Contrat de sponsoring
Contrat de sponsoring
1. Objet
L’association s’engage par le présent contrat à promouvoir l’enseigne du sponsor, auprès du public lors de ses activités sans but lucratif.
Les activités de l’association, telles que définies dans les statuts, sont les suivantes :
1.1. proposer aux enfants des consultations préopératoires à domicile destinées à améliorer leur futur séjour hospitalier (ambulatoire ou de longue durée) ;
1.2. assurer un environnement adéquat pour la prise en charge des enfants durant leur séjour hospitalier ;
1.3. développer des outils et méthodes ludiques pour les petits patients ;
1.4. organiser des évènements et des projets à caractère humanitaire et social concernant principalement les enfants.
2. Moyens
Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat financier à la hauteur de :
2.1. □ CHF 100.- (cent francs suisses) le soutien pour un sourire
2.2. □ CHF 1'000.- (mille francs suisses) de beaux remerciements dans le livre
« A l’hôpital autrement sans peur et en s’amusant »
2.3. □ CHF 10'000.- (mille francs suisses) partenariat privilégié
en sus d’apparaitre dans le livre et sur les habits des bénévoles, l’association s’engage à distribuer des éléments promotionnels lors des manifestations qu’elle organise et des différentes rencontres qu’elle fera durant deux ans
2.4. □ CHF 50'000.- (mille francs suisses) partenariat d’exclusivité
l’association offre l’exclusivité de son livre et l’extension de sa commercialisation durant 2 ans
2.5. Tout autre montant et idées sont les bienvenus.
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(montant écrire en toutes lettres) (proposition de sponsoring)
3. Modalités
3.1. Les sigles et logos sont envoyés en pièce jointe ou sur CD avec un fichier vectoriel (avec extension wmf, eps ou ai) soit sous la forme standard (tif, jpeg ou pdf à 300 dpi) xxxxxxxxxxx00.0@xxxxx.xxx
3.2. Les polices utilisées sont fournies sous un format PDF.
3.3. Le compte bancaire de l’association est : XX00 0000 0000 0000 0000 0
4. Résiliation
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des obligations énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit dix jours après mise en demeure restée infructueuse.
5. Signatures
Association 38,5, Xxxxxxx xx Xxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx-xxx-Xxxxx
_ _ (Xxxx Xxxxxxx)
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(raison sociale, adresse)
_ _ (nom, prénom, fonction du représentant de la société)