La Société KLYTIA S.A.S. dont le Siège Social est à Paris 1er, 10, Place Vendôme,
Entre
La Société KLYTIA S.A.S. dont le Siège Social est à Paris 1er, 00, Xxxxx Xxxxxxx,
Représentée par son Président, Monsieur Xxxxxxx Xxxxxxxx, ci-après dénommée ''La Société'' Et
M
De nationalité, Demeurant :
N° Sécurité Sociale :
Lieu et date de naissance :
Vendeuse à Domicile Indépendante, ci-après dénommée "ChronoConseillère",
D'une part,
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit:
Article1 – Objet du contrat : La Société confie à M , Vendeuse à Domicile Indépendante (VDI), le mandat de la représenter afin de recueillir des commandes des produits de sa gamme, sans territoire déterminé, en prospectant une clientèle de particuliers, à leur domicile, sur leur lieu de travail, à l'occasion de réunions, ou sur tout lieu non habituellement destiné à la commercialisation de produits, et cela à compter de la date de signature du présent contrat.
Article 2 – Prix de vente des produits : La société communique à la ChronoConseillère, en Annexe 1 au présent contrat, la liste des prix des produits qu’elle aura à vendre à la date du contrat. La Société se réserve le droit de modifier la gamme de produits, leurs caractéristiques ainsi que leur prix de vente, de cesser la vente de certains d'entre eux en informant au préalable la ChronoConseillère de ces modifications 1 mois avant la mise en œuvre du nouveau tarif, sans que la ChronoConseillère puisse s'y opposer ou prétendre à une indemnisation.
Article 3 – Exercice de l’activité : La ChronoConseillère assurera cette distribution et exercera son activité en toute liberté et indépendance. Elle n'a aucune obligation de quota, ni aucun secteur géographique déterminé.
Elle a la responsabilité de l'organisation de son travail et assure la prospection à sa convenance.
La Société pourra néanmoins apporter une assistance à la ChronoConseillère, au démarrage et en cours d’activité, consistant notamment, en une mise à disposition d’une formation spécifique à la législation relative à la vente à domicile et à la déontologie professionnelle, d’informations périodiques techniques et commerciales telles que brochures, bons de commande client, fiches techniques relatives aux produits vendus, en des invitations à des réunions ou remises d’échantillons et catalogues.
La Société peut apporter à la ChronoConseillère une assistance en matière de gestion et d’administration consistant notamment en la communication du montant des commissions acquises au titre de son activité et de l’établissement d’un bulletin de précompte qui peut remplacer s’il y a lieu la facturation des commissions, la ChronoConseillère donne à cette fin expressément mandat à la Société pour ce faire.
La ChronoConseillère et la société échangent réciproquement des informations relatives à l’état du marché, les besoins de la clientèle, la situation concurrentielle, les résultats chiffrés du réseau et d’une manière générale, toutes les informations utiles à l’exercice de la profession. A cette fin des réunions peuvent être organisées.
- Condition préalable à l’exercice de l’activité : Pour exercer l’activité de ChronoConseillère dans le respect des normes KLYTIA, la VDI devra participer à la formation initiale KLYTIA qui lui sera proposée gratuitement. La ChronoConseillère KLYTIA qui exercerait par ailleurs une activité réglementée ou partiellement réglementée doit s’assurer, préalablement à la signature du présent contrat, que son activité de VDI KLYTIA est compatible avec les règles ou codes de déontologie de cette autre activité. En fonction des règles auxquelles la ChronoConseillère KLYTIA serait assujettie du fait de cette autre activité, La Société attire son attention sur le fait qu’en tant qu’indépendante, elle devrait effectuer seule les démarches qui lui incomberaient, auprès de son éventuel hiérarchie, autorité de tutelle ou Conseil de l’ordre.
Article 4 – Durée du contrat : Le présent contrat est conclu sans détermination de durée à dater de son acceptation par la Société. Chacune des deux parties a la faculté d'y mettre fin, à tout moment, sous réserve d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un délai de prévenance d’un mois pour la première année du contrat, de deux mois pour la seconde année et de trois mois à partir de la troisième années..
Article 5 – Restitution des supports commerciaux en fin de contrat : Au cas où le présent contrat viendrait à cesser pour une cause quelconque, la ChronoConseillère devra restituer, à la première demande de la Société et, dans un délai maximum de quinze jours, l’équipement, les accessoires, les produits, tarifs et tous les autres documents de quelque nature qu'ils soient qui lui auraient été confiés en dépôt pour en faire un usage déterminé.
Article 6 - Revenus de la ChronoConseillère : Les commissions sont calculées sur le CA HT (chiffre d’affaires hors taxes) des commandes enregistrées et menées à bonne fin, c'est-à-dire encaissées par la Société.
Les Commissions sont calculées selon le barème figurant en Annexe 2 au présent contrat intitulé « Plan de Rémunération ».
Ces commissions sont versées le mois suivant l’encaissement des commandes payées par les clientes le mois précédent. Les commissions ne sont acquises qu'au fur et à mesure des encaissements et au prorata du paiement des clientes.
Elles se calculent sur le montant net des factures hors taxes, déduction faite des avoirs éventuels.
La Société se réserve le droit, après avoir informé la ChronoConseillère un mois à l’avance par tous les moyen appropriés et choisis à sa convenance, d'apporter des modifications concernant les taux de commission en fonction de la nature des produits et de la politique commerciale de l'entreprise.
La Société aura toujours le droit de refuser un ordre qui ne correspondrait pas à la politique commerciale de l’entreprise, sous réserve de faire connaître, dans un délai de 8 jours, à la ChronoConseillère, le motif de son refus.
Article 7- Relance des clientes : La Société se réserve la possibilité de relancer les clientes du réseau KLYTIA (à l’exclusion des clientes internet) lorsque la ChronoConseillère n'aura pas eu de contact pendant plus de 6 mois avec une cliente et dans le cas où, suite à cette relance, la cliente passe une commande autrement que par l’intermédiaire de la ChronoConseillère, cette dernière ne sera pas commissionnée sur cette commande.
Article 8 - Statut social, charges et frais : La ChronoConseillère assumera tous les frais de sa prospection et de son organisation. Elle est seule responsable de ses obligations sociales et fiscales en qualité de Vendeur à Domicile Indépendant (VDI) et elle reconnaît avoir été informée des dites obligations.
Si la ChronoConseillère exerce son activité à titre occasionnel, elle bénéficie du statut institué par la loi de 93 codifiées aux articles L. 135-1 à 3 du code de commerce. Elle sera assujettie au régime général de la Sécurité Sociale et ses cotisations sociales lui seront prélevées par la Société dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
Si la ChronoConseillère souhaite exercer dès le début de son activité à titre habituel, si elle se qualifie comme Chronoconseillère Directrice Star (Annexe 2 Plan de rémunération) ou si elle remplit les conditions imposées par la loi, elle sera dans l’obligation de s’inscrire au Registre Spécial des Agents Commerciaux et d’en fournir la justification à la Société à la première demande.
Article 9 – Responsabilité civile : Avant de commencer toute activité professionnelle et dans le but de répondre à notre devoir de conseil et d’information, la Société informe la ChronoConseillère qu’elle doit souscrire une police d’assurance adaptée à l’exercice de sa profession et la garantissant contre les dommages causés aux tiers du fait de sa responsabilité professionnelle qui ne se résume en général pas à une simple police
« trajets domicile-travail et loisirs ». Elle s'engage, au cas où elle utiliserait un véhicule personnel pour l'exercice de son activité au sein de la Société, à contracter et à maintenir constamment en vigueur toutes assurances nécessaires pour couvrir sans limitation sa responsabilité, et ce pour tous les dommages causés aux tiers. Elle communiquera une copie de ces assurances à la Société à première demande de celle-ci.
Article 10 – Outils de vente : A compter de la signature du présent contrat, la ChronoConseillère dispose d’un délai de renonciation de 14 jours calendaires pour toutes les dépenses effectuées auprès de la Société.
Ensuite et conformément à l’article L. 122-6 du Code de la consommation et au Code de conduite des entreprises de Vente Directe de la Fédération de la Vente Directe, la Société s’engage à reprendre, lors de la rupture du présent contrat les outils de vente, en état de revente ou d’utilisation, à hauteur de 90% du coût réel d’acquisition.
Article 11- Cession et transmission du contrat de distribution : Le présent contrat est conclu intuitu personae. La ChronoConseillère ne peut, en aucun cas, céder son contrat. Elle ne peut faire appel à d'autres personnes pour son exécution sans l'autorisation écrite et préalable de la Société. Le contrat sera résilié de plein droit si la ChronoConseillère cesse son activité pour quelque raison que ce soit pendant une durée de trois mois consécutifs.
Article 12 – Non concurrence : La ChronoConseillère s'interdit formellement d'accepter d'autres activités pouvant faire concurrence aux produits commercialisés à ce jour par la Société, en particulier tout produit lié à l'univers de la beauté et du bien-être. Elle s'interdit en outre, au cours de son activité dans le cadre du présent contrat, au cours d’une même réunion, d'offrir en vente d'autres produits, même non concurrent, afin d'éviter toute confusion commerciale, sauf accord préalable de la Société.
La ChronoConseillère informera préalablement la société de toute activité de vente d’autres produits, même non concurrents.
Article 13 – Informations sur les promotions : La ChronoConseillère pourra, sur sa demande, bénéficier de tous les éléments promotionnels et d'information nécessaires à son activité.
Article 14 – Loi protectrice du consommateur : La ChronoConseillère exerçant son activité auprès d’une clientèle de particuliers en dehors des établissements commerciaux, elle s’engage à respecter strictement les articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation relatifs à la protection du consommateur en matière de démarchage à domicile ainsi que les Code éthique et Code de conduite des entreprises de Vente Directe de la Fédération de la Vente Directe, dont KLYTIA est membre. Un exemplaire de ces codes est annexé au présent contrat. Elle s’engage en particulier à remettre à chaque client un bon de commande l’informant de sa faculté de rétractation dans un délai de sept jours minimum qui commence à courir le lendemain de la signature du contrat. Ce délai est prolongé au premier jour ouvrable suivant s’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé. Elle s’engage aussi à ne pas exiger ou obtenir le paiement du client avant l’expiration de ce délai de réflexion.
Article 15 – Respect des normes commerciales et de l’image de la Société : La ChronoConseillère prospecte, expose, démontre et vend les produits et services de la Société exclusivement aux particuliers dans les conditions prévues à l’article L.121-21 du Code de La Consommation.
La présentation, la description ou la démonstration des produits ou services commercialisés doit être conforme aux fiches ou guides techniques et descriptifs fournis par la Société, la ChronoConseillère restant néanmoins libre de fixer son propre argumentaire commercial.
Ces règles s’imposent également lors de la constitution par la ChronoConseillère de son propre réseau de ChronoConseillères, qu’elle s’engage à assister et animer.
La ChronoConseillère utilise le nom, le logo de la Société aux seules fins de la distribution de produits ou services ou de recherche de nouvelles ChronoConseillères en respectant les normes et l’image de la Société et après accord préalable de celle-ci.
Toute utilisation sur Internet des images des produits de la Société est interdite sauf accord préalable de la Société. Les normes commerciales de la société sont les suivantes :
• Transmission à la société des commandes prises dans un délai maximum de trois jours via le logiciel Internet fourni gratuitement par KLYTIA.
• Envoi des Bons de commandes signés par les clientes dans le même délai de trois jours
• Respect Impératif des délais légaux de récupération des règlements des clientes et plus particulièrement du délai KLYTIA de j+10 jours (pas de prélèvement avant un délai de 10 jours après le jour de la prise de commande figurant sur le Bon de Commande)
• Envoi des paiements des clientes dès que possible dans le respect des délais légaux. Les espèces des paiements en espèces sont conservées par la ChronoConseillère qui envoie à la Société un chèque/virement du montant correspondant.
• Maintien en excellent état du matériel et des produits de démonstration
• Participation aux réunions périodiques d'information proposées.
La Société se réserve le droit de rompre le présent contrat si la CHRONOCONSEILLERE ne respecte pas les normes commerciales et de l’image de la Société définies par le présent article.
Article 16 - Pratique des soins esthétiques : La ChronoConseillère s'engage à ne pratiquer les soins esthétiques sur ses clientes qu'après avoir apporté à la Société la preuve de son habilitation à effectuer de tels soins, conformément à la réglementation en vigueur et après avoir signé la charte de qualité de la Société et l’avenant l'autorisant à pratiquer de tels soins.
Ce contrat est établi à Paris en deux exemplaires, un exemplaire pour la ChronoConseillère, un exemplaire pour la Société. Fait à, en deux exemplaires, le
La ChronoConseillère° (Vendeuse à Domicile Indépendante) La Société
° La ChronoConseillère doit faire précéder sa signature de la mention « lu et approuvé ».
Annexe 1 – TARIF DE VENTE DES PRODUITS KLYTIA (10/2012)
Code | T.T.C. (€) | ||||
CHRONOSOIN - CLIP | |||||
Fraîche de Rosée | Fl. pompe | 50 | ml | C 001 | 20,00 € |
Voile Lacté Vitaminé | Fl. pompe | 50 | ml | C 002 | 48,00 € |
Gel Protecteur Minéralisé | Fl. pompe | 50 | ml | C 003 | 49,00 € |
CHRONOSOIN - ZEN | |||||
Velouté Démaquillant Douceur | Fl. pompe | 200 | ml | Z 006 | 35,00 € |
Caviar d'Eau Perles de Massage | Pot | 125 | ml | Z 002 | 49,00 € |
Crème Velours Anti-âge Rose de Satin | Pot | 50 | ml | Z 003 | 69,00 € |
Crème Légère Anti-âge Neige de Satin | Pot | 50 | ml | Z 004 | 69,00 € |
Soin Absolu Détente Regard | Fl. pompe | 50 | ml | Z 005 | 59,00 € |
CHRONOSOIN - SOURCE | |||||
Fluide Magique Teint Retrouvé | Fl. pompe | 50 | ml | S 004 | 79,00 € |
Fluide Magique Teint Retrouvé | Fl. pompe | 100 | ml | S 002 | 99,00 € |
Fluide Magique Peau Ressourcée | Fl. pompe | 50 | ml | S 005 | 79,00 € |
Fluide Magique Peau Ressourcée | Fl. pompe | 100 | ml | S 002 | 99,00 € |
Fluide Magique Corps Neuf | Fl. pompe | 200 | ml | S 003 | 58,00 € |
Annexe 2 – Plan de Rémunération (PR 10/2012)
1. Commission et remise individuelles
• Chaque mois la Chronoconseillère bénéficie d’une remise de 30.00% sur le montant TTC de sa commande personnelle qui doit correspondre au réassort de ses produits dans le cadre normal d’une utilisation individuelle.
• Chaque mois, la ChronoConseillère recevra une commission mensuelle de 20% à 30% sur le CA HT des commandes enregistrées par elle le mois précédent et menées à bonne fin.
• Une fois un pallier atteint, le % de commission s’applique sur l’ensemble du CA HT des commandes enregistrées par la ChronoConseillère le mois précédent et menées à bonne fin.
• A la date du présent contrat le tableau des commissions mensuelles est le suivant :
ACTIVITÉ PERSONNELLE | MONTANT DU CHIFFRE D'AFFAIRES MENSUEL HT PERSONNEL | POURCENTAGE COMMISSION |
→ JUSQU'À 599 € | → 20.0% | |
→ DE 600 € À 899€ | → 24.0% | |
→ DE 900 € À 1499 € | → 26.0% | |
→ DE 1 500 € À 2 499 € | → 28.0% | |
→ À PARTIR DE 2 500 € | → 30.0% |
2. Commissions « réseau » pour la cooptation de nouvelles Chronoconseillères et l’animation d’un réseau
• La Chronoconseillère peut coopter auprès d’elle des personnes qui souhaitent à leur tour devenir Chronoconseillères.
Cette cooptation consiste à présenter La Société et ses produits et à informer les candidates sur les caractéristiques générales du statut de Chronoconseillère et à les inviter à rejoindre le réseau KLYTIA.
Le contrat de la nouvelle Chronoconseillère est conclu exclusivement avec La Société qui se réserve la possibilité, pour quelque raison que ce soit, de refuser toute candidature.
Les nouvelles Chronoconseillères intègrent l’équipe de la Chronoconseillère qui les a cooptées.
La Chronoconseillère devient alors animateur d’un réseau de distribution d’une ou plusieurs Chronoconseillère(s) et joue à leur égard un rôle d’encadrant, sans lien de subordination, pour les aider à développer leurs ventes. Elle leur transmet son expérience commerciale et organisationnelle, présente les nouveaux produits et actions promotionnelles, échange avec elles sur les attentes des clientes, etc.
Ces échanges ont lieu par tous moyens appropriés, contacts téléphoniques ou électroniques, sous forme de rencontres individuelles ou collectives, de réunions de travail ou de formation ou à l’occasion de manifestations festives.
• En contrepartie de son activité de cooptation et d’animation la Chronoconseillère perçoit chaque mois, en même temps que sa commission individuelle, différentes commissions « réseau ». Ces commissions « réseau » peuvent être modifiées chaque mois, à la hausse ou à la baisse, selon la taille et l’activité de son équipe qui déterminent son niveau de qualification.
• Les différents niveaux de qualification et le barème des commissions « réseau » en vigueur à la date du contrat sont les suivantes :
CHRONOCONSEILLERE CONFIRMEE
Conditions :
- Réaliser un CA de ventes (HT) mensuel individuel minimum de 300.00€.
- Coopter au moins une Chronoconseillère en premier niveau. Commission :
- Accès à une commission de 8.00% sur le CA de ventes (HT) des Chronoconseillères du premier niveau.
CHRONOCONSEILLERE CHEF D’EQUIPE, dénommée « Chef d’Equipe »
Conditions :
- Réaliser un CA de ventes (HT) mensuel individuel minimum de 300.00€
- Coopter un minimum de trois Chronoconseillères en premier niveau.
- Réaliser avec son équipe un CA global de ventes HT mensuel de 2 000.00€ Commission :
- Accès à une commission de 10.00% sur le CA de ventes (HT) des Chronoconseillères du premier niveau.
CHRONOCONSEILLERE MANAGER, dénommée « Manager »
Conditions :
- Réaliser un CA de ventes (HT) mensuel individuel minimum de 300.00€
- Coopter un minimum de 8 Chronoconseillères, dont 5 Chronoconseillères (confirmées ou non) en premier niveau.
- Réaliser avec son équipe un CA global de ventes HT mensuel de 4 500.00€ Commissions :
- Accès à une commission de 11.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des membres du premier niveau de l’équipe.
- Accès à une commission de 6.00% sur le CA de ventes (HT) des membres du second niveau de l’équipe.
CHRONOCONSEILLERE DIRECTRICE, dénommée « Directrice »
Conditions :
- Réaliser un CA de ventes (HT) mensuel individuel minimum de 300.00€
- Coopter un minimum de 16 Chronoconseillères, dont 5 Chronoconseillères (confirmées ou non) en premier niveau.
- Réaliser avec son équipe un CA global de ventes HT mensuel de 8 500.00€ Commissions :
- Accès à une commission de 12.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des membres du premier niveau de l’équipe.
- Accès à une commission de 8.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des membres du second niveau de l’équipe.
- Accès à une commission de 6.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des membres du troisième niveau de l’équipe.
CHRONOCONSEILLERE DIRECTRICE STAR, dénommée « Directrice Star »
Conditions :
- Respecter les conditions d’une Directrice, après avoir contribué à qualifier au moins une Chronoconseillère de son équipe en Directrice détachée.
Commissions :
- Mêmes commissions que celles d’une Directrice
- Accès à une commission supplémentaire de 10.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel de la totalité de l’équipe de la nouvelle Directrice animée en tant que Directrice détachée.
CHRONOCONSEILLERE DIRECTRICE SUPER STAR, dénommée « Directrice Super Star »
Conditions :
- Respecter les conditions d’une Directrice, après avoir contribué à qualifier au moins quatre Chronoconseillères de son équipe en Directrices dont trois en premier niveau.
Commission:
- Mêmes commissions que celles d’une Directrice Star
- Accès à une commission supplémentaire de 5.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des équipes des Directrices animées en tant que Directrices détachées en second niveau.
CHRONOCONSEILLERE DIRECTRICE ELITE, dénommée « Directrice ELITE »
Conditions :
- Respecter les conditions d’une Directrice, après avoir contribué à qualifier au moins dix Chronoconseillères de son équipe en Directrices, dont sept en premier niveau.
Commission:
- Mêmes commissions que celles d’une Directrice Super Star
- Accès à une commission supplémentaire de 2.00% sur le CA de ventes (HT) mensuel des équipes des Directrices animées en tant que Directrices détachées en troisième niveau.