SCUOLA EUROPEA EUROPESE SCHOOL

E UROPASKOLEN - EUROPÄISCHE SCHULE -ΕΥΡΩΠΑΪΚΟ ΣΧΟΛΕΙΟ -

EUROPEAN SCHOOL - ESCUELA EUROPEA - ECOLE EUROPEENNE

SCUOLA EUROPEA EUROPESE SCHOOL

ESCOLA EUROPEIA - EUROOPPA-KOULU - EUROPASKOLAN

CONVENTION DE STAGE

Entre les soussignés :

Nom de l’entreprise / organisme
Représentée par :	Mme / M : _________________________________________________ Fonction : __________________________________________________ E-mail : ___________________________________________________
Adresse :
	Tel :

L'établissement scolaire	Ecole Européenne de Bruxelles III Xxxxxxxxx xx Xxxxxxxx, 000 0000 Xxxxxxxxx (Xxxxxxxx)
Représentée par :	M. Xxxxx Xxxxx- Directeur adjoint
	Tel : 02 / 000.00.00	Fax : 02 /629. 47. 92

L'élève :	Mlle / M : _________________________________________________
Adresse :
Né(e) le : __________________	Classe : __________________________	Téléphone portable : ___________________________
NISS (Numéro de registre national) : - - . - - . - - . - - - . - -

L'élève mineur(e) est représenté(e) par :

Prénom et nom du / de la responsable légal/e ___________________________________________

E-mail : __________________________________________________________________________

Téléphone portable : _______________________________________________________________

Il est convenu ce qui suit :

Article 1

L’organisme susmentionné accepte de prendre en stage l’élève désigné(e) ci-dessus, inscrit(e) à l’Ecole Européenne de Bruxelles III.

Article 2

L’organisme susmentionné s’engage à prendre en considération les besoins de formation de l’élève dans le choix des travaux proposés.

Article 3

L e stage se déroulera du : lundi ………………………….… au vendredi ………………………………… inclus.

La journée normale de travail commence à ………….. heures et se termine à ………………….. heures.

Article 4

La personne responsable du / de la stagiaire (personne à contacter) dans l’organisme susmentionné est :

Mme - M. : …………………………………………………………… E-mail : ………………………………………………………………

Article 5

La professeure coordinatrice du programme (personne à contacter) est Xxx Xxxxxxxxx Xxxxxx-Xxxxxxxx (XXX-XXXX-XXXXXXXXXX@xxxxx.xx).

Article 6

L’organisme susmentionné informera la direction de l’école de toute absence éventuelle de l’élève ou de tout autre problème pouvant apparaître au cours de la période de stage dans l’organisme.

Article 7

La professeure coordinatrice informera l’organisme de tout problème pouvant apparaître au cours de la période de stage.

Article 8

Dans le cadre de l’exécution de la présente convention, l’élève continue de relever de la responsabilité de l’école où il est inscrit. Il n’existe entre lui et l’organisme aucun contrat de travail.

Cette situation entraîne les conséquences suivantes :

• L’élève reste entièrement sous statut scolaire et, de ce fait, ne reçoit pas de rémunération.

• L’élève est, pendant toute la durée de stage et dans les conditions de la présente convention, assuré(e) selon les termes du contrat d’assurance souscrit par l’école.

• L’organisme veillera à signaler à sa compagnie d’assurance la présence d’un/une élève stagiaire dans le but de le/la couvrir en cas d’un accident survenu dans le cadre du stage.

Article 9

L’organisme susmentionné s’engage à prendre en charge les frais encourus par l’élève, sous l’autorité et à l’injonction de celui-ci, sur les lieux de travail.

Article 10

L’organisme susmentionné est tenu d’avertir la direction de l’école et/ou l’organisme chargé de la tutelle sanitaire de tout problème de nature médicale constaté durant la présence en entreprise.

Article 11

Le/la stagiaire accepte de se conformer au règlement du travail en vigueur dans l’organisme et aux dispositions qui sont dictées par des impératifs de sécurité.

Il/elle s’engage, en outre, à respecter la règle de confidentialité de l’organisme.

Article 12

L’organisme susmentionné ou l’école pourront mettre fin à la présente convention après concertation préalable. Toutes les parties doivent avoir été préalablement prévenues et entendues.

Article 13

Sans préjudices des articles de la présente convention, les dispositions particulières convenues entre des établissements d’enseignement et des organismes sectoriels ou autres restent d’application. Elles sont éventuellement annexées à la présente.

Fait à Bruxelles, en 3 exemplaires, le _________________________________________

	Pour l’organisme		Cachet de l’organisme
	Xx et approuvé,
	Pour l’établissement d’enseignement		Cachet de l’école
	M. Xxxxx Xxxxx Xx et approuvé
	Nom, prénom et signature de l’élève Xx et approuvé
Nom, prénom et signature du /de la responsable légal(e) Xx et approuvé

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