Contrat de prestation artistique

Contrat de prestation artistique

Entre les soussignés :

Nom :

Adresse :

Tel :

Agissant au nom de :

En sa qualité de : Organisateur Appelé l’Organisateur d’une part, ET

Nom : Xxxx DOCTEUR

Adresse : 00 Xxxxx xx xxxxx xx xxxxx – 00000 Xxxxxxxxxxxxx Tel : 00 00 00 00 00

Agissant au nom de : Groupe REMIX Appelé l’artiste d’autre part.

Article 1 : Objet

L’organisateur mettra tout en œuvre pour réaliser la représentation de l’artiste susnommé.

A la date du : Heure de représentation : h retard Max. de Min Lieu de la prestation :

D’une durée de : heures +/- Min .

Article 2 : Obligation de l’artiste

Le Groupe assurera la responsabilité artistique de la représentation.

Cette représentation comprendra :

- Soirée musicale type variété internationale.

- Soirée Karaoké Live.

- Soirée chanson française.

Article 3 : Obligation de l’Organisateur

L’organisateur fournira le lieu de la représentation en ordre de marche. En sa qualité d’organisateur, il aura à sa charge :

- Sonorisation (voir fiche technique)

- Eclairage (voir fiche technique)

- Loges :

- Catering : Repas chauds (boissons comprises) pour musiciens.

Des boissons devront être prévues sur scène et dans les loges pour les artistes (Voir fiche technique).

Article 4 : Balances

Le lieu de représentation en ordre de fonctionnement (chauffée si salle) sera à disposition de l’artiste le jour du spectacle à partir de : heures pour les balances (environ h).

Article 5 : Assurance

L’organisateur déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés aux représentations du spectacle dans la salle et notamment : « Responsabilité civile et vandalisme des spectateurs et/ou tiers en général ».

Article 6 : Minimum garanti à l‘artiste

En cas d’annulation du présent contrat de la part de l’organisateur, la somme de 50% correspondant à la somme totale du présent contrat (voir Art. 7) sera conservée par le groupe.

Article 7 : Paiement

Contrat de : Euro

Défraiement du groupe : Euro

Frais de transport : Euro (0,45 Euro du Km)

Total Prestation Artiste(1) : Euro Net (*)

Prestation Technique(2) : Euro

Total de la représentation : Euro TTC NET

Le règlement sera effectué de la façon suivante :

- Un chèque de : Euro, correspondant à 30% du montant global de la Prestation Artiste , à l’ordre de AMC - 00-00 Xxxxxxxx xx Xxxxx Xxxx 00000 XXXXXXXXXX XXXXX XXXXX à la signature du contrat.

- Un chèque de : Euro correspondant au solde du montant global de la Prestation Artiste , à l’ordre de AMC - 00-00 Xxxxxxxx xx Xxxxx Xxxx 00000 XXXXXXXXXX XXXXX XXXXX à la fin de la prestation.

En cas de réduction du temps de la prestation (Voir Art. 1) indépendant de la volonté de l’artiste, (panne technique : sono, éclairage, coupure de courant, mauvais déroulement de la soirée, etc.….) le règlement sera intégralement versé au Groupe.

Article 8 : Annulation du contrat

L’organisateur est responsable de tous les évènements se déroulant sur place, notamment, il fait son affaire des intempéries

(Prévoir scène et régies techniques couvertes en extérieur).

Le présent contrat se trouverait suspendu ou purement annulé de plein droit et sans indemnité d’aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure.

Toute annulation de fait de l’une des parties entraînerait pour la partie défaillante, l’obligation de verser à l’autre une indemnité calculée en fonction des frais effectivement engagés par cette dernière (voir Art. 7).

Article 9 : Disposition particulière

Pour être valable, ce contrat devra être renvoyé dans les 15 jours, accompagné des fiches techniques complétées, signées et paraphées à chaque page à Xxxx DOCTEUR – 00 Xxxxx xx Xxxxx xx Xxxxx 00000 XXXXXXXXXXXXX.

Une fois ce délai expiré, l’artiste pourra s’estimer libre de tout engagement. Fait à MONTIVILLIERS, en deux exemplaires, le

Pour le Groupe (1) L’organisateur(1)

(1) Faire précéder les signatures de la mention : « Lu et Approuvé »