CONTRAT D'ENGAGEMENT

CONTRAT D'ENGAGEMENT

….................................................................., LE _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Les Globe-trotters

XXXXXXXXX Xxxxx : Entrepreneur de Spectacles vivants : licence n° : 3-1109984

00 xxx xx xxxxxxxx 00000 XXXXXXXX 06.33.28.73.74 SIRET: 83182358800015 APE : 9329Z

et XXXXX Xxxxxxxxx : 0 xxxxx xxx xxxxxxx, 00000 Xxxxx-xxxxxxxx-xx-xxxxxxx 06.09.78.61.65 SIRET: 83341825400011 APE : 9329Z

adresse mail : xxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx nom facebook: Xxxxx Xxxx LesGlobestrotters site internet : xxxxxxxxxx.xxx

D’ une part,

ET

L’organisateur :

Adresse :

CP + Ville :

Téléphones :

Mail :

D’ autre part,

Article 1 : nature de la prestation

L’organisateur engage Les Globe-trotters sous sa propre responsabilité financière et civile pour une prestation d’animation musicale sous forme de :

- installation (et désinstallation) du matériel de diffusion, sonorisation et éclairage

- animation chantée par les Globe-trotters

- possibilité pour les convives de chanter (mini-karaoké)

- diffusion d'une musique d'ambiance

- diffusion de musique de danse pour l'animation du repas et de la soirée dansante

autre prestation souhaitée à développer (soyez très précis): ex. choix musical, etc...

qu’il organise le :

Dénomination de l’événement :

Lieu exact de l’événement :

Emplacement précis de la sono : intérieur :

ou extérieur : Nombre de personnes prévues :

Horaires précis de la prestation (sans compter le montage et démontage):

DATE PRECISE DE L'EVENEMENT :

heure de début :

heure de fin :

Le lieu sera à disposition à partir de : H Autre à préciser :

Article 2 : RESERVATION

2-1 : Toute réservation implique l’adhésion sans réserve de l’organisation sur nos conditions générales de prestations.

2-2 : Le montant du cachet de cette prestation est fixé à :

qui sera versé à Monsieur XXXXXXXXX Xxxxx ou Monsieur XXXXX Xxxxxxxxx, en espèces ou en chèque établi au nom des Globe-trotters, le jour de la prestation, avant le début de celle-ci.

2-3 : L’organisateur s’engage à renvoyer les deux exemplaires du présent contrat dûment remplis et signés à XXXXXXXXX Xxxxx 00 xxx xx xxxxxxxx Xxxx xxx 0 xxxxxxx Xxxxxxxx X0 Appartement 41 00000 XXXXXXXX

2-4 : Dès réception de ces deux exemplaires, Monsieur XXXXXXXXX Xxxxx s’engage à en retourner un exemplaire, dûment rempli et signé, à l'organisateur. La date est alors considérée comme définitivement réservée.

Article 3 : ANNULATION

3-1 : Le présent contrat peut-être annulé par l'organisateur 120 jours au moins avant la prestation avec une lettre recommandée en accusé réception, en évoquant la rupture du contrat.

Dans ce cas l’organisateur est exempt du règlement du solde de la prestation mais l'acompte de 50 % du montant total ne sera pas remboursé.

3-2 : Passé ce délais de 120 jours, l’organisateur devra verser l’intégralité du cachet de la prestation à titre de dédommagement d’immobilisation à XXXXXXXXX Xxxxx.

3-3 : Le prestataire s’engage, en cas d'impossibilité majeure ou indépendante de sa volonté (maladie, accident, deuil, fermeture de la société...) à essayer de fournir un service de remplacement équivalent aux accords prévus lors de la signature du présent contrat (excepté en cas d'intempéries extrêmes) sinon le remboursement de l'acompte sera réalisé.

3-4 : Dans le cas ou un des prestataires des Globe-trotters serait victime de mauvais traitements, menaces, insultes ou comportement anormal de l’organisateur, de ses représentants, clients ou invités, idem dans les circonstances où son intégrité physique serait mise en péril, ce dernier pourra quitter les lieux de la prestation sans qu’il ne soit question de remboursement d’aucune sorte et, l’organisateur lui, restera redevable des sommes éventuellement dues.

Article 4 : RESPONSABILITES

4-1 : L’organisateur, seul responsable de la manifestation qu’il organise, fera son affaire personnelle de toutes déclarations et demandes d’autorisations administratives en temps opportun, du paiement des taxes, impôts, contrat de responsabilité civile auprès d'une compagnie d'assurance afférent à la manifestation.

4-2 : L’organisateur est responsable de tout le matériel de sonorisation, de diffusion, ordinateurs, disques durs externes, écrans, et d’éclairage entreposé dans les locaux mis à la disposition du prestataire des Globe-trotters dès son arrivée et jusqu’à la fin de l’organisation.

4-3 : Si la manifestation a lieu en extérieur, en cas d’intempéries, l’organisateur est seul responsable de l’installation et de la mise à disposition d’une structure abritée pouvant accueillir la sonorisation et l’éclairage des Globe-trotters.

4-4 : L’organisateur assure l’entière responsabilité de leurs invités. Il sera seul responsable de tous les dégâts qui pourraient être causés au matériel des Globe-trotters par ses convives.

4-5 : En cas de dégradation du matériel par une tierce personne, les frais de remise en état seront à la charge de l’organisateur. Il en va de même pour les frais de location engagés jusqu’à réception du matériel réparé, afin de ne pas compromettre les engagements à venir.

4-6 : Si le matériel n’est pas réparable, l’organisateur sera facturé du prix du matériel neuf suivant les tarifs en cours.

4-7 : La responsabilité des Globe-trotters ne saurait être engagée, suite au non ou

mauvais fonctionnement de ses appareils installés, lié à une installation électrique défectueuse ou à un manque de puissance électrique du site de réception.

4-8 : Suite à tout incident technique, non imputable aux Globe-trotters, et entravant le

déroulement normal de la prestation, l’organisateur sera tenu de payer l’intégralité du montant de la prestation.

Article 5 : LOGISTIQUE

5-1 : L’organisateur s’engage à fournir aux prestataires des Globe-trotters deux ou trois repas

chauds + boissons le jour de sa prestation et boissons tout au long de la soirée (il peut y avoir 3 prestataires des Globe-trotters)

5-2 : L’organisateur doit prévoir dans la salle de l’événement un espace suffisant et convenable pour la mise en place du matériel d'au moins 4 m de long et 2 m de profondeur, une installation électrique aux normes avec un minimum de 3 Prises (220V, 16 ampères) + Terre

5-3 : Le prestataire des Globe-trotters arrivera sur le lieu pour installer la sonorisation et l’éclairage deux heures environ avant le début ou suivant accord avec l’organisateur le matin même de cet événement. Les locaux devront être accessibles (clés, compteurs accessibles en cas de coupure de courant, etc)

Article 6 : DUREE DE L'ANIMATION

6-1 : La prestation d'animation de soirée dansante est prévue pour une durée maximale de 5 heures mais n'ira pas au delà de 4h00 du matin dans tous les cas. Toute heure supplémentaire sera facturée 200 euros.

Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales de ce contrat qu’elles acceptent et s’obligent à les exécuter et les accomplir scrupuleusement et sans réserve. Pour être valable, le présent contrat devra être retourné par l’organisateur avant le : _ _ _ _ _ _ _ _

_ _ _ avec le chèque d'acompte.

Montant de la prestation : (à régler par chèque au nom des Globes-trotters)

Montant total forfaitaire de la Prestation TTC: (en chiffres et lettres) :	€
Matériel son et lumière		Compris
Préparation / Installation / Désinstallation		Compris
Frais de déplacement et hébergement hôtel éventuel		Compris
Acompte : 50 % du montant total		€
Restera dû : (à donner avant la prestation)		€

Signatures : Faire précéder les signatures de la mention manuscrite : << Lu et Approuvé >>.

Date :

L’Organisateur :

Signé à :

Date :

Les Globe-trotters :

Signé à :