Contract
10.01. SUJETIONS
10.01.1. SUJETIONS GENERALES
a) Principe
L’entreprise devra avoir la connaissance :
- des conditions énoncées au Cahier des Clauses Administratives Particulières,
- du C.C.T.G. applicable aux marchés publics de travaux,
- de l'ensemble des C.C.T.P. des autres lots.
Aucune erreur ou omission, etc... provenant du fait du non respect de ces pièces par le présent entrepreneur ne pourra être une cause de modification de son forfait.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet la définition de l'exécution des travaux à réaliser. Il définit les prestations souhaitées par le Maître d'Ouvrage et conçues par l'Architecte. Il ne dégage en rien la responsabilité de l'entreprise qui devra prévoir tous les ouvrages nécessaires pour répondre aux impératifs techniques réglementaires en vigueur lors de la remise des offres.
b) Offre de l'entreprise
L'entreprise doit répondre sur la base des cadres; soit Descriptif/Quantitatif, soit DPGF sans le modifier.
L'entreprise devra signaler toute erreur ou omission et le mentionner, toujours après le montant
T.T.C. soit du Descriptif/Quantitatif, soit du DPGF.
Elle devra inclure la valeur des modifications dans son acte d'engagement sur une page complémentaire.
Les entreprises ne pourront invoquer la non-concordance entre les divers documents contractuels (étant tenus par obligation de prévoir les prestations nécessaires au respect de ces documents).
c) Documents
Documents permettant d'apprécier la nature et la consistance des ouvrages à exécuter :
- les plans dressés par l'Architecte, EDL et Projet
- le présent C.C.T.P.,
- les plans de structure Béton Armé,
- les plans dressés par les B.E.T. fluides pour les lots techniques,
- le plan général de coordination Sécurité et Protection de la Santé,
- le calendrier général de réalisation,
d) Définition du projet objet du CCTP
Travaux pour la mise en accessibilité de la Mairie de ST MARCEL LES VALENCE à réaliser en site occupé
comprenant :
- la création d'un ascenseur pour desservir le 1er et 2ème étage
- la création d'un sanitaire handicapés au rez-de-chaussée
- la création d'un local Archives ainsi qu'une circulation entre les ailes Est et Ouest du bâtiment au 1er étage
- la restructuration du 2ème étage pour créer une salle du conseil avec un sanitaire handicapés.
Le présent C.C.T.P. a pour objet de définir les prestations souhaitées par le Maître d’Ouvrage et conçues par l’Architecte. Il ne dégage en rien la responsabilité de l’entreprise qui devra prévoir tous les ouvrages nécessaires pour répondre aux impératifs techniques réglementaires en vigueur lors de la remise des offres.
e) Liste des lots
Lot n° 1 - MACONNERIE Xxx xx 0 - XXXXXXXXX
Xxx xx 0 - XXXXXXXXXX Xxx n° 8 - CHAUFFAGE / VENTILATION / SANITAIRES Xxx xx 0 - XXXXXXXXXX XXX / XXXXXXXXXX Xxx xx 0 - ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES
Xxx xx 0 - XXXXXXXXXX XXXX Xxx xx 00 - ASCENSEUR
Lot n° 5 - CLOISONS / PLAFONDS / PEINTURE Xxx xx 00 - XXXXX XXXXXXXXXXX Xxx xx 0 - SOLS SOUPLES Lot n° 12 - SIGNALETIQUE
f) Présence aux rendez-vous de chantier
Les entreprises devront être représentées à tous les rendez-vous de chantier. Leur représentant devra être un technicien compétent et responsable, recevant les ordres et prenant les décisions au nom de l’entreprise.
L’entreprise est réputée avoir pris connaissance de la loi 93-1418 du 31/12/93 et de ses décrets d’application 94-1159 du 26/12/94 et N° 95-543 du 4 mai 1995.
g) Entretien/Maintenance
L’entreprise qui exécutera un lot est tenue de répertorier les opérations d’entretien et de maintenance sur les ouvrages qu’elle aura réalisés.
Ces opérations seront parfaitement décrites dans un document DIUO qu’elle remettra en 3 exemplaires au maître d’œuvre et 1 exemplaire au C.S.P.S.
h) Echantillons
Tous les échantillons nécessaires au choix des produits seront fournis dans le premier mois du chantier pendant la période de préparation.
Les entreprises devront questionner le Maître d'Oeuvre pour arrêter tous les produits afin de passer leur commande.
Passé le délai de la période de préparation, les entreprises se verront refuser certains matériaux qu'elles présenteraient tardivement.
i) Organisation du chantier
La visite le site est impérative pour les entreprises afin d'apprécier la nature des travaux à réaliser en site partiellement occupé, avec phasage des interventions, d’où la complexité d’organisation que cela impose.
Les entreprises devront respecter le P.G.C, le plan d’organisation, de phasage et le plan d’installation de chantier, et faire prévaloir toutes les dispositions de ceux-ci. Elles devront mettre en place, avec le coordonnateur sécurité, tous les moyens de sécurité compte tenu des contraintes (site occupé par les employés de Mairie / Accès Public, clôture, protection contre les poussières, approvisionnement des matériaux et du matériel de chantier,
circulation des véhicules sur rue, stationnement, etc…).
j) Hygiène et Sécurité santé/ P.G.C.-S.P.S.
Il est prévu une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé. L'entrepreneur appliquera la réglementation en vigueur et se conformera au Plan Général de Coordination (P.G.C.S.P.S.).
k) Sécurité et santé/P.P.S.P.S.
Le Plan Particulier Sécurité Protection Santé est adapté aux conditions spécifiques de l’intervention sur le chantier, il est donc évolutif. Il prend en compte les mesures de
coordination générale décidées par le coordonnateur dans le P.G.C. (lui-même évolutif) et les principes généraux de prévention :
Les entreprises auront l’obligation de transmettre leur P.P.S.P.S. dans les 30 jours suivant la notification de leur marché de travaux (période dite de préparation).
l) Sécurité et santé/D.I.U.O.
Le coordonnateur aura charge de rassembler auprès des entreprises tous les documents nécessaires à la constitution des D.I.U.O. (loi n° 93.1418 du 31.12.1993 - Art. R 238.37)
concernant la prévention des risques professionnels lors d’interventions ultérieures. Liste selon demande CSPS :
m) Nettoyage
ATTENTION,
* Travaux dans l'établissement en fonctionnement, outillages avec aspirations poussières, nettoyage permanents, protections et mise en sécurité
* Stockage extérieur sur le parvis de la Mairie avec protection du dallage désactivé, nettoyage permanent.
Chaque entrepreneur devra tous les nettoyages afférents à son travail et l'évacuation de ses déchets en site de stockage, selon leur classification (cf. article ci-après).
Chaque entreprise devra récupérer impérativement tous les emballages plastiques de ses fournitures.
Les entreprises auront intégrées dans leur offre l'obligation de tenir ce chantier en état de propreté constante.
n) Gestion des déchets
o) Bennes
* Réglementation des déchets
- Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux, modifiée par la loi n0 92-646 du 13 juillet 1992.
- Les arrêtés du 18 décembre 1992 relatifs au stockage de certains déchets spéciaux ultimes et stabilisés.
- Décret n° 94-609 du 13 juillet 1994 portant application de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1995 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux et relatif,
notamment, aux déchets d’emballage dont les détenteurs ne sont pas les ménages.
- Arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés.
* Classification des déchets
CLASSIFICATION | INSTALLATION DE STOCKAGE |
1° INERTES Ne subissent aucune modification physique en cas de stockage, ne brûlent pas, ne se décomposent pas, ne sont pas dangereux pour l'environnement. * terre, * terre cuite, * parpaings, * pierre, * porcelaine, * brique + plâtre, * béton, * faïence, * enrobés, * ciment, * ardoise, * etc… | CLASSE III |
2° DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS (D.I.B.) Également dénommés déchets ménagés assimilés (D.M.A.) * plâtre, * verres, * laine de verre, * béton cellulaire, * bois non traités, * quincaillerie, * métaux, * plastiques, * P.V.C., etc… | CLASSE II |
3° DÉCHETS INDUSTRIELS SPÉCIAUX (D.I.S.) Dangereux pour l'environnement. * bois traités (par certains produits) * accessoires et * colles, * vernis, emballages * solvants, * huiles, souillés, * peintures, * amiante friable, * etc… | CLASSE I |
4° EMBALLAGES (2 cas) A)Moins de 1 100 litres d'emballages par semaine Réseau de collecte des ordures ménagères, moyennant redevance lorsque la collectivité propose le service. B)Plus de 1 100 litres d'emballages par semaine Valorisation des emballages par réemploi, recyclage, incinération avec récupération d'énergie. |
Il n'est pas prévu l'installation d'une benne au titre du compte prorata.
Néanmoins si une benne est installée, elle devra être fermée et toutes dégradations du sol entrainées par le chargement et déchargement de la benne seront à la charge de l'entreprise ou du compte inter-entreprises.
10.01.2. SUJETIONS PARTICULIERES
a) Règlement et normes
Sont applicables notamment :
- P 8 - Ouvrages et équipements divers
P 82 - Ascenseurs, monte-charge et remontées mécaniques
- EN 81-28 : Téléalarme
- EN 81-70 : relative à l’accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicapés
- EN 81 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs
- Installation conforme aux décrets 2000-810 du 24 août 2000
- Appareil accessible aux personnes handicapées suivant norme EN 81-70
- Arrêté du 25 juin 1981 : règlement de sécurité - dispositions générales relatives aux établissements ERP catégories 1 à 4 (articles AS1 - AS2 - AS3 – AS4).
- Directives 95/16/CE
- Arrêté du 18 Novembre 2004 – relatif à l’entretien des installations d’ascenseurs
- NF EN 12016 : Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité
- FD P82-022 (septembre 2005) : Ascenseurs et monte-charge - Guide pour l'élaboration d'un contrat d'entretien à clauses minimales réglementaires et d'un contrat d'entretien étendu à caractère volontaire
- FD ISO 4190-1 (février 2004) : Installation d'ascenseurs - Partie 1 : ascenseurs de classes I, II, III et VI
- FD ISO 4190-2 (février 2004) : Installation d'ascenseurs - Partie 2 : ascenseurs de classe IV
- Les directives européennes.
- Marquage CE.
- Règlements spécifiques en vigueur.
b) Calcul de l’installation
Les documents et notes de calcul tels que définis à l’annexe C de la norme N.F.P. 83.210 seront transmis au maître d’œuvre et au contrôleur technique.
c) Limite des prestations
A la charge du présent lot :
- Donner en temps opportun toutes les côtes de réservation, côtes exactes de trémie, etc... (au maçon).
- la dimension de la fosse et toutes autres remarques nécessaires à la mise au point du projet.
- tous les percements, scellements, trous, saignées,
- tous les rebouchages non prévus à la charge du maçon,
- la peinture de protection antirouille de tous les ouvrages métalliques,
- les essais nécessaires avant mise en service,
- le remplacement de tout élément défectueux ou non adapté,
- les plans et étude technique du projet,
- les divers schémas de fonctionnement des circuits à transmettre,
- la protection des ouvrages des autres lots pendant l'exécution des travaux,
- toutes sujétions réglementaires de résistance au feu,
- la sécurité à mettre en place au droit des trémies pendant la réalisation des travaux,
- la maintenance du fonctionnement pendant une durée de un an à compter de la réception définitive,
- une notice mentionnant le mode opératoire de mise en oeuvre.
L'entreprise veillera à l'insonorisation de son installation afin que le niveau acoustique
engendré dans les locaux ne dépasse pas le degré réglementaire pour l’environnement.
A la charge du lot 1 – Maçonnerie :
- Cuvette
Points de reprise de charge.
Étanchéité ou cuvelage si nécessaire.
- Gaine :
Parois de gaine avec les réservations de baies palières.
Feuillures de seuil.
- Ventilation Statique :
Gaine / chevêtre / souche / abergement / remaniement toiture
A la charge du lot 9 – Electricité / Courants faibles :
- Amenée du courant force (Triphasé) avec longueur suffisante jusqu’en haut de la gaine
- Ces travaux devront être terminés et disponibles dès la première intervention de montage de l'ascenseur.
- Fourniture et pose des fileries de section appropriée et longueur suffisante depuis le bas jusqu’en partie haute pour le téléphone de secours.
- La fixation de ces 2 câbles dans la gaine maçonnerie
A la charge du lot 5 – Cloisons/ Plafonds / Peinture :
- Peinture de finition des portes palières, encadrements et gaine sauf porte inox.
d) Essais - Contrôle
Essais suivant les règles COPREC 1 et 2.
En accord avec la réglementation, l'entreprise devra faire réceptionner son installation par le bureau de contrôle et obtenir le certificat de conformité avant la réception.
L’assistance au déroulement de cette réception et les diverses charges incombant en essais sont à la charge de l’entreprise.
e) Réception de l'installation
La réception sera prononcée par l'architecte en présence du bureau de contrôle et de la commission de sécurité sur présentation des attestations de conformité visées par ces derniers après les différents essais de fonctionnement.
L'entreprise remettra l'ensemble des plans (en 3 exemplaires) correspondant aux travaux réellement effectués ainsi que les notices techniques concernant les appareillages mis en œuvre.
f) Garantie
L’entreprise devra dès la soumission fournir les notices techniques du matériel à mettre en œuvre.
A l’appui de sa soumission, l’entreprise devra suggérer une maintenance technique chiffrée. Ces chiffrages sont à annexer mais pas à inclure dans le D.P.G.F.
10.02. ASCENSEUR
a) Caractéristiques
TYPE APPAREIL : Ascenseur sans local machinerie de Type 2 INSTALLATION : dans gaine maçonnée
NOMBRE : 1
ETUDES ET FABRICATION : Certifié ISO 9001 Module H/ Examen CE CHARGE UTILE : 630 Kg 8 Personnes
VITESSE 1,00m/seconde
ENTRAINEMENT : Electrique à variation de fréquence (gearless) NIVEAUX : 3
FACE DE SERVICES 2
COURSE : 7.19 ml environ
ETAGES DESSERVIS : 0/1/2
GAINE : maçonnée
TREMIE : Largeur : 1,615 ml ; Profondeur : 1.805 ml Profondeur de cuvette : 1 10 ml minimum Hauteur sous dalle : 10.59 ml minimum
LOCAL MACHINERIE : Intégrée à la gaine en partie haute GUIDE : En T
COURANT : 380 TRI +N
b) Moyens de secours
Système de tri phonie mains libre avec numérotation automatique et liaison bi- directionnelle avec le centre de télésurveillance Service accessible 7j/7j 24h/24h (une ligne téléphonique dédiée devra arriver à disposition en machinerie).
Ce système permettra l’identification à distance de l’appareil, et la communication entre le centre de télésurveillance et les appelants (intervenants ou usagers).
c) Manœuvre
TYPE : Manœuvre collective utilisant la technologie à microprocesseur.
EN CABINE : 1 Bouton par étage desservis, avec code d'accès en cabine
sur horloge correspondant à l'horaire de la Mairie pour contrôler l'accès à l'étage 1
1 Bouton de réouverture de porte, 1 Bouton de fermeture de porte,
1 Indicateur de position et de direction 1 Téléphone mains-libres de secours,
1 Plaque d’instructions.
2 cellules photoélectrique de protection toute hauteur 1 synthèse vocale
Les boutons sont de type à micro course avec braille
AUX PALIERS :
Platine de commande, alu anodisé, de présentation soignée, comportant :
- 1 Bouton d’appel avec led lumineux incorporé, pour indiquer si l’appareil est disponible
- 1 indicateur de sens et d’étage
d) Cabine
PAROIS : stratifié
ENTREE : Inox brossée
SOL : Xxx 0 - Xxxx Xxxxxxx
XXXXXXXXX : Eclairage incorporé au plafond
Eclairage de secours par bloc autonome.
ACCESSOIRES : Main courante ronde, miroir mi hauteur parois latéral
Plinthes inox
DIMENSION CABINE : 1100 mm large X 1400 mm profond X 2100 mm haut
e) Arcade
Elle sera constituée de profils assemblés de façon rigide, afin de supporter tous les efforts auxquels l ‘appareil est soumis.
Les traverses supérieures et inférieures de l’arcade seront équipées de coulisseaux adaptés aux guides utilisés et à la vitesse de l’appareil.
Un double parachute de sécurité sera prévu ; sollicité en cas de mou ou de rupture de câbles et dérive de la cabine (survitesse) provoquant son immobilisation dans ses guides.
La remise en service sera effectuée que sur intervention du chargé d’entretien
f) Calfeutrement cf / Capotage embrasures
Calfeutrement CF par produit approprié
Capotage des embrasures béton, en tôle identique aux portes, sur 3 faces de chaque palier, compris toutes sujétions d’adaptation
g) Portes palières automatique
Portes à ouverture télescopique 2 vantaux finition prés peintes d’un passage libre 900 mm (NF81.70)et d’une hauteur 2,00 m
- Un seuil rainuré en alliage blanc en partie basse.
- Une poutre de suspension en partie haute sur laquelle sera fixé le chemin de roulement
- Les vantaux seront munis de suspensions, en partie haute, et de patins de guidage en partie basse.
h) Porte cabine automatique
Porte à ouverture télescopique 2 vantaux en Inox brossée d’un passage libre 900 mm et d’une hauteur 2,00 m composé de :
- Un seuil rainuré en alliage blanc en partie basse avec tôle garde pieds,
- Une poutre de suspension en partie haute sur laquelle sera fixée le chemin de roulement intégrant un opérateur électrique de commande à variation de fréquence
- Les vantaux métalliques seront munis de suspensions, en partie haute, et de patins de guidage en partie basse.
i) Machinerie (intégrée à la gaine) :
ENSEMBLE MOTEUR type GEARLESS INTEGRE DANS LA GAINE D’ASCENSEUR
Ascenseur électrique avec entraînement à adhérence, sans huile.
PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT : L’appareil se déplacera entre deux guides en T grâce à un moteur fixé en partie haute de la gaine à droite ou à gauche du service. Le poids de la cabine sera équilibré par un contre poids guidé.
MOTEUR : Le moteur sera de type adhérence, il comprendra :
Le moteur
La poulie d’entraînement
Le frein
Les câbles de motorisation
L’ensemble reposera sur un châssis métallique rigide isolé de la gaine par l’intermédiaire de plots antivibratoires.
10.03. CROCHET ASCENSEUR
Pour levage, prévoir anneau de manutention, diamètre 50 mm intérieur avec une force prévisible de 15 000 N inscrite sur l'anneau.
A mettre en place sur IPN en plafond gaine ascenseur
10.04. ECHELLE DE FOSSE
Echelle alu à fixer contre parois pour accès fond de fosse Hauteur fosse 1.10ml minimum.
ANNEXE C.C.T.P.
10.05. MAINTENANCE
A l’appui de sa soumission et pour que son offre soit jugée, l’entreprise devra obligatoirement fournir le coût annuel de la maintenance technique concernant les conditions d’entretien de l’ascenseur
Ce chiffrage sera à donner en annexe au présent dossier.
10.05.1. CONTRAT TYPE NORMAL
Coût annuel unitaire
10.05.2. CONTRAT TYPE COMPLET
Coût annuel unitaire
Mise en accessibilité Xxxxxx
Xxxxxx xx XX XXXXXX XXX XXXXXXX
00000 XX XXXXXX XXX XXXXXXX
Lot n° 10 - ASCENSEUR
Phase PRO - DPGF
Page 10.1
DATE D'ÉLABORATION DU DOCUMENT DESTINÉ A LA CONSULTATION
Valence, Juin 2015
Maître d'Ouvrage : | XXXXXXX XX XX XXXXXX XXX XXXXXXX 00000 XXXXX XXXXXX XXX XXXXXXX | Tél. : 00 00 00 00 00 |
Architecte de conception : | Xxxx XXXXXX | Tél. : 00.00.00.00.00 |
0 Xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx / 00000 XXXXXXX | ||
M aître d'Œuvre : Economiste : | S.A.R.L. Xxxxxxx XXXXXXX 00 Xxxxxx Xxxx Xxxxxx - 00000 XXXXX XXX XXXXXXX | Tél. : 00.00.00.00.00 |
D.P.G.F.
Décomposition du Prix Global Forfaitaire
UNITÉ | QUANTITÉ | P. UNIT. | MONTANT H.T. |
PM X X X | 0 0 0 | ||
XXXXXXX X.X. € T.V.A. 20% | |||
MONTANT T.T.C. € | |||
CADRE RÉPONSE FORMANT DÉCOMPOSITION PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE DE L'OFFRE
10.01 SUJÉTIONS
10.02 ASCENSEUR
10.03 CROCHET ASCENSEUR
10.04 XXXXXXX XX XXXXX
Xxx xx 00 - ASCENSEUR
UNITÉ | QUANTITÉ | P. UNIT. | MONTANT H.T. |
VAUT VAUT |
ANNEXE C.C.T.P
10.05 MAINTENANCE
10.05.1 CONTRAT TYPE NORMAL
10.05.2 CONTRAT TYPE COMPLET
Fait à
Le
(cachet et signature de l'entreprise)