CONTRAT DE REALISATION DE PROJET

CONTRAT DE REALISATION DE PROJET

ENTRE

Nom de la Société :

Dénomination Sociale : Forme Juridique :

N° Siret (Nif/Stat) :

Adresse du Siège : Pays :

Représentée par (Mr / Mme) :

Téléphone : Email :

Dénommée par la suite « Le Client » D’une part

ET

Prestataire de service : RANAIVOSON Xxxxx Xxxxxxxx Fonction : Développeur WEB Senior & Graphiste (Designer) Forme Juridique : Auto – Entrepreneur

Adresse Actuelle : Rue Benowsky, Diégo – Xxxxxx Antsiranana Code Postal : 201 Téléphone : x000 00 00 000 00 Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx Site Web: xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx

Pays: Madagascar

Dénommée par la suite « Le Prestataire » D’autre part.

Ci-après dénommés conjointement « Les Parties ».

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DESCRIPTION DU PROJET

Nom du Projet : Référence :

Tâches nécessaires (à Cocher) :

Design Visuel (Graphisme)

Développement dynamique & logique

Intégration WEB

Développement d’un plugin pour CMS

Personnalisation CMS (Wordpress, Joomla, Prestashop etc)

Réalisation Site WEB complet

Application mobile

Mise à jour

Suivi

Autres Actions Possible

Durée du projet (Estimation en nombres de jours) :

Supérieur à 30 jours : OUI NON

Type de Projet : Projet Long

Projet Court

*(un projet court est inférieur à 30 Jours)

Coût Totale du projet ou rémunération (par 30 jours si projet Long) : Devise du client (monnaie utilisé pour le paiement) :

Date de réception de l’acompte de 50% : / / Montant de l’acompte :

Date de début : / / *(Doit être une date après réception de l’acompte)

Date de Fin : / / *(Date de Livraison ou remise des fichiers après paiement)

AUTRES CONDITIONS POUR LA REALISATION DU PROJET :

Toutes autres conditions pouvant être donnée par le client pour la réalisation du projet (comme les échanges de services, hébergements pour un travail sur place, frais de déplacements, conditions de partenariat, etc.…) à mentionner dans le cadre ci-dessous.

IL EST PREALABLEMENT RAPELE CE QUI SUIT :

Le Client s’engage à respecter les éléments sous formes écrites de ce contrat jusqu’à la réalisation finale de son projet.

Ce « Contrat de Réalisation de Projet » devra être imprimé, complété et signé par le Client en bonne et due forme « manuscritement » et retourné au prestataire par une copie scanné de chaque page.

Le Client devra fournir obligatoirement toutes informations nécessaires au Prestataire de service pour la réalisation de son projet.

Le Client devra verser 50% du coût de réalisation du projet avant le démarrage, si c’est un projet à court terme moins de 30 jours. Sinon si au cas d’un projet à long terme (supérieur ou égale à 30 jours) Le client devra verser 50% de la rémunération du premier mois pour démarrer le projet.

Le Prestataire respectera toutes confidentialités au niveau informations et échanges du client.

Les Parties devront se mettre obligatoirement d’accord et échanger le maximum possible (soit par email, téléphone, skype) avant toute prise de décision pour « Démarrer le Projet ».

IL EST ENSUITE CONVENU CE QUI SUIT :

1. Le prestataire s’engage à respecter le cahier de charge soumis par le client pour la réalisation de son projet. Au cas d’absence du cahier de charge, il ne fera que suivre les emails ou dialogues skype écrites avec les spécifications du projet du client.

2. Le prestataire aura le droit de prolonger la réalisation du projet du client de quelques jours extra (de 3 à 7 jours) si un blocage ou un problème de communication venait à survenir.

3. Une liberté d’échanges et de questions répétitifs concernant le projet est autorisé pour le prestataire envers le client afin de bien cerner le sujet, d’éviter les erreurs imprévues et de faciliter les étapes de validations.

4. Un document PDF (facultatif) de documentation, à titre indicatif d’aide ou de configuration pourrait être à la disposition du client lors de la livraison élaboré par le prestataire lui-même. Toutefois, les formations, didacticiel vidéos, présentations avec d’autres documents PDF sur demande ou AIDES seront facturés à la charge du client et payé totalement appart la prestation (avant soumission ou séances).

5. Au cas d’annulation du projet par le client lui-même, l’acompte ne sera point remboursable.

6. Les modifications non comprises dans le cahier de charges, ou les nouvelles modifications lors de la réalisation, qui risqueraient de nuire aux dates de validations de chaque étape du projet et à sa date limite de réalisation, ne seront prises en comptes. A condition d’un dialogue entre les parties qui risqueraient une facturation appart et un prolongement de délais.

7. Le prestataire de service est et sera toujours ouvert à la communication et aux dialogues envers ses clients.

Fait le / / à _.

Le Client (* « lu et approuvé » à mentionner) Le Prestataire de Service

Xxxxx Xxxxxxxx XXXXXXXXXX