FOYER RURAL DU BESSAT CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL
FOYER RURAL DU BESSAT CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL
Entre les soussignés :
D'une part LE XXXXX XXXXX XX XXXXXX, Xxxxx xx xx Xxxxxx, 00000 XX XXXXXX représenté par
Xxxxxx XXXXX, Présidente, 00.00.00.00.00] ci-après dénommé "le propriétaire",
Et d'autre part : [Nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone] ci-après dénommé " le preneur ",
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Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 : LE MATERIEL [Cocher le matériel mis à disposition]
Dénomination du matériel | Tarifs | Montant de la Caution | Cocher les lignes correspondantes |
6 Tables et 11 bancs | 30€ | 500€ | |
1 Machine à saucisses | 10€ | 250€ | |
1 Barbecue à gaz | 30€ | 250€ | |
1 Friteuse | 30€ | 500€ | |
1 ampli et 2 enceintes | 30€ | 150€ | |
1 Tonnelle | 10€ | 150€ | |
1 Cafetière | 10€ | 150€ |
ARTICLE 2 : DUREE DE LA LOCATION
La présente location est consentie pour une durée droit et sans formalité le ………………..
ARTICLE 3 : LOYER
En contrepartie le preneur s'engage à verser la somme de euros.
ARTICLE 4 : CONDITIONS GENERALES
Le matériel sera testé avant le départ par le responsable en présence du preneur, cela implique pour le preneur qu'il accepte le parfait état de fonctionnement de celui-ci. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel dès que celui-ci quitte le propriétaire. Le preneur qui transporte le matériel lui- même s'engage à le faire dans les meilleures conditions.
Le preneur est supposé connaître le fonctionnement et la manipulation du matériel, il sera donc tenu responsable de tout mauvais emploi. Le preneur certifie connaître toutes les mises en gardes de sécurité, les risques et précautions à prendre relatifs à l'utilisation du matériel loué par le biais de ce présent contrat. En aucun cas le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages corporels ou matériels résultant de l'utilisation de son matériel par le preneur ayant accepté le parfait état de fonctionnement du matériel par la signature du présent contrat. Le preneur veillera à la propreté du matériel loué.
La restitution du matériel se fera [adresse]. Lors de la restitution du matériel, ce dernier sera testé par le responsable. Toute défectuosité, irrégularité, ou usure exagérée par rapport à l'utilisation spécifiée, constatées lors de ce contrôle sont à la charge du preneur. Le matériel devant subir une réparation, sera réparé par le responsable ou tout autre avec facture à charge du preneur, si le matériel ne peut être réparé, ou n'est pas restitué dans un délai de 1 mois, il sera considéré comme manquant au retour. Le matériel manquant au retour sera facturé par le biais de la caution déposée par le preneur.
ARTICLE 5 : DEPOT DE GARANTIE
Le preneur devra verser au responsable le jour de la prise de possession des lieux une somme de euros à titre
de dépôt de garantie pour répondre des dégâts qui pourraient être causés aux objets loués. Le remboursement du dépôt de garantie sera effectué au retour du matériel en bon état.
Fait à Le Bessat, le En deux exemplaires originaux
Le responsable pour le Foyer Rural du Bessat Le preneur