CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE Gîte des Grenouilles

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE Gîte des Grenouilles

(1 exemplaire à retourner signé)

Entre les soussignés :

Xxx Xxxxx Xxxxxxxx

xxxxxxxx 00 Xxx xxx Xxxxxxxxxxx xxx Xxxxxxx 00000 XXXXXX

tel: 00.00.00.00.00 / 00.00.00.00.00 mail : xxxx.xxx.xxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx

dénommée le bailleur d'une part, et :

Nom : ……………………………... Prénom : …………………………………………...

Adresse : ……………………………………………………

…………………………………………

tel : ……………………………… mail : ………………………………………..

dénommé le locataire d'autre part.

Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du au

……………..20.. du gite « Xxx Xxxxxxxxxxx » xxx xxx Xxxxxxx 00 xxx xxx Xxxxxxxxxxx x Xxxxxx.

Capacité : maxi 6 personnes

* Chambre du bas 1 couchage traditionnel en 140 cm

* Chambre du haut (très grande chambre familiale avec 1 couchage x-size en 180 cm (2 x 90 cm)+ 1 clic clac couchage en 140 cm *

*Les draps et le linge de maison ne sont pas fournis

Loyer Montant du loyer, charges comprises …. €

Taxe de séjour

0,55 € par nuit et par adulte

adultes : ………. enfants (0 à 18 ans) : 0

Taxe pour le séjour : 0,55 € x … (nb adultes) x … (nb nuits) = …… €

Montant du séjour = loyer + taxe de séjour …… €

Arrhes

Le versement des arrhes (30% du montant du séjour) …………...€ par le locataire valide la réservation. Chèque à l’ordre de Mireille Belle

Caution

Le solde de ……….. ainsi qu'un dépôt de garantie de 400 € dont une

caution ménage de 100 € (rendus lors du départ) devront être versés au + tard à la remise des clés, soit le 20..

…….

Ci-jointes les conditions générales de location (1 exemplaire à retourner signé)

Fait en deux exemplaires à Belley, le ……………. 20..

Le bailleur Le locataire

Signature précédée de la Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé » mention manuscrite « Lu et approuvé »

* tout contrat envoyé à un potentiel locataire et non retourné dans les 8 jours suivant la date d’envoi sera considéré comme abandonné.

CONDITIONS GENERALES (exemplaire à retourner signé) 1/2

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille ma- tière.

1.L'arrivée a lieu le samedi après 15h30, le départ se fait le samedi avant 11h. Toute arrivée ou départ en dehors de ces heures doit être préalablement conve- nu avec le propriétaire.

2. La somme versée pour la réservation étant qualifiée d’arrhes, le propriétaire et le locataire ont la possibilité de se dédire. Il est convenu qu'en cas de désiste- ment :

*Si le locataire se dédit, il perd les arrhes versées. Si la dédite intervient moins d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.

*Si le propriétaire se dédit, il doit rembourser au locataire le double des arrhes. (Article 1590 du Code civil).

0.Xx le séjour est écourté, le montant du loyer reste acquis au propriétaire. Il n'y aura pas de remboursement.

4. Si un retard de plus de deux jours par rapport à la date d'arrivée prévue n'a pas été signalé par le locataire, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le locataire.

5.Le locataire a obligation d'occuper les lieux personnellement, de les habiter

« en bon père de famille » et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24h après l'entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire. Il a également obligation de veiller à ce que la tranquilli- té du voisinage ne soit pas troublée par lui-même ou sa famille.

6. Ce contrat est établi pour une capacité d'accueil maximale de 6 personnes. Si le nombre de locataires dépasse cette capacité d'accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l'initiative du locataire.

7. Les animaux sont interdits. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le bailleur peut refuser le séjour. Dans ce cas il n'y a pas de remboursement.

8. Il est interdit de fumer à l'intérieur des locaux loués.

CONDITIONS GENERALES (exemplaire à retourner signé) 2/2

9. Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu'ils sont dans l'état descriptif ci-joint. Un état des lieux sera fait par le locataire et le bailleur, ou son représentant, à l'arrivée et au départ . S'il y a lieu, le bailleur sera en droit de réclamer au locataire à son départ :

- le prix du nettoyage des locaux loués

- la valeur totale du prix de remplacement des objets, mobilier ou matériel cas- sés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l'usure dépasserait la normale pour la durée de la location,

- le prix du nettoyage des couvertures rendues sales,

-une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les murs, plafonds, meubles, vitres, literie, etc...

10. Le locataire s'engage à avoir une responsabilité civile « villégiature ». Le défaut d'assurance, en cas de sinistre donnera lieu à des dommages et intérêts. Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.

11. Le ménage doit être fait avant le départ.

Le dépôt de garantie effectué par chèque comprend une caution pour le cas où le ménage ne serait pas effectué correctement. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire, sauf en cas de retenue.

12. Le locataire ne pourra s'opposer à la visite des locaux, lorsque le bailleur, ou son représentant, en feront la demande.

Le bailleur Le locataire

Signature précédée des mentions Signature précédée des mentions manuscrites « Lu et approuvé » manuscrites « Lu et approuvé »

ETAT DESCRIPTIF

En milieu rural, un gite agréable et lumineux entièrement refait à neuf en 2016 et décoré avec gout .

Le confort et le charme d’un gite indépendant, dans un environnement typique du Bugey, au calme mais près de toutes commodités.

Ce gîte n’est pas adaptés pour accueillir des personnes à mobilité très réduite mais possède une chambre en rez-de-chaussée et un WC adapté.

Surface habitable : 70 m2

Capacité d'accueil : 6 personnes maximum (les enfants de moins de 2 ans ne sont pas comptés dans la capacité d'accueil )

Chauffage électrique

Connexion internet wifi indépendante offerte

Rez-de-chaussée :

Cuisine - salon - salle à manger ouvrant sur un espace vert de 1000m2 cuisine équipée avec réfrigérateur/congélateur, plaque vitrocéramique, four micro onde avec grill, minifour, lave-vaisselle, cafetière électrique, grille-pain, bouilloire.

xxxxx x'xxx xxxxxx x x’xxxxxxxxx, xxxxxx, WC surélevé, sèche-cheveux

chambre : lit traditionnel (couchage 140 / 190)*

Etage : grand espace chambre : 2 lit accolés ( couchage 2x90 /190) */ salon avec

coin jeux, lecture & télévision ( décodeur TNT) 1 canapé clic clac ( 140 / 190)*

*les couvertures et oreillers sont fournis mais pas les draps et le linge de maison

Extérieur

- barbecue

- transats et bain de soleil

- grande table avec bancs pour manger / parasol

- place de parking réservée

- grand terrain herbeux ouvert sur un espace arboré.

Accès lave linge et sèche linge

sur demande

 lit bébé et chaise haute

 Planche et fer à repasser

 Appareil à fondue, pierrade,…

Adresse : 00 xxx xxx Xxxxxxxxxxx Xxx Xxxxxxx

00000 Xxxxxx

xxxx://xxxx-xxxxxxxx-xxx.xxx 06 82 18 83 89 / 04 79 81 42 76

Gîte des Grenouilles