LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
REGLEMENT D’UTILISATION ET DE FONCTIONNEMENT
LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
LIBEO Vélo
Article 1 - Objet du contrat:
La location d'un Vélo, doté des équipements de base fournis par LIBEO VELO, ci-dessous dénommée "le loueur". Le Vélo et son Equipement de base loués, aux termes des présentes, pris seul ou collectivement, sont désignés "Biens Loués". Le Loueur se réserve le droit d’apprécier la capacité et l’aptitude du client à utiliser un vélo dans le cadre du service de location. Le client, est ci-après dénommé "le locataire", déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale. Il déclare également être couvert par une assurance responsabilité civile. Le Locataire accepte cette offre sans réserve et s’engage à respecter les dispositions contractuelles du présent contrat. Le loueur est majeur à la date de location prévue.
Article 2 - Offres de location:
LIBEO VELO propose des formules de location de la journée au mois. L’offre de service inclut la location des vélos à assistance électriques et accessoires, propriété de LIBEO VELO, et les vélos à assistance électrique, propriété de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive, dont LIBEO VELO a la gestion.
Article 3 - Durée de location:
La location par l’usager du service se fait de jour à jour étant entendu que la période de location se situe de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, du lundi au samedi uniquement. Le service n’est pas disponible le dimanche.
Pour la location de vélo à assistance électrique, propriété de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive, la location est journalière, hebdomadaire ou mensuelle (30 jours maximum). Toute période commencée est due intégralement. Toute période payée ne sera pas remboursée, à l’exception de la présentation d’un certificat médical justifiant d’une contre-indication empêchant la pratique cycliste.
Article 4 - Conditions d’utilisation:
4.1 - La location opère le transfert de la garde juridique du matériel au locataire. Le locataire dégage le loueur de toutes responsabilités découlant de l’utilisation du matériel loué et des itinéraires éventuellement suggérés, notamment en ce qui concerne les accidents et dommages causés à des tiers. Le locataire assume la responsabilité totale du matériel dès sa prise en charge auprès de LIBEO VELO et jusqu'à sa restitution à LIBEO VELO. Il est seul responsable de tous dégâts causés au matériel ou du fait du matériel.
4.2 - Le locataire est une personne majeure. Il s’engage à utiliser lui-même les Biens Loués. Le prêt ou la sous- location des Biens Loués est strictement interdite.
4.3 - Le matériel loué est réputé être en bon état de fonctionnement et conforme à la législation en vigueur lors de la location. Les équipements sont fixés selon les normes de sécurité.
4.4 -Si le locataire constate une défaillance technique du matériel au cours de la location, ou en cas de sinistre, le locataire doit impérativement s’adresser au loueur au plus tôt. Le locataire s’interdit d'intervenir sur les Biens Loués en cas de panne sans l’accord du loueur. Le locataire doit ramener le matériel endommagé au loueur dans ses locaux du parking de la Guierle. Ce dernier procédera à la réparation. Hors vice caché ou usure normale, le matériel sera facturé au locataire suivant le tarif en vigueur. En cas de défaillance technique du matériel au cours de la location, le locataire ne pourra en aucun cas réclamer des dommages et intérêts au loueur.
4.5 - Le loueur se donne également le droit de facturer le nettoyage du vélo loué au prix de 9€/vélo.
4.6 - Le locataire s'engage à respecter le code de la route. Si le locataire au cours de sa location contrevenait aux lois et aux réglementations en vigueur, le loueur ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable. Le port du casque par le locataire est obligatoire et fourni en prêt par le loueur.
4.7 - Lors du stationnement du Vélo, il est obligatoire pour le locataire de poser l’antivol cadre. De plus le locataire s’engage à attacher le cadre de son vélo à un support fixe et solide (barrière) grâce à l’antivol complémentaire prêté.
4.8 - Vélo: Le locataire est gardien des Biens Loués et demeure responsable de leur utilisation tant à l'égard des Biens Loués eux-mêmes qu'à l'égard des tiers. Le locataire s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses capacités. Milieu urbain, chaussées et chemins peu accidentés. Porte Bagages: Leur utilisation est strictement limitée au port d’objets non volumineux n'excédant pas un poids de 15 kg en ceux compris l'Accessoire sacoche. Il ne peut en aucun cas servir à transporter une personne.
Article 5 - Accès au service - Pièces/justificatifs:
5.1 - Les vélos à assistance électrique, propriété de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive, ne peuvent être loués qu’aux résidents de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive sur présentation d’un justificatif de domicile pour une location à la semaine ou au mois. La location à la journée ne nécessitera pas de justificatif afin de permettre la location à destination des touristes.
5.2 - Tout usager souhaitant louer un vélo devra présenter une pièce d’identité valide, décliner ses coordonnées (Nom, Prénom, Adresse, Numéro de téléphone et adresse électronique), et présenter un justificatif de souscription d’assurance couvrant sa responsabilité civile en cours de validité.
5.3 - Tout usager, dont la pièce d’identité présentée ne serait pas à jour en matière d’adresse, un autre document officiel justificatif de domicile (quittance de loyer, facture EDF, GDF, Télécom) de moins de trois mois devra être présenté.
Article 6 - Contrat de location:
6.1 - Lors de la location, il est établi entre le loueur et le locataire, en deux exemplaires dont un est remis au locataire, un contrat de location précisant la date et la durée de location, l’équipement mis à disposition ainsi que les tarifs appliqués. Les présentes conditions générales de location sont fournies avec le contrat.
Par la signature du contrat, le locataire atteste avoir pris connaissance des conditions générales de location et de la grille tarifaire des réparations.
Les éléments d’usure seront pris en charge par le service si nécessaire. Lors du retour du vélo, il est fait état :
de l’éventuel dépassement de la durée de location qui se traduira par l’application d’une indemnité de 5€ par jour de retard
d’un état du vélo et des éventuels dommages sur le matériels qui feront l’objet d’une facturation des réparations nécessaires à la remise en état de fonctionnement du vélo suivant le tarif en vigueur
de la restitution ou de l’encaissement des frais de gestion
Article 7 - Prise d‘effet, mise à disposition:
Mise à disposition et restitution: La location prend effet au moment où le locataire prend possession des Biens Loués. Le présent contrat n’est en vigueur que pour la durée de la location. Le locataire reconnaît avoir reçu les Biens Loués en bon état de fonctionnement avec l’équipement de base. Il déclare avoir eu personnellement toute latitude pour vérifier les Biens Loués et les choisir conformément à ses besoins. Le locataire s'engage à restituer les Biens Loués dans l'état dans lesquels il les a loués, excepté l'usure normale.
Le loueur met les vélos à disposition du locataire. Cette mise à disposition se fait aux locaux du loueur (parking souterrain de la Guierle). La signature du contrat de location et des conditions générales de location ainsi que la perception des frais de gestion se fait au lieu de mise à disposition du vélo.
Lors de la mise à disposition du vélo, le loueur règle le vélo à la taille du locataire, lui assure une formation de prise en main et lui donne toutes les consignes pour une utilisation appropriée de celui-ci.
Article 8 - Fiche descriptive et état des lieux:
Chaque vélo est identifié par un numéro d’enregistrement (apposé sur le vélo) et une fiche descriptive. Lors de la location, il est dressé d’un commun accord entre le loueur et le locataire un état des lieux. Il appartient au locataire d’y faire mentionner les éventuels dommages ou défectuosités apparentes qui n’auraient pas été consignés par LIBEO VELO. Le locataire dispose d’une heure (dans la période d’ouverture du service de location) à partir de la signature du contrat pour faire état d’un disfonctionnement du vélo qui pourra être déclaré imputable à LIBEO VELO. Au-delà de ce délai, tout dysfonctionnement sera considéré imputable au locataire.
Article 9 - Paiements et modes de règlement de la prestation:
L’ensemble de la prestation est réglée par le locataire dans les conditions suivantes: - au moment de la conclusion du contrat en cas de mise à disposition immédiate des Biens Loués. Le mode de règlement accepté est uniquement la carte bancaire.
Pour les vélos à assistance électrique propriété de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive, le bénéficiaire des paiements et des frais de gestion est la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive.
Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la location et durant toute la période du contrat. En cas de prolongation du contrat, ce sont les tarifs en vigueur au jour de la prolongation du contrat qui s’appliqueront.
Article 10 - Tarif de la prestation :
Les tarifs proposés sous forme de forfaits et les conditions sont affichés sur le site du Parking de la Guierle ainsi que sur le site internet xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xx/.
Article 11 – Frais de gestion (valant dépôt de garantie) :
Pour toute location de vélo, des frais de gestion (valant dépôt de garantie) de 800.00 € par Vélo seront exigés auprès du locataire. Les frais de gestion se feront par pré-autorisation sur carte bancaire par une transaction distincte des frais de location. Dans tous les cas les frais de gestion sont pris au moment de la mise à disposition des Biens Loués.
Ces frais de gestion ne sont pas encaissés durant la durée de la location. Les documents et les frais de gestion ne seront restitués qu’une fois le vélo et accessoires de retour, les formalités de constat effectuées, et les éventuelles réparations nécessaires à la remise en état du vélo auront été réglées.
En cas de réparations à réaliser dues par l’utilisation du Loueur, le Loueur paiera par carte bancaire selon la grille tarifaire au retour du vélo loué dans les locaux du parking de la Guierle. Les frais de gestion de 800.00 € ne seront annulés qu’une fois le paiement effectué. Si le Loueur refuse de payer les réparations sur le vélo, la CABB encaissera la totalité des frais de gestion.
Article 12 - Responsabilité et engagement - Dommages aux Biens Loués –Vol :
LIBEO VELO s’engage :
A louer des vélos en parfait état de fonctionnement et conforme aux règles en vigueur
A effectuer, lors de la location, avec le locataire, les réglages nécessaires pour adapter les hauteurs de selle et éventuellement de guidon à la taille du locataire
A assurer gratuitement pendant la durée de la location le remplacement des organes de sécurité usagers (câbles et patins de freins, ampoules des systèmes d’éclairage) lorsque ces dommages ne sont pas du fait de l’usager. A défaut, les réparations non liées à l’usure courante des vélos loués seront facturées sur la base des tarifs établis et en vigueur au jour de l’accident. Ces réparations seront effectuées, selon la disponibilité des services sur présentation du vélo dans le site de LIBEO VELO, parking souterrain de la Guierle 19100 Brive aux jours et heures d’ouverture du service.
En cas de manquement graves et répétés aux clauses stipulées dans les conditions générales de location, LIBEO VELO se réserve le droit de refuser temporairement ou définitivement le service de location.
Le locataire s’engage :
A respecter les clauses des présentes « Conditions générales de Location »
A faire un usage du matériel strictement conforme à sa destination et sera responsable de toutes dégradations, hors cas de force majeur.
A utiliser le vélo uniquement sur les communes de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Brive.
A rendre le vélo en bon état de marche à l’issue de la période de location indiquée dans le contrat de location. Si le locataire décide de poursuivre sa location, LIBEO VELO se réserve le droit d’accepter ou de refuser en fonction du planning si au moins 3 vélos dont celui du locataire sont disponibles. Le locataire devra s’acquitter des sommes liées au prolongement du contrat et présenter son vélo afin d’effectuer une visite d’entretien. Son contrat pourra être modifié et transformé si nécessaire. Dans ce cas, un nouveau contrat devra être établi.
Le locataire certifie être apte à pouvoir se servir du matériel loué qu’il engage à utiliser lui-même. Le prêt ou la sous-location du matériel loué est strictement interdit.
Il est responsable du vélo loué pendant la période de location. Le locataire s’engage à utiliser le vélo et accessoires loués avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations en vigueur. Il s’engage à ne pas enlever ou modifier les accessoires livrés avec le vélo. Le locataire est personnellement responsable des dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du matériel loué. Il s’engage à rendre le vélo en bon état de marche dans les délais correspondant à la période de location indiquée dans le contrat de location.
Le locataire est strictement responsable de toute infraction au code de la route ainsi que les dommages corporels et matériels qu’il causerait à l’occasion de l’utilisation du matériel loué.
Le locataire s’engage à déclarer à LIBEO VELO, sous 48 heures, tout accident, perte ou destruction partielle ou totale subie par le vélo. Le vol du vélo devra être attesté par la production d’une main-courante ou d’un dépôt de plainte.
Il s’engage par ailleurs à respecter les consignes de bon usage suivantes :
Assurer l’entretien courant et la propreté du vélo
Ramener le vélo propre pour les révisions, auquel cas le nettoyage sera facturé
Ne pas monter ou descendre des trottoirs sur le cycle, et rouler sur des voies carrossables
Respecter les consignes du code de la route
Ne pas exposer le vélo aux risques de vol et l’attacher systématiquement à un support en utilisant les deux antivols mis à disposition avec le vélo
Ne transporter personne sur le porte-bagage
LIBEO VELO se réserve le droit de rompre le contrat en cas d’utilisation contraire de l’usage du vélo et en cas de non-respect des présentes conditions générales de location. La remise en état de celui-ci entraînera une facturation imputable au locataire.
En cas de non-restitution du vélo, de disparition ou de dégradation du vélo et/ou des accessoires le rendant inutilisable, LIBEO VELO engagera toutes les actions nécessaires pour le recouvrement de la somme due.
En cas de non-restitution du vélo, le vélo sera facturé conformément aux tarifs adoptés en vigueur.
Toute incivilité de la part de l’usager, dont LIBEO VELO pourrait avoir connaissance, pourra faire l’objet d’un dépôt de plainte envers le locataire.
Le locataire a la charge de constater et de signaler les possibles dégradations du matériel mis à disposition pendant la location et au retour du vélo.
Il peut ainsi être déclaré responsable des dommages causés au matériel loué. Les frais de remise en état sont alors à sa charge.
LIBEO VELO dégage toute responsabilité pour les accidents corporels pouvant intervenir pendant la location ou du fait de la mauvaise utilisation du matériel loué et dans le cas où il n’y aurait aucun défaut d’entretien normal.
Article 00 - Xxxxxxxxx:
Le locataire déclare être titulaire d'une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l'occasion de l'utilisation des Biens loués tant par lui- même, les personnes dont il a la garde ainsi que ses préposés. Si le locataire ne bénéficie d’aucune couverture pour les dommages ou le vol subis par les Biens Loués, il engage personnellement sa responsabilité à raison des dits dommages, casse et vol. Les dommages subis par les Biens Loués, le vol ou la perte des Biens Loués seront facturés au locataire selon le tarif en vigueur fixé ci-après "nomenclature des pièces dégradées".
Article 14 - Location - Annulation:
Le locataire a la faculté d'annuler une location dans la condition suivante : annulation causée par la maladie dûment justifiée du locataire. Le Loueur devra disposer d’un justificatif médical pour que le locataire puisse se faire rembourser le coût de la location. Hormis ce cas, les locations se devront d’être honorées et payées.
Si à la date de location prévue, le locataire ne se présente pas, il sera contacté par téléphone et par mail. Si sous 24 heures la personne ne vient pas retirer son vélo, la location est annulée.
Article 15 - Entretien et réparation:
L’entretien courant des vélos est une prestation incluse dans la location des vélos. Par entretien courant on entend les réparations, l’entretien et les échanges de pièces ou de pneumatiques résultant de l’usure normale du vélo. Le loueur est juge de ce qui ressort de l’usure normale et ce qui relève d’un usage inapproprié ou d’un accident.
En cas de problème technique, le locataire ramène son vélo au point de location du parking de la Guierle, pour une réparation soit à la charge de la CABB, soit à sa charge en fonction du problème rencontré. S’il s’agit d’un souci d’usure normale, la réparation sera à la charge de la CABB, s’il s’agit d’une casse, d’une dégradation ou de toute autre problème ne provenant pas d’une utilisation normale, la réparation sera payée par le locataire.
Les réparations ne résultant pas de l’usure courante du vélo seront donc à la charge du locataire. Ces réparations lui seront facturées selon une grille tarifaire présente sur le site de LIBEO VELO et jointe à ce règlement, et sont également affichées sur le lieu de location au Parking de la Guierle.
Le loueur pourra louer un autre vélo au locataire rencontrant un problème technique pendant le reste de la durée de la location effectuée par le locataire. Si aucun vélo n’est disponible, le locataire devra attendre la réalisation de la réparation. Aucun remboursement ne pourra être effectué en cas de problème technique sur les biens loués.
Aucun dépannage n’est réalisé par LIBEO VELO à l’extérieur du site.
Biens Loués du……………………………….………..au…………………….…………………….
Date et signature du locataire, précédées de la mention « lu et approuvé » :
Tel : 00-00-00-00-00 Email : xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx Site Web : xxx.xxxxxxxxxxxx.xx
PRIX FORFAITAIRE des pièces dégradées ou absentes, suite à une utilisation impropre du vélo par le locataire ou un vol – paiement CB uniquement
Dénomination | Prix |
VELO | 2 500,00 € |
Batterie | 800,00 € |
Manette de commande +/- | 50,00 € |
Compteur (ordinateur de bord) | 150,00 € |
Support compteur | 40,00 € |
Chaine | 35,00 € |
Cassette | 150,00 € |
Pignon Moteur | 25,00 € |
Cable de Dérailleur | 5,00 € |
Manivelles de pédalier | 35,00 € |
Étrier de frein Avant et arrière | 30,00 € |
Plaquettes de Frein | 19,00 € |
Disque de Frein | 20,00 € |
Chambre à air | 10,00 € |
Patte de dérailleur | 20,00 € |
Pédales | 20,00 € |
Poignée | 20,00 € |
Levier de Frein | 20,00 € |
Manette/Shift vitesse | 25,00 € |
Roue Avant | 90,00 € |
Roue Arrière | 110,00 € |
Pneu | 25,00 € |
Lumière avant | 30,00 € |
Lumière arrière | 25,00 € |
Selle | 50,00 € |
Tige de Selle | 45,00 € |
Collier serrage tube de selle | 9,00 € |
Garde boue | 70,00 € |
Porte bagage arrière | 70,00 € |
Fourche | 300,00 € |
Dérailleur | 60,00 € |
Capteur sur roue arrière | 30,00 € |
Manette déporté moteur | 50,00 € |
Béquille | 15,00 € |
Chargeur de batterie | 200,00 € |
Moteur | 650,00€ |
Listes et Prix Accessoires - paiement CB uniquement:
Pièce | Prix |
Paires Sacoches | 120,00 € |
Casque | 70,00 € |
Antivol | 30,00 € |
Ecarteur de danger | 15,00 € |
Gilet | 15,00 € |
Pompe à vélo | 30,00 € |
Listes et Prix des interventions y compris le déplacement du réparateur dans le cas d’une utilisation non conforme du vélo– le cas échéant paiement CB uniquement:
Libellé | Forfait (€) |
MONTAGE D’UN PNEU + DOSE PREVENTIF | 60,00 |
CHANGEMENT D’UNE CHAMBRE A AIR | 58,00 |
CHANGEMENT CABLE/GAINE Frein | 70,00 |
CHANGEMENT RAYON CLASSIQUE / DEVOILAGE | 65,00 |
MONTAGE de CHAINE | 60,00 |
CHANGEMENT PLAQUETTES DE FREIN | 60,00 |
PURGE DU SYSTEME DE FREINAGE | 66,00 |
REGLAGE DERAILLEUR | 60,00 |
MONTAGE DERAILLEUR | 65,00 |
DEVOILAGE ROUE | 65,00 |