Logiciel de Gestion du cycle de vie du produit

Logiciel de Gestion du cycle de vie du produit

Conditions supplémentaires

Les présentes Conditions supplémentaires du Logiciel de Gestion du cycle de vie du produit (« Conditions PLM ») modifient le Contrat de licence utilisateur final (« EULA ») entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Produits identifiés sur la Commande comme PLM, PLM-TC, PLM-NX ou PLM-TCO (« Logiciel PLM »). Les présentes Conditions PLM, ainsi que l’EULA et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l’accord entre les parties (« Accord »).

1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné ailleurs dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent aux présentes Conditions PLM :

(a) « Agents autorisés » désigne les personnes qui travaillent dans les locaux du Client et qui ont besoin d’accéder au Logiciel PLM en support des activités internes du Client en tant que consultants, agents ou sous-traitants du Client.

(b) « Utilisateurs autorisés » désigne les employés ou les Agents autorisés du Client.

(c) « Site » désigne un emplacement physique unique du Client où l’utilisation du Logiciel PLM par les Utilisateurs Autorisés est autorisée.

(d) « Territoire » désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel PLM. S’il n’est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l’Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client a son principal établissement.

2. TYPES DE LICENCE ET D’UTILISATION. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits logiciels PLM. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains Produits, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.

2.1 Licence « Backup » désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.

2.2 Licence « Floating » ou « Concurrent User » signifie que l’accès au Logiciel PLM à un moment donné est limité au nombre maximum d’Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande. Sauf indication contraire dans la Commande, il ne peut être utilisé que par un seul Utilisateur autorisé.

2.3 Licence « Named User » signifie que l’accès au logiciel PLM est limité aux Utilisateurs autorisés nommés. Le Client peut réassigner une licence Named User une fois par mois civil. Sauf indication contraire dans la Commande, il ne peut être utilisé que par un seul Utilisateur autorisé.

2.4 Licence « Node-locked » signifie que l’utilisation de la Licence PLM est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client, et peut inclure un dispositif de verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu’il soit nécessaire d’émettre un nouveau fichier de licence.

2.5 Licence « Per Product » signifie que l’utilisation du Logiciel PLM est limitée au nombre de produits tiers avec lesquels le logiciel PLM est interfacé de manière individualisée.

2.6 Licence « Per Server » signifie que l’utilisation du Logiciel PLM est limitée à une seule instance de serveur spécifiée.

2.7 Licence « Perpetual » ou « Extended » désigne une licence du Logiciel PLM dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpetual n’incluent pas les Services de maintenance.

2.8 Licence « Rental » désigne une licence d’une durée limitée de moins d’un an, telle qu’identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance d’une Licence Rental sont inclus dans le prix de la Licence Rental.

2.9 « Subscription » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans une Commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la Licence Subscription. Pour des durées de Subscription sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant cette durée.

2.10 Licence « Test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour l’assistance à la customisation de l’installation en cours, l’assistance et les tests, et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

3. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX JETONS (« Token »).

3.1 En combinaison avec les types de licence et d’utilisation spécifiés ci-dessus, des options de licence Jeton peuvent être proposées en ce qui concerne certains produits logiciels PLM. « Token » (ou « Jeton ») désigne une unité de crédit prépayée qu’un Utilisateur Autorisé peut temporairement convertir en licence, pour accéder à, et utiliser certaines fonctionnalités, applications et/ou modules logiciels prédéfinis du produit Logiciel PLM correspondant désigné sur la Commande. Les fonctionnalités, applications et modules spécifiques accessibles et la quantité de jetons nécessaires sont décrits dans la Documentation. Un Jeton peut être réutilisé pendant sa durée.

3.2 Sauf disposition contraire expresse dans la Documentation du produit Logiciel PLM auquel les Jetons se rapportent, le Client n’est autorisé à utiliser des Jetons que s’il a acheté une licence de base distincte pour ce produit Logiciel PLM particulier.

3.3 Si un produit Logiciel PLM fait l’objet d’ajouts, de modifications ou de suppressions qui engendreraient des fonctionnalités nouvelles ou mises à jour ou des applications et modules admissibles pour un accès par Xxxxx, le Client ne pourra utiliser les Jetons pour accéder à ces fonctionnalités nouvelles ou mises à jour, ou à ces applications et modules que si la licence de base correspondante du produit Logiciel PLM et les Jetons applicables sont couverts par une Commande de Services de maintenance en cours et active.

4. AUTRES DISPOSITIONS. Le Client est autorisé à utiliser le Produit Knowledge Fusion ou toute Interface de programmation d’application identifiée dans la Documentation comme publié (collectivement les « API ») comme faisant partie du Logiciel PLM sous licence à des fins d’activités internes au Client uniquement. Le Client ne peut pas utiliser les API pour permettre l’utilisation non autorisée du Logiciel PLM. Le Client peut acheter une licence distincte pour l’utilisation de certaines API publiées pour développer des logiciels pouvant être utilisés uniquement en liaison avec le Logiciel PLM. Il est interdit au Client de revendre tout logiciel développé par l’utilisation des API à moins que (a) le Client ne soit autorisé séparément à le faire en tant que membre d’un programme partenaire de solutions SISW ou (b) le Client ait acheté des licences de Solid Edge ou Femap qui incluent des API que le Client peut utiliser pour développer des logiciels pour l’usage interne du Client et pour la revente dans le cadre de conditions générales au moins aussi protectrices que le présent Accord. Le Client n’est pas autorisé à autrement modifier, adapter ou fusionner le Logiciel PLM. SISW n’a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l’aide des API. Il est en tout état de cause interdit au Client d’utiliser des API non publiées.