CONTRAT DE PENSION CANINE

CONTRAT DE PENSION CANINE

Elevage/pension/dressage des terres inconnues Représenté par Monsieur Xxxxxxxx XXXXX / tél : 00 00 00 00 00 /mail :

xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx SIRET n°7506089780011

Je soussigné MR Mme tel :

Adresse

Téléphone Personne à prévenir en plus du propriétaire en cas d’urgence :

Mr Mme. .. .. N°............ ...

Vétérinaire :

Autorise Mr Roman à intervenir si mon chien se blesse, à l’emmener chez un vétérinaire en URGENCE Et à régler les frais d’hospitalisation de soin de transport (30€) ainsi que les dégâts occasionnés.

PENSIONNAIRE(S) :

*Nom du/des chien(s) : ......IDENTIFICATION 25026

« ......IDENTIFICATION 25026

Race ou type : Stérilisé(e) : SEXE Problème de santé :............................................................

PRESTATIONS DEMANDEES (à cocher) :

séjour du au Soit …. JOURNEES Arrhes ………… Total TTC……(TVA 20%)

o Pension canine : 12€/jour/chien ( 19 € pour 2 chiens et 24€ pour 3chiens dans le même box)

o Option pension complète nourriture fournie par nos soins (royal canin) 2€ par jour et par chien

o options soins/traitements (en cas de traitement en cours merci de fournir l’ordonnance) 2 € par jours de soins.

o DRESSAGE. €

Le solde de la pension est versé le jour de la sortie en les lieux.

Les maîtres confirment qu’ils ont pris connaissance des tarifs pratiqués par le centre canin DTI ainsi que des conditions stipulées et déclarent les accepter sans aucune réserve. Fait en double exemplaire,

à Mauguio, le ......./............./...........

O J’ai reçu lu et j’approuve les conditions d’admission des chiens au sein de l’établissement.

SIGNATURE

Article 1 : Ne sont admis que les chiens identifiés et à jour des vaccinations obligatoires et de la toux du chenil; Le carnet de santé est remis à la pension durant le séjour. Dans les cas suivants, la responsabilité de la pension ne pourra être engagée en cas de fugue, maladie ou décès de l’animale toux du chenil ou maladies correspondantes aux vaccins obligatoires.

Article 2 :La pension DTI se réserve le droit de refuser l’entrée d’un animal qui se révélerait malade ou contagieux. Les propriétaires de femelles non stérilisées doivent stipuler la date des dernières chaleurs le jour de l’entrée en pension de celles-ci. Les animaux doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) et externe (puces et tiques, moustiques) avant l’entrée en pension. La pension décline toute responsabilité si l’animal a des parasites après le séjour, ce qui serait dû à un traitement antiparasitaire effectué avant l’entrée inefficace. S’il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène du chenil, ou un problème de santé, l’animal subira au frais du propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.

Article 3 : La pension accepte les objets personnels mais décline toute responsabilité en cas de dégradation, perte. Article 4 : Le propriétaire s’engage à avertir Le chenil DTI des éventuels problèmes de santé, problèmes caractériels ou traitements vétérinaires propres de l’animal. En cas de maladie, accident ou blessure survenant durant le séjour dans l’établissement, le propriétaire donne droit au chenil DTI de procéder aux soins estimés nécessaires par le vétérinaire le plus proche. Les frais découlant des soins devront être remboursés par le propriétaire sur présentation des justificatifs, Une déclaration de sinistre doit être adressée aux assurances dans les 4 jours qui suivent l’incident. Il est précisé que l’hygiène et la désinfection des bâtiments sont assurées quotidiennement. La pension n’est jamais responsable de la santé de l’animal : son obligation unique en cette matière consiste, s’il est constaté des signes suspects, à faire examiner le pensionnaire par le vétérinaire attaché à l’établissement, suivre les prescriptions médicales éventuelles et ce aux frais du propriétaire.

Le propriétaire doit être assuré en responsabilité civile pour son animal et reste responsable de tous les dommages causés par son animal pendant son séjour, sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la pension. La mise en pension n’a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité. Les destructions, à l’exception des dégradations des espaces verts ou les excréments à l’intérieur de l’habitat feront l’objet d’une facturation supplémentaire. Le propriétaire confie son animal en connaissant la hauteur des grilles (2m) en conséquence de quoi en cas de fugue de l’animal, la responsabilité de la pension ne peut pas être envisagée. Les chiens de petites tailles ne doivent pas passer entre les barreaux.

Article 5 : En cas de décès de l’animal pendant le séjour, il sera pratiqué une autopsie qui déterminera les causes du décès. Un compte-rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire, ceci à ses frais. Tout animal âgé de 13 ans ou plus ne sera pas autopsié sauf demande expresse du déposant.

Article 6 : abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à nous en aviser. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

Article 7 : Le prix journalier comprend l’hébergement, une nourriture Royal canin fournie par la pension si option pension complète et les soins si nécessaire. Tout pensionnaire recevra quotidiennement un repas correspondant à son âge et son poids. En cas de souhait différent, le propriétaire devra fournir l’aliment qu’il souhaite en quantité suffisante. A défaut d’une transition alimentaire progressive, il est possible que l’animal présente des problèmes intestinaux, la pension ne peut être tenue pour responsable.

Article 8 : Un acompte sera demandé pour toute réservation ferme. Il ne fera l’objet d’aucune restitution en cas d’annulation. Tout séjour réservé est dû, même si le propriétaire reprend de manière anticipée son animal.

Article 9 : La pension accepte les chiens catégorisés à condition que le propriétaire apporte le permis de détention de l’animal. La pension se réserve le droit de ne pas manipuler un animal s’il s’avère dangereux.

Article 10 : Un collier de dressage peut être utilisé dans les cas suivants :

Le chien est en pension de dressage de sociabilisation en cas de travail du rappel ou en cas de nuisance sonore en continue