Contract De Partenariat

Contract De Partenariat

Entre les soussignés :

D'une part :

Le propriétaire du service : AMEEXPRESS SARL

Adresse : AV. ABDELKRIM EL KHATABI RES XXXXX XXX 109 APPT N 43 3EME ETAGE MARRAKECH

R.C : 104515

I.C.E : 002543664000079

T.P : 45105121

I.F : 45773495

C.N.S.S : 2012284

Et d'autre :

Le partenaire : Nom Prénom: XXXXXXX XXXXXXX Adresse : AZLI SUD N° 1031

Téléphone : 0000000000

C.I.N : EE927244

Banque : CIH BANK

Numéro de compte : 230450367396321101770003 Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat

Ce contrat a pour objectif de régir au maximum l'engagement entre le prestataire AMEEXPRESS SARL et le second bénéficiaire du service en tant que client auprès de la société ou M.(e) XXXXXXX XXXXXXX

La première partie: AMEEXPRESS SARL est une entreprise qui pratique l'activité de livraison et de distribution de commandes avec la fourniture d'autres services en plus de la l que l'extraction de paiements pour les colis livrés ainsi que la fourniture d'un service de stockage et d'emballage, et offre à tous ses clients la possibilité de contrôler à distance via une plateforme électronique qui leur permet de suivre leurs demandes ou produits à distance.

La deuxième partie: M. (e) XXXXXXX XXXXXXX il pratique l’activité de vente sur Internet et souhaite obtenir un service de livraison pour ses clients qui souhaitent recevoir les produits qu’il vend, ainsi que bénéficier du service de collecte de colis depuis le lieu de stockage dans l’entrepôt de la première partie puis recevoir l’argent des clients et payer Les honoraires de la première partie à la suite des services qui lui ont été fournis et de sa volonté a entraîné la conclusion d'un accord avec la première partie en lui confiant cette tâche.

Article 2 – Obligations de l'association

La société AMEEXPRESS SARL s'engage à fournir un service de livraison de marchandises ou de commandes aux client de M.(e) XXXXXXX XXXXXXX et l'obligation de fournir des concessions en plus du service de livraison qui sont centrées sur:

1.Fournir le service de collecte des demandes du lieu de travail de la deuxième partie dans les zones disponibles pour ce service et les livrer aux clients

2.Respecter les délais de livraison convenus et ne pas les dépasser sauf pour les cas d'urgence, vacances ou jours fériés.

3.Maintenir en sécurité les colis du clients et assurer la livraison dans des conditions appropriées et en bon état

4.Fournir un système de suivi qui permet à la deuxième partie de voir les détails et l'état de chaque colis séparément

5.Fournir un système de facturation qui permet à la deuxième partie de voir toutes les factures à payer et de lui fournir un reçu des paiements

6.Fournir un système de suivi du stocks qui permet à la deuxième partie de connaître le nombre de ses colis restant dans le stock non livré

7.Le retour une fois par semaine des colis non livrés ou refuser (à la deuxième partie)

8.l'envoi d'argent extrait des clients de la deuxième partie dans un délai maximum de 24 heures pendant les jours ouvrables du lundi au vendredi, sauf jours fériés ou en cas de problèmes techniques dans les banques

Article 3 : Obligations du partenaire

Je m'engage M.(e) XXXXXXX XXXXXXX ci-dessous à respecter les conditions suivantes:

1.Fournir les colis en bon état,les vérifier et m'assurez- qu'ils sont exempts de tout défauts physique ou technique avant leur livraison à la première partie

2.J'assume toute responsabilité légale pour les colis qui seront livrés à la première partie

0.Xx ne fournira aucun colis contenant des matériaux ou produits illégaux

0.Xx serai obligé de payer toutes les factures payables à la première partie dans un délai maximum de 7 jours

5.J'accepte et donne tout le droit à la première partie de stocker et de livrer les produits dans son entrepôt pour la livraison à mes clients

6.Le compte bancaire dans ce contrat est le même compte bancaire sur lequel je recevrai les virements bancaires de la première partie tout au long de mes relations avec lui. En cas de changement, le contrat en cours sera modifié et un autre contrat sera créé.

Article 4 : Durée du contrat

Le contrat est ouvert et il n'y a pas de période de validité et les deux parties peuvent continuer à traiter tant qu'il y a une relation rentable et qu'il n'y a pas de violation de l'une des parties

Article 5 – Résiliation

La première ou la deuxième partie peut résilier automatiquement ce contrat en toutes circonstances à condition que les deux parties obtiennent leur droit légal afin que:

M.(e) XXXXXXX XXXXXXX est tenu de payer les factures impayées de la première partie

AMEEXPRESS SARL est tenu de retourner tous les fonds, marchandises ou colis à la seconde partie dans de bonnes conditions,et d’obtenir un accusé de confirmation de réception de la première partie et d’être tenu a indemniser la première partie en cas de dommage à ses marchandises

Article 6 – Modifications

Ce contrat est conclu avec le consentement des deux parties et peut être modifié à tout moment pour toute raison que les entrepreneurs jugent appropriée.

Article 7 – Confidentialité

En plus d’offrir le service de livraison AMEEXPRESS SARL offre d’autres services tels que l’importation de marchandises, l’emballage et le stockage. la collecte de colis et de marchandises sont également disponibles mais ce contrat ne comprend que le service de livraison car le reste des services restent gratuits avec la livraison en cas d’accord oral uniquement.

Article 8 – Litiges

Les parties s’engagent à régler toute différence éventuelle découlant de la présente entente En cas d’échec, le tribunal de la ville où se trouve le siège social de la société AMEEXPRESS SARL est seul compétent.

Fait à Marrakech le 2021-05-20 en deux exemplaires

Le propriétaire du service :

AMEEXPRESS SARL

Le partenaire : M.(e)XXXXXXX XXXXXXX