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Conditions d'Utilisation IBM – Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS

IBM Analytic Answers

Les Conditions d'Utilisation (« CU ») regroupent les présentes Conditions d'Utilisation IBM – Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS (« Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS ») et un document intitulé Conditions d'Utilisation IBM – Conditions Générales (« Conditions Générales ») disponibles à l'adresse URL suivante : xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxx/xxxxx.xxx/xxx/xxx-xxx-xxxxx/.

Les présentes Conditions d'Utilisation s'ajoutent à celles du contrat International IBM Passport Advantage, du contrat International IBM Passport Advantage Express ou du contrat IBM International Agreement for Selected IBM SaaS Offerings, selon le cas (ci-après le « Contrat ») et constituent avec elles l'intégralité du contrat. En cas de conflit entre les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS, les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS prévalent sur les Conditions Générales.

Le Client ne pourra utiliser l'offre IBM SaaS que s'il accepte préalablement ces Conditions d'Utilisation. En accédant à l'offre IBM SaaS, en la commandant ou en l'utilisant, le Client IBM SaaS accepte les présentes Conditions d'Utilisation. En cliquant sur le bouton « Accepter » après avoir lu les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS, vous acceptez également les Conditions Générales.

SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS D'UTILISATION POUR LE COMPTE DU CLIENT, VOUS CERTIFIEZ ET GARANTISSEZ ETRE DUMENT HABILITE A CET EFFET ET AVOIR QUALITE POUR ENGAGER LE CLIENT A RESPECTER CES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION OU N'ETES PAS DÛMENT HABILITE À ENGAGER LE CLIENT À RESPECTER CES CONDITIONS D'UTILISATION, ALORS, IL VOUS EST STRICTEMENT INTERDIT D'UTILISER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT LES FONCTIONS OFFERTES DANS IBM SAAS.

Chapitre 1 – Conditions IBM

1. IBM SaaS

Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes :

● IBM Analytic Answers for Insurance Renewals

● IBM Analytic Answers for Retail Purchase Analysis and Offer Targeting

● IBM Analytic Answers for Student Retention

● IBM Analytic Answers for Prioritized Collections

● IBM Analytic Answers for Telco Churn Prevention

● IBM Analytic Answers for Donor Contribution Growth

2. Unités de mesure des prix

IBM SaaS est vendu en fonction des unités de mesure de redevance suivantes :

a. Lignes d'enregistrement en millier : unité de mesure par laquelle l'offre IBM SaaS peut être achetée. Un Enregistrement désigne les données représentant tout document physique ou électronique géré par IBM SaaS, y compris, sans s'y limiter, les enregistrements détaillés d'appel, les factures, les plans, les bons de commande, les devis, les reçus, les retours, les plannings et les expéditions. Les Lignes d'Enregistrement correspondent aux lignes articles de l'Enregistrement traité à l'aide d'IBM SaaS. Des droits de Ligne d'Enregistrement en Millier suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre total de Lignes d'Enregistrement traitées par IBM SaaS pendant la période de mesure indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation (PoE) du Client ou dans le Renouvellement de transaction d'une Période d'abonnement.

3. Redevances et Facturation

3.1 Options de Facturation

Le montant à régler pour IBM SaaS est indiqué dans un Document de Transaction. Les options de facturation des frais d'abonnement à IBM SaaS sont les suivantes :

a. Mensuelle (à terme échu)

b. Trimestrielle (à l'avance)

c. Xxxxxxxx (à l'avance)

d. Engagement total (montant initial)

L'option de facturation sélectionnée sera valide pour la durée indiquée dans une Autorisation d'Utilisation ou dans un Document de Transaction. Le montant à régler par cycle de facturation est fonction du montant annuel de l'Abonnement et du nombre de cycles de facturation par an.

3.2 Redevances Mensuelles Partielles

La Redevance Mensuelle Partielle est un tarif journalier au prorata qui sera facturé au Client. Les Redevances mensuelles partielles sont calculées sur la base des jours restants du mois partiel à compter de la date à laquelle le Client est informé par IBM que son accès à IBM SaaS est disponible.

3.3 Redevances de dépassement

Si l'utilisation réelle par le Client d'IBM SaaS dépasse celle indiquée dans une Autorisation d'Utilisation ou un Document de Transaction, le Client sera facturé pour cet excédent d'utilisation selon les tarifs de dépassement indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation ou le Document de Transaction applicable.

4. Renouvellement d'une Période de d'Abonnement

4.1 Renouvellement automatique d'une Période d'Abonnement

Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client comme étant automatique, le Client pourra renouveler la Période d'Abonnement à IBM SaaS arrivant à expiration par autorisation écrite indiquant qu'il souhaite effectuer le renouvellement (par exemple, bon de commande, lettre de commande, ordre d'achat), avant la date d'expiration, conformément aux dispositions du Contrat.

SI IBM NE REÇOIT PAS LADITE AUTORISATION DU CLIENT AVANT LA DATE D'EXPIRATION, LA PERIODE D'ABONNEMENT A IBM SAAS ARRIVANT À EXPIRATION EST AUTOMATIQUEMENT RENOUVELÉE POUR UNE DUREE D'UN AN OU POUR LA MEME DUREE QUE CELLE D'ORIGINE SAUF SI, AVANT LA DATE D'EXPIRATION, IBM REÇOIT, SOIT DIRECTEMENT DU CLIENT, SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DU REVENDEUR DE CE DERNIER, SELON LE CAS, UNE NOTIFICATION ECRITE DU CLIENT INDIQUANT QU'IL NE SOUHAITE EFFECTUER AUCUN RENOUVELLEMENT. DANS LE CAS CONTRAIRE, LE CLIENT S'ENGAGE A PAYER LES REDEVANCES DE RENOUVELLEMENT APPLICABLES.

4.2 Facturation continue

Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client par facturation, le Client continue d'être facturé à l'issue de la Période d'Abonnement, le Client continuera d'avoir accès à IBM SaaS et l'utilisation d'IBM SaaS lui sera facturée en continu. Pour cesser d'utiliser IBM SaaS et d'arrêter le processus de facturation continue, le Client doit faire parvenir à IBM une notification écrite de quatre-vingt-dix (90) jours demandant l'annulation de son offre IBM SaaS. Une fois l'accès du Client à IBM SaaS annulé, le Client sera facturé pour toutes les redevances d'accès impayées jusqu'au mois au cours duquel l'annulation a pris effet.

4.3 Renouvellement requis du Client

Si le renouvellement de l'abonnement est désigné dans l'Autorisation d'Utilisation du Client comme prenant fin, l'offre IBM SaaS ne sera pas renouvelée à la fin de la Période d'Abonnement initiale. Pour continuer d'utiliser IBM SaaS au-delà de la Période d'Abonnement initiale, le Client doit obtenir un nouvel abonnement pour IBM SaaS. Xxxxxxxx prendre contact avec un ingénieur commercial IBM ou un revendeur du Client, selon le cas, afin d'obtenir un nouvel abonnement à IBM SaaS.

5. Support technique

Au cours de la Période d'Abonnement, un support technique est fourni pour l'offre IBM SaaS comme spécifié à l'adresse xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxxxx.xxx/XxxxXxxxxxxxxx/Xxxxxxxx/xxxx00x000x00x0x0xx00xxx0000000x ou à une autre adresse URL fournie ultérieurement par IBM. Ce support technique est inclus dans l'offre IBM SaaS et n'est pas disponible en tant qu'offre distincte.

6. Dispositions supplémentaires spécifiques à l'offre IBM SaaS

6.1 Profil d'Utilisateur IBM

Dans le cadre de l'utilisation d'IBM SaaS par le Client, ce dernier reconnaît et accepte que : (i) les noms, fonctions, noms de société et photographies d'Utilisateur du service IBM SaaS pourront être fournis par un Utilisateur du service IBM SaaS dans le cadre d'un profil (le « Profil ») et que le Profil pourra être consulté par d'autres Utilisateurs d’IBM SaaS, et que (ii) le Client pourra à tout moment demander la correction ou la suppression d'un Profil d'Utilisateur du service IBM SaaS et que ledit Profil sera corrigé ou supprimé, ce qui pourrait empêcher l'accès au service IBM SaaS.

6.2 Sites et services tiers

Si le Client ou un Utilisateur d'IBM SaaS transmet le Contenu à un site Web tiers ou à un autre service lié à ou accessible par le biais du service IBM SaaS, le Client et l'Utilisateur IBM accordent à IBM le droit d'activer cette transmission du Contenu, sachant que cette interaction ne concerne que le Client et le site Web ou service tiers. IBM ne fournit aucune garantie ou déclaration relative auxdits sites ou services tiers et n'assumera aucune responsabilité pour ces sites ou services tiers.

Nonobstant toute disposition contraire dans le Contrat, les présentes Conditions d'Utilisation ou un Accord de confidentialité entre le Client et IBM, le Client accepte qu'IBM partage ses informations avec un fournisseur tiers, et notamment son nom, sa localisation et ses coordonnées commerciales, comme cela est obligatoire pour les contrats d'IBM avec de tels fournisseurs.

6.3 Echantillons

Le service IBM SaaS pourra inclure certains composants ou autres éléments désignés comme Echantillons. Le Détenteur de la licence est autorisé à copier et modifier les Echantillons uniquement à des fins d'utilisation interne, à condition que ladite utilisation soit comprise dans les limites des droits de licence objet du présent Contrat, étant entendu toutefois que le Détenteur de la licence ne pourra pas modifier ou supprimer les mentions ou informations relatives aux droits d'auteur contenues dans les Echantillons. IBM fournit les Echantillons sans aucune obligation de support et « EN L'ETAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS AUCUNE GARANTIE EN MATIERE DE DROIT DE PROPRIETE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INGERENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE.

6.4 Utilisations Interdites

Les utilisations suivantes sont interdites par Microsoft et/ou Red Hat :

Non Utilisation à Haut Risque : le Client ne doit pas utiliser les offres SaaS d'IBM dans n'importe qu'elle application ou situation où la défaillance de l'offre SaaS d'IBM pourrait entraîner la mort ou des blessures physiques graves à la personne ou de graves dommages physiques ou environnementaux (« Utilisation à Haut Risque »). Des exemples d'Utilisation à Haut Risque incluent, mais ne sont pas limités : aux avions ou autres modes de transport humains de masse, aux installations nucléaires ou chimiques, systèmes d'aide à la vie, des équipements médicaux implantables, aux véhicules automobiles, ou aux systèmes d'armement. L'« Utilisation à Haut Risque » n'inclut pas l'utilisation de l'offre IBM SaaS à des fins d'administration, pour stocker des données de configuration, outils d'ingénierie et/ou de configuration, ou autres applications qui n'ont pas une fonction de contrôle, dont la défaillance ne se traduirait pas par la mort, des blessures ou des dommages physiques ou environnementaux. Ces applications n'ayant pas une fonction de contrôle peuvent communiquer avec les applications qui effectuent le contrôle, mais ne doivent pas être directement ou indirectement responsables de la fonction de contrôle.

6.5 Configuration à distance du Contenu du Client

IBM effectuera une configuration à distance avant le commencement de la Période d'Abonnement du Client à IBM SaaS. Au cours de ce processus de configuration :

● IBM et le Client étudieront les exigences du Contenu ;

● Le Client fournira à IBM un modèle de Contenu antérieur répondant à ses exigences ; et

● IBM utilisera le modèle de Contenu fourni par le Client pour configurer les processus analytiques d'IBM SaaS et pour spécifier le format dans lequel le Client devra charger les Contenus suivants en vue du traitement dans IBM SaaS.

Conditions d'Utilisation d'IBM

Chapitre 2 – Dispositions nationales particulières

Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué d'avenants aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit :

● Avenants applicables aux pays de la zone Amérique ;

● Avenants applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et

● Avenants applicables aux pays de la zone EMEA.

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE AMÉRIQUE

BELIZE, COSTA RICA, REPUBLIQUE DOMINICAINE, EL SALVADOR, HAITI, HONDURAS, GUATEMALA, NICARAGUA ET PANAMA

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE":

IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM SaaS invoice for the next term.

ARGENTINE, BRESIL, CHILI, COLOMBIE, ÉQUATEUR, MEXIQUE, PÉROU, URUGUAY, VENEZUELA

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

Does not apply for Public Bodies who are subject to the applicable Public Sector Procurement Legislation.

BRÉSIL

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

The following is added after the second paragraph:

The transaction document will describe the process of the written communication to Customer containing the applicable price and other information for the renewal period.

ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

The following sentence is added at the end of the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period:

CUSTOMER MAY TERMINATE THE IBM SaaS AT ANY TIME AFTER THE END OF THE INITIAL SUBSCRIPTION PERIOD ON ONE MONTH'S WRITTEN NOTICE, EITHER DIRECTLY TO IBM OR THROUGH CUSTOMER'S IBM RESELLER, AS APPLICABLE, IF IBM HAS NOT RECEIVED

CUSTOMER'S WRITTEN AUTHORIZATION (e.g., order form, order letter, purchase order) TO RENEW CUSTOMER'S EXPIRING IBM SaaS SUBSCRIPTION PERIOD. IN SUCH EVENT, CUSTOMER MAY OBTAIN A PRORATED REFUND.

AVENANTS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE ASIE PACIFIQUE BANGLADESH, BHOUTAN ET NEPAL

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period:

IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM SaaS invoice for the next term.

AVENANTS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE EMEA (EUROPE, MOYEN-ORIENT ET AFRIQUE) BAHREIN, KOWEIT, OMAN, QATAR, XXXXXX SAOUDITE ET EMIRATS ARABES UNIS

4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period

The following replaces the paragraph that begins "IF IBM DOES NOT RECEIVE SUCH AUTHORIZATION BY THE EXPIRATION DATE" in 4.1 Automatic Renewal of a Subscription Period:

IBM will renew, for an additional payment, the expiring IBM SaaS Subscription Period for a one year term at the same price and billing frequency, if IBM or Customer's reseller receives (1) Customer's order to renew (e.g., order form, order letter, purchase order) prior to the expiration of the current Subscription Period or (2) Customer's payment within 30 days of Customer's receipt of the IBM SaaS invoice for the next term.

Conditions d'Utilisation d'IBM – Spécification IBM SaaS

Annexe A

IBM Analytic Answers fournit au Client des informations dérivées de leur propre Contenu après traitement analytique et destinées à faciliter des prises de décision dans certains domaines particuliers.

Une fois terminé le processus de configuration distant décrit dans la Clause 6.5, le Client peut effectuer les opérations suivantes :

● Téléchargement de Contenus pour traitement analytique

● Suivi de l'exécution du traitement analytique

● Téléchargement des résultats du traitement analytique