Contract

Power Technique Canada (ci-après dénommée « VENDEUR ») garantit que l'équipement/la machinerie/les composants/les accessoires/les pièces/les articles (« Produits ») fabriqués par le VENDEUR (ou par une société affiliée) et livrés par le VENDEUR sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication, sauf indication contraire dans les présentes. Cette garantie expirera à la fin de la période de base publiée, des mois ou des heures de fonctionnement (selon la première éventualité), comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Si un défaut de matériau ou de fabrication est découvert pendant la période de garantie spécifiée ci-dessous, le VENDEUR fournira (sous réserve du reste de la présente déclaration de garantie) une nouvelle pièce ou (au choix du VENDEUR) une pièce réparée, à la place de toute pièce qui s'avère défectueuse après inspection par le VENDEUR pendant la période de garantie applicable. Un Produit ne sera pas considéré comme défectueux en tant que machine entière, et la réparation/le remplacement de la garantie sera limitée à la « partie individuelle » prouvée comme défectueuse. La pièce défectueuse sera réparée ou remplacée dans un centre de réparation agréé pendant les heures de travail normales. Le VENDEUR peut, à sa seule discrétion, choisir (comme déterminé par un cadre supérieur du VENDEUR à son siège social à Rock Hill, en Xxxxxxxx du Sud) de reprendre tout Produit défectueux et de rembourser ou de créditer les sommes payées au VENDEUR pour ce Produit défectueux moins une allocation raisonnable pour l'utilisation, au lieu de la réparation ou du remplacement. Le VENDEUR déterminera à sa seule discrétion laquelle des options susmentionnées (réparation, remplacement, remboursement ou crédit) le VENDEUR prendra concernant le Produit défectueux. Les consommables/articles d'usure sont expressément exclus de la garantie. En outre, il est expressément entendu que l'entretien (par exemple l'entretien préventif) n'est pas inclus dans la garantie. La garantie et les recours sont conditionnés par (a) l'enregistrement du Produit par l'acheteur dans les 30 jours suivant l'achat du Produit, (b) le stockage/installation/utilisation/entretien adéquat du Produit conformément aux manuels d'instructions du Produit, (c) la conservation par l'acheteur d'enregistrements complets et précis de l'entretien tout au long de la période de garantie et l'accès du VENDEUR aux enregistrements à la demande du VENDEUR en relation avec le traitement de la demande de xxxxxxxx, et (d) la modification du Produit uniquement si et comme autorisé par écrit par le VENDEUR à l'acheteur. Le non-respect de l'une de ces conditions rendra la garantie nulle et non avenue. Dans le cadre d'une réclamation au titre de la garantie, l'acheteur doit, par écrit, contacter rapidement le VENDEUR ou un distributeur agréé de ce produit. Le VENDEUR et/ou le distributeur agréé détermineront alors si l'acheteur doit

(a) envoyer le produit à un centre de service ou (b) mettre le produit à disposition sur le site de l'acheteur (ou un autre site) pour examen par le VENDEUR ou son distributeur agréé. Dans le cadre de la demande de garantie ou de réclamation, la preuve d'achat et la date d'achat doivent être présentées, ainsi que les numéros de série et de modèle. Sauf accord écrit contraire concernant une demande de garantie particulière, les frais de désinstallation, de réinstallation et de transport du Produit vers et depuis le VENDEUR ou son distributeur agréé, et (le cas échéant) les frais de déplacement, de repas et d'hébergement du personnel du VENDEUR et/ou du distributeur agréé, seront à la charge de l'acheteur du Produit.

EXCLUSIONS: Les exemples de conditions NON couvertes par la garantie sont les défaillances ou défauts du produit causés par (mais non limités à) : accident, abus, négligence, catastrophes naturelles, corrosion, usure normale, installation incorrecte, stockage incorrect, manque d'entretien à la fréquence appropriée conformément au manuel d'instructions du produit, utilisation incorrecte, utilisation de pièces ou d'accessoires inadaptés, utilisation de carburant contaminé, utilisation de carburants, lubrifiants, huiles ou fluides autres que ceux recommandés dans le manuel du produit, et modifications non autorisées. Les équipements/machines/composants/accessoires/pièces/éléments vendus par le VENDEUR mais non fabriqués par le VENDEUR ou par une société affiliée (y compris, mais sans s'y limiter, le moteur, l'alternateur, les pneus, la batterie, le support, l'équipement électrique et la transmission hydraulique d'un Produit, le cas échéant) ne sont pas garantis par le VENDEUR et bénéficient de la garantie (le cas échéant) que le fabricant d'équipement d'origine (OEM) a transmise au VENDEUR dans la mesure où elle peut être transmise à l'acheteur.

Aucune garantie, qu'elle soit expresse, implicite ou autre, n'est fournie par le VENDEUR sur ces équipements/machines/composants/ accessoires/pièces/articles qui ne sont pas fabriqués par le VENDEUR ou par une société affiliée. Tous les PRODUITS UTILISÉS SONT VENDUS EN L'ÉTAT, sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse, implicite ou autre, à l'exception de la garantie implicite de titre.

Tous les services effectués par le VENDEUR dans le cadre de la vente, de l'installation, de la mise en service, de l'entretien ou de la réparation d'un produit sont garantis comme étant effectués selon les règles de l'art. Cette garantie expire 30 jours après l'exécution du service en question. Si une non-conformité à cette garantie de service est découverte pendant la période de garantie de 30 jours, l'obligation exclusive du VENDEUR sera de ré-exécuter la partie non conforme du service de manière conforme ou de fournir un remboursement ou un crédit. Le VENDEUR déterminera à sa seule discrétion laquelle des options susmentionnées (ré-exécution, remboursement ou crédit) il prendra concernant le service non conforme. La réparation ou le remplacement sous garantie ou la ré-exécution du service ne prolongera pas ou ne renouvellera pas la période de garantie initiale. Ces Produits ou pièces ou service resteront sous garantie uniquement pour la partie non expirée de la période de garantie initiale.

LES GARANTIES CONTENUES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT SONT EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE IMPLICITE DE TITRE. TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, ORALES, IMPLICITES OU AUTRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, SONT EXPRESSÉMENT REJETÉES PAR LES PRÉSENTES.

CORRECTION DES NON-CONFORMITÉS (c'est-à-dire la réparation ou le remplacement ou le remboursement ou le crédit, au choix du VENDEUR, des Produits non conformes à la garantie du Produit ci-dessus, et la ré-exécution ou le remboursement ou le crédit, au choix du VENDEUR, du service non conforme à la garantie du service ci-dessus) DE LA MANIÈRE ET DANS LE DÉLAI DE GARANTIE APPLICABLE DÉCRITS CI-DESSUS, CONSTITUENT LES REMÈDES EXCLUSIFS EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ OU TOUT DÉFAUT DANS LES PRODUITS OU SERVICES LIVRÉS OU EXÉCUTÉS PAR LES PRÉSENTES. NONOBSTANT TOUTE AUTRE DISPOSITION, LA RESPONSABILITÉ TOTALE, DANS L'ENSEMBLE, DU VENDEUR, DE SES AFFILIÉS ET SOUS-TRAITANTS, ET DE LEURS EMPLOYÉS ET AGENTS RESPECTIFS SERA LIMITÉE AU PRIX PAYÉ PAR L'ACHETEUR AU VENDEUR POUR LE PRODUIT/SERVICE SPÉCIFIQUE DONNANT LIEU À LA RÉCLAMATION. EN AUCUN CAS, LE VENDEUR, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES SOUS-TRAITANTS, LEURS EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCIDENTEL, INDIRECT, SPÉCIAL OU PUNITIF (QU'IL S'AGISSE D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, D'UN ARRÊT DE TRAVAIL, DE COÛTS D'IMMOBILISATION, D'UNE PERTE D'ACTIVITÉ OU AUTRE), MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI CES DOMMAGES SONT PRÉVISIBLES.

Garantie de la machine:

PRODUIT	PÉRIODE DE GARANTIE
Compresseurs portables - à moteur diesel	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine, ou 12 mois à compter de la date de la première mise en service, ou après 2 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité. Pour le bloc d'air et la boîte de vitesses du compresseur, la période de garantie est de 30 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou de 24 mois à compter de la date de mise en service initiale, ou après 5 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité.
Compresseurs portables - à moteur électrique	24 mois à compter de la date d'expédition de l'usine, ou 18 mois à compter de la date de mise en service initiale, ou après 3 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité. Pour le bloc d'air et la boîte de vitesses du compresseur, la période de garantie est de 30 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou de 24 mois à compter de la date de mise en service initiale, ou après 5 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité.
Générateurs portables	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine, ou 12 mois à compter de la date de la première mise en service, ou après 2 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité.
Générateurs portables à gaz	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 12 mois à compter de la date de mise en service initiale, ou après 1 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité.
Tours d'éclairage portables	30 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 24 mois à compter de la date de la première mise en service, ou après 2 000 heures d'utilisation, selon la première éventualité.
Marque Hurricane : compresseurs multiétages et alternatifs	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 12 mois à compter de la date de la première mise en service ou 2000 heures de fonctionnement, selon la première éventualité. Pour le vilebrequin, les pièces moulées du carter, les bielles, les crosse et les pièces moulées de la tête du compresseur, la période de garantie est de 42 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou de 36 mois à compter de la date de mise en service initiale, selon la première éventualité.
Outils de construction portatifs (marteaux pneumatiques et hydrauliques, marteaux-piqueurs, marteaux à essence, etc.)	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 12 mois à compter de la date de la première mise en service, selon la première éventualité.
Pompes (submersibles et à moteur diesel)	18 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 12 mois à compter de la date de la première mise en service, selon la première éventualité.

Pièces de rechange et accessoires:

Pièces de rechange (doivent être approuvées par le VENDEUR et ensuite installées par le VENDEUR ou un distributeur agréé) Remarque : les composants électriques, les consommables et les pièces d'usure ne sont pas considérés comme des pièces de

rechange.

6 mois à compter de la date d'installation

Composants électriques à courant continu (CC)

3 mois à compter de la date d'expédition de l'usine ou 30 jours à compter de la date de la première mise en service, selon la première

éventualité.

Composants électriques CA (courant alternatif)

Aucune garantie.

Garantie de réparation de l'atelier :

Les réparations (autres que les travaux sous garantie) doivent être effectuées par l'atelier du VENDEUR uniquement.

Les pièces et la main d'œuvre d'origine Atlas Copco remplacées sur le bon de travail seront couvertes comme décrit ci-dessus dans la rubrique Pièces de rechange et accessoires.

Les pièces de rechange non originales (si elles sont utilisées) et la

main-d'œuvre sont garanties pendant 30 jours après la réparation par le VENDEUR.

Remise à neuf :

Composants remis à neuf approuvés par le VENDEUR (doivent être approuvés par le VENDEUR et remis à neuf par le VENDEUR ou un distributeur agréé, puis installés par le VENDEUR ou un distributeur

agréé)

12 mois à compter de la date d'expédition du centre de rénovation ou 6 mois à compter de la première utilisation, selon la première éventualité.

Machines remises à neuf approuvées par le VENDEUR (doivent être approuvées par le VENDEUR et remises à neuf par le VENDEUR ou un distributeur agréé, puis installées par le VENDEUR ou un

distributeur agréé)

24 mois à compter de la date d'expédition du centre de rénovation ou 2000 heures, selon la première éventualité.

Consommables/articles à porter :

Consommables/articles d'usure (par exemple : acier de travail pour les équipements de démolition portés ou à main, forets à rocher, huile hydraulique, graisse, antigel/liquide de refroidissement, filtres, courroies, carburant, huile de lubrification, joints/ensembles de joints, tuyaux, raccords, batteries, autres pièces qui doivent être

remplacées en raison de l'usure normale)

Aucune garantie.

Garanties prolongées - VEUILLEZ VOUS RÉFÉRER À L'ADDENDUM 'A' POUR LES TERMES ET CONDITIONS.

Une garantie étendue peut être proposée pour certains Produits, au choix du VENDEUR. Une extension de garantie ne sera en vigueur que si elle est convenue dans un document de garantie applicable entre le VENDEUR et l'acheteur.

NOTES ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES :

• Les machines doivent être enregistrées dans Machines Online pour que la garantie soit valable.

• Les demandes de garantie doivent être déposées dans Warranty Online.

• Les utilisateurs finaux sont autorisés à effectuer la maintenance préventive requise en utilisant des pièces et des lubrifiants d'origine achetés auprès d'un revendeur agréé. L'entretien doit être enregistré dans Machines Online après avoir fourni une preuve d'achat des pièces d'origine et des fluides utilisés.

• Les composants et les pièces qui ne sont pas fabriqués par le vendeur, mais vendus par ce dernier, ne sont pas couverts par la présente garantie et bénéficieront de la garantie (le cas échéant) fournie par le fabricant de l'équipement d'origine dans la mesure où elle peut être transmise à l'acheteur.

• Les fabricants de moteurs exigent que le moteur soit enregistré dans leur système en ligne ou en contactant leur concessionnaire/distributeur local. Il incombe à l'acheteur du produit d'enregistrer le moteur du produit auprès du fabricant du moteur et de le faire en temps voulu conformément aux exigences du fabricant du moteur. Pour obtenir de l'aide afin de trouver les détails de la garantie applicable de l'équipementier du moteur et les liens vers les pages d'enregistrement, veuillez visiter ShowPad ou contacter le support technique du vendeur par xxxxxxxx à xxxx.xxxxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxxxxx.xxx.

• Les demandes de garantie pour les machines et les moteurs remis à neuf doivent être approuvées au préalable par MidSouth Power Systems. Pour les informations/la durée/la couverture/la politique/la procédure de garantie actuelles, veuillez vous référer à MidSouth Power Systems.

• Lien vers le site Web de MidSouth PowerSystems

• Les bulletins de service sont publiés par le biais de Toolbox. Pour recevoir ces avis, suivez les instructions de configuration des abonnements dans l'application Toolbox ou contactez le service de garantie Atlas Copco pour obtenir de l'aide.

Garantie du système antipollution de Power Technique North America LLC (valable aux États-Unis et au Canada) pour les modèles de briseuses/perceuses Cobra Pro, Cobra TT, Cobra Combi et le modèle de briseuse Redhawk, selon le cas, contenant des moteurs fabriqués par Construction Tools AB.

Construction Tools AB garantit à l'acheteur initial de la machine et à chaque propriétaire ultérieur que le moteur de la machine (dans les modèles de brise-roches/perceuses Cobra Pro, Cobra TT, Cobra Combi et dans le modèle de brise-roches Redhawk, selon le cas) répond aux deux conditions suivantes : (1) le moteur, y compris toutes les pièces de son système de contrôle des émissions, est conçu, construit et équipé de manière à être conforme, au moment de la vente à l'acheteur initial, aux exigences applicables du règlement 40 CFR Part 1054 réglementé par l'Agence américaine de protection de l'environnement ; et (2) le moteur, y compris toutes les pièces de son système de contrôle des émissions, est exempt de défauts de matériaux et de fabrication qui pourraient l'empêcher de répondre aux exigences applicables du règlement 40 CFR Part 1054 réglementé par l'Agence américaine de protection de l'environnement. (La garantie susmentionnée est appelée dans le présent document « la présente Garantie du Système de Contrôle des Émissions »). La présente Garantie du Système de Contrôle des Émissions couvre tous les composants dont la défaillance augmenterait les émissions du moteur de tout polluant réglementé par l'Agence américaine de protection de l'environnement en vertu du règlement 40 CFR Part 1054. La période de Garantie du Système de Contrôle des Émissions commence à la date de vente de la machine à l'acheteur initial et se termine deux ans plus tard. Lorsqu'une condition justifiable existe dans le cadre de la présente Garantie du Système de Contrôle des Émissions, les réparations sous garantie seront effectuées par un

représentant du VENDEUR (tel que défini ci-dessous) ou par un établissement de service désigné par le représentant du VENDEUR, sans frais de diagnostic, de pièces ou de main-d'œuvre, sous réserve de toutes les autres dispositions énoncées dans le présent document. Toutes les pièces défectueuses remplacées en vertu de la présente garantie du système antipollution deviennent la propriété du représentant du VENDEUR. Les articles d'entretien normal sont garantis uniquement jusqu'à leur premier intervalle de remplacement requis. Seules les pièces de rechange approuvées par Construction Tools AB peuvent être utilisées pour effectuer des réparations au titre de la présente garantie du Système de Contrôle des Émissions et seront fournies gratuitement. La présente garantie du Système de Contrôle des Émissions ne s'applique pas aux composants ou pièces qui sont affectés ou endommagés par une utilisation ou un entretien inapproprié de la part du propriétaire de la machine ou de toute autre personne (autre que Construction Tools AB ou le représentant du VENDEUR) (y compris, mais sans s'y limiter, le remplacement inapproprié des filtres, bougies d'allumage ou autres éléments d'entretien ou pièces d'usure ; une huile ou un carburant incorrect

; un mélange de carburant éventé ou incorrect ; toute saleté ou autres contaminants dans le carburant ou l'huile ; toute saleté, poussière, rouille ou corrosion excessives dans le moteur ; tout entreposage inadéquat ; toute utilisation de pièces de rechange ou d'accessoires non conformes aux spécifications d'origine qui nuisent à l'efficacité du système antipollution ; toute incorporation ou utilisation d'accessoires inadaptés ou modification non autorisée de toute pièce ; ou réparation inadéquate), abus, accident ou cas de force majeure. La présente garantie du Système de Contrôle des Émissions ne couvre pas le remplacement des articles d'entretien non durables (par exemple, les bougies d'allumage et les filtres), à moins qu'il ne s'agisse d'articles d'origine présentant un défaut de matériau ou de fabrication et que le premier intervalle de remplacement requis (conformément aux instructions applicables publiées par le fabricant de la machine) pour cet article n'ait pas été atteint.

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