CONVENTION DE PARTENARIAT
CONVENTION DE PARTENARIAT
– NIVEAU 2 –
Cher Partenaire,
J’ai le plaisir de vous confirmer l’engagement de FRANCE BLEU BREIZH IZEL auprès de la Ville de Quimper à l’occasion de l’exposition autour « la Vision du Sermon » de Gauguin qui se tient au musée des beaux-arts du 06 mars au 1er juin 2009.
ENTRE :
Nom de l’organisme organisateur : Ville de Quimper
Adresse Siège social : Xxxxx xx Xxxxx XX 0000 00000 Xxxxxxx xxxxx
Représenté(e) par : Bernard Poignant
Fonction : maire
Téléphone : 00 00 00 00 00
Désigné ci-dessus comme étant le Partenaire ET
D’UNE PART,
FRANCE BLEU BREIZH IZEL
00 Xxx xx Xxxxxxx 00000 XXXXXXX
Représenté par Xxxxxxxx XXXX
Fonction : Directeur de la station de FRANCE BLEU BREIZH IZEL Tél. : 00 00 00 00 00
Fax : 00 00 00 00 00
D’AUTRE PART,
ARTICLE 1 – OBJET
La présente convention a pour objet de poser les bases d’un échange entre le Partenaire et FRANCE BLEU BREIZH IZEL.
ARTICLE 2 – ENGAGEMENTS DES PARTIES
2-a : FRANCE BLEU BREIZH IZEL
• Au titre de cette collaboration, FRANCE BLEU BREIZH IZEL s’engage à promouvoir la manifestation par le dispositif suivant :
- semaine 10 :
➢ du lundi 2 au samedi 7 mars 2009: 3 messages/jour d’auto-promotion annonçant les émissions relatives à l’exposition + jeux sur les dotations du partenaire ( point 2-b )
➢ samedi 07 mars : interview en direct dans notre studio de Quimper de l’organisateur et intervenant(s) spécialisé(s) de l’exposition, dans l’émission « Breizh o pluriel » entre 13h et 18h
- semaine 15 :
➢ du lundi 06 au vendredi 10 avril 2009: 3 messages/jour d’auto-promotion sur les émissions relatives à l’exposition + jeux sur les dotations du partenaire ( point 2-b )
➢ un jour à déterminer : interview en direct dans notre studio de Quimper de l’organisateur et intervenant(s) spécialisé(s) de l’exposition dans l’émission » Cultures Breizh » entre 13h30 et 14h30.
- ces propositions sont appelées à être renouvelées à l’occasion des week-ends prolongés de mai ( 1er mai, 8 mai, 21 mai ) en relation avec les apports du partenaire en entrées offertes.
• et à proposer sur son site web xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx l’adresse en lien du site du partenaire.
• Ce dispositif peut à tout moment être modifié voire annulé si un évènement lié à l’actualité interne ou externe aux deux parties nécessite une modification des grilles de programmes. Dans cette hypothèse, l’antenne ferait son possible pour trouver un dispositif de substitution. Aucune compensation financière ou d’aucune nature ne pourrait être envisagée.
2-b : LE PARTENAIRE
Le Partenaire s’engage, pour sa part :
• à accorder à FRANCE BLEU BREIZH IZEL la qualité de radio Partenaire officielle et exclusive de l’évènement (principe non opposable aux autres stations du groupe RADIO France ni le cas échéant à une radio locale associative),
• à assurer au mieux la visibilité du logo FRANCE BLEU BREIZH IZEL sur ses supports de communication, sur son site web ( lien du site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ) et sur les lieux de l’évènement ( mise à disposition de documents promotionnels de FRANCE BLEU BREIZH IZEL à l’entrée de l’exposition),
• le cas échéant, à venir retirer le matériel de visibilité de FRANCE BLEU BREIZH IZEL, mis à disposition à Quimper ou à Brest. Contact : Xxxxxxxx LE GUYADER,
• à fournir 5 dossiers de presse pour les équipes de FRANCE BLEU BREIZH IZEL à Quimper ainsi que du matériel de promotion de l’événement (flyers, affiches, etc … ) à disposition des visiteurs de FRANCE BLEU BREIZH IZEL dans ses locaux de Quimper et Brest,
• à fournir les lots suivants en dotation antenne offerte aux auditeurs en soutien promotionnel de la manifestation : 30 invitations pour 2 personnes à l’exposition, 15 catalogues et petits journaux de l’exposition, 30 affiches de l’exposition.
• à respecter la charte graphique jointe lors de l'envoi du logo par mail,
• à envoyer impérativement les maquettes de chacun des supports comportant le logo de la station au Responsable des programmes : xxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx et au Responsable d'encadrement logistique : xxxxxxxx.xx_xxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx pour validation.
ARTICLE 3 – SITUATION D’EMISSION EN DIRECT
Dans le cas où la station réalise une émission en direct sur le lieu de la manifestation : NON
Le Partenaire prendra en charge l’installation (montage et démontage) et les fournitures de la structure (hors matériel de son) nécessaires à la réalisation de l’émission en direct et en coordination avec Xxxxx XXXXXXX et Xxxxxxxx LE GUYADER. (cf. Annexe Contacts).
La surface de ce stand provisoire devra permettre à l’animateur de recevoir des invités.
ARTICLE 4 – PARTENARIAT MIXTE
□ Oui X Non
Cette convention vient en complément du dispositif d’achat d’espace publicitaire mis en place entre le Partenaire et RADIO FRANCE PUBLICITE. Ce dernier fait l’objet d’un autre contrat (joint séparément).
ARTICLE 6 – CLAUSE RESOLUTOIRE
La convention sera résiliée de plein droit en cas d'inexécution, par l’une ou l’autre des parties engagées, de l'une quelconque des obligations qui y sont stipulées.
Je vous remercie de bien vouloir nous retourner l’un de ces deux exemplaires daté, signé, précédé de la mention "Bon pour accord".
Me réjouissant de cette nouvelle collaboration, veuillez accepter, cher Partenaire, l’expression de mes sincères salutations.
Fait en 2 exemplaires
Pour le partenaire Bernard Poignant maire
Pour France Bleu Breizh Izel Xxxxxxxx XXXX
directeur
FRANCE BLEU BREIZH IZEL LES CONTACTS
TÉL. : 00 00 00 00 00
FAX : 00 00 00 00 00
• Xxxxxxxx XXXX, Directeur de FRANCE BLEU BREIZH IZEL
Mail : xxxxxxxx.xxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
• Xxx XXXXXXX, Responsable des programmes : Mail : xxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
• Xxxxx XXXXXXX, Responsable technique : Mail : xxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
• Xxxxxxxx LE GUYADER, Responsable d’encadrement logistique : Mail : xxxxxxxx.xx_xxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
• Laurent LE LIMANTOUR, Webmaster : Tél : 00.00.00.00.00
Mail : xxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
• Xxxxxxxxxx XXXXX, Responsable régionale de la communication : Tél. : 00.00.00.00.00
Mail : xxxxxxxxxx.xxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx
Xxxxxxxxx XXXXX, RADIO FRANCE PUBLICITE - Responsable Commerciale Région Ouest :
CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE QUIMPER
FRANCE 0 XXXXX
XXXXX
Xx Xxxxx xx Xxxxxxx, représenté par Monsieur Bernard POIGNANT, maire autorisé par une délibération du conseil municipal du 27 février 2009, pour son musée des beaux-arts
Ci-après désigné " le Musée des beaux-arts de Quimper ",
ET
la Société Nationale de Programmes France 3, SA au capital de 20 760 000 euros, dont le siège est situé –0 xxxxxxxxx Xxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx xxxxx 00, immatriculée au RCS 327 181 715 représentée par Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, Directeur Régional de France 3 Ouest domicilié, 0, xxxxxx Xxxxxxx - 00000 Xxxxxx Xxxxx,
Xx-xxxxx xxxxxxxx Xxxxxx 3 Ouest,
Après avoir rappelé
Que le musée des beaux-arts de Quimper, organise, en 2009 une exposition autour de l’œuvre de Xxxx Xxxxxxx, La Vision du Sermon. Cette exposition réunira 30 œuvres en provenance de collections particulières et des plus grands musées nationaux européens.
Que France 3 ouest estime que l’accompagnement de l’activité culturelle de la région est l’une des ses missions de service public et que cette exposition, par son aspect exceptionnel, mérite d’être accompagnée dans le cadre d’un partenariat.
Il a été, en conséquence, convenu des dispositions ci-après relatives à l’exposition Xxxx Xxxxxxx, la Vision du Sermon, l’invention du synthétisme.
ARTICLE 1 - CALENDRIER
L’exposition Xxxx Xxxxxxx, la Vision du Sermon, l’invention du synthétisme se déroulera, au musée des Beaux Arts de Quimper, du 6 mars au 1er juin 2009.
ARTICLE 2 – PROPOSITIONS DE FRANCE 3 OUEST
France 3 Ouest, sous réserve du respect des obligations de service public et du cahier des charges de France 3, et en fonction de ses choix éditoriaux se propose d’accompagner sur son antenne l’exposition Xxxx Xxxxxxx, la Vision du Sermon, l’invention du synthétisme en présentant notamment :
- les divers aspects liés à la préparation d’une exposition d’envergure internationale
- l’Ecole de Pont Aven et le parcours de ses peintres
- un tableau emblématique : « la vision du sermon »
- l’exposition dans ces différentes émissions
France 3 Ouest souhaite diffuser en direct une émission spéciale depuis le Musée de Quimper, dans le cadre de l’exposition (date de diffusion envisagée le 7 mars 2009).
France 3 Ouest autorise la présence de son logo sur tous les documents imprimés par le Musée des Beaux Arts de Quimper dans le cadre de l'événement
ARTICLE 3 – PROPOSITIONS DU MUSEE DES BEAUX ARTS DE QUIMPER
Le Musée des Beaux Arts de Quimper garantit France 3 Ouest qu'il détient la propriété de la totalité des droits télévisuels de l’exposition – diffusion par voie hertzienne terrestre analogique et/ou numérique, par satellite et par câble-, et exploitation interactive, notamment Internet.
France 3 Ouest assume sa responsabilité éditoriale que Le Musée des Beaux Arts de Quimper s'engage à garantir.
Le Musée des Beaux Arts de Quimper facilitera le travail des journalistes de France 3 Ouest en les tenants informés de l’ensemble des manifestations organisées dans le cadre de l’exposition.
Le Musée des Beaux Arts de Quimper autorise France 3 Ouest à tourner et enregistrer une émission dans ses locaux. De même il facilitera, si nécessaire, tout contact avec l’ensemble des intervenants de l’exposition (autres musées, collectionneurs, experts ).
Le Musée des Beaux Arts de Quimper s'engage à mentionner, après accord de France 3 Ouest, le logo de France 3 Ouest sur tout document édité dans le cadre de cette exposition (affiches, dossier de presse, petit journal de l’exposition )
- Le Musée des Beaux Arts de Quimper invitera France 3 Ouest lors de l’inauguration de l’exposition le 5 mars 2009.
Le Musée des Beaux Arts de Quimper propose à France 3 Ouest :
- une page pour la promotion de la chaine au sein du dossier de presse de l’exposition
- la présence d’une signalétique France 3 Ouest à l’accueil du Musée pendant la durée de l’exposition
- la possibilité d’une visite privée de l’exposition
- la possibilité de mettre à disposition un lieu de réception dans le musée pour une opération France 3 Ouest.
- la possibilité d’offrir aux téléspectateurs de France 3 Ouest 10 catalogues, 50 petits journaux et 50 entrées individuelles pour l’exposition.
ARTICLE 4 - CLAUSE DE DIFFEREND
Préalablement à tout contentieux, les parties s'obligent à se rapprocher pour tenter de régler à l'amiable leurs éventuels différends.
Toutes contestations, nées de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention, qui ne pourraient se régler de façon amiable entre les différents partenaires, seront de la compétence exclusive des tribunaux compétents.
FAIT A ....
LE ….. 2009
EN DEUX EXEMPLAIRES ORIGINAUX UN PAR PARTIE
LA VILLE DE QUIMPER FRANCE 3 OUEST
Le Maire Le Directeur
Bernard POIGNANT Xxxxxxx XXXXXXX
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER
ET LE CREDIT AGRICOLE DU FINISTERE
Entre les soussignés :
Monsieur Xxxx Xxxxx, Directeur Général de la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère Et
Monsieur Bernard Poignant, Maire de la Ville de Quimper.
PREAMBULE
Le musée des beaux-arts de Quimper présentera du 6 mars au 1er juin une exposition intitulée Gauguin, La Vision du sermon, l’invention du synthétisme.
La Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère a souhaité s’associer à ce projet et parrainer cette exposition exceptionnelle.
La présente convention a pour objet de définir les apports de chacune des parties. Il est précisé que la présente collaboration portera sur l’exposition et ce pour la durée de sa présentation au musée des beaux-arts de Quimper.
CECI ETANT EXPOSE, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
Article 1 : Engagements de la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère La Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère s’engage à :
- éditer des éléments de communication, diffusés largement dans les agences du Crédit Agricole ;
- valoriser l’exposition sur le site Intranet auprès du personnel du Crédit Agricole ;
- à organiser un jeu-concours promouvant l’exposition auprès du personnel ;
- valoriser l’exposition en externe sur Internet xxx.xx-xxxxxxxxx.xx pour les clients et créer un lien avec le site du musée ;
Article 2 : Engagements de la Ville de Quimper pour le musée des beaux-arts La Ville de Quimper s’engage à :
- mettre à disposition des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère des billets d’entrées gratuits.
- mettre à la disposition du personnel du Crédit Agricole 100 entrées gratuites pour le personnel du Crédit Agricole
- à mettre gracieusement à la disposition de la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère l’espace Lemordant du musée des beaux-arts pour l’organisation d’une soirée privée incluant la visite de l’exposition. Les frais de réception sont à la charge de l’entreprise.
- à fournir au Crédit Agricole les lots pour le jeu-concours : 1 catalogue, 20 entrées gratuites, 20 petits journaux, 20 affiches de l’exposition.
- à mentionner la participation de la Caisse Régionale de Crédit Agricole du Finistère sur tous les supports de communication de l’exposition en apposant son logo.
Article 3 : Durée
Le contrat prend effet à la date de la signature et ce jusqu’au 1er juin 2009, date de la fermeture de l’exposition.
Article 4 : Résiliation et litiges
En cas de non exécution de l’une des obligations prévues au présent contrat par l’une ou l’autre des parties, ce dernier sera résilié de plein droit.
Dans l’hypothèse où un règlement amiable ne serait pas trouvé, le présent contrat sera porté devant le tribunal administratif de Rennes.
Fait à Quimper, le
En deux exemplaires dont un remis à chacune des parties.
Pour la Ville de Quimper Pour la Caisse Régionale de
Crédit Agricole du Finistère
Le Maire Le Directeur Général