CONTRAT DE LOCATION D’UN INSTRUMENT DE MUSIQUE
CONTRAT DE LOCATION D’UN INSTRUMENT DE MUSIQUE
Le loueur : Xxxxxx Xxxxxxx
Le locataire :
Nom : ................................................... Prénom :................................................
Adresse : ............................................................................................................................
Code postal : ........................................ Ville :.....................................................
Tel : ...................................................... Tel portable :.........................................
Email: …………………………………………………………………………………………………
S'engage à prendre en location auprès de Xxxxxx Xxxxxxx selon les conditions du présent contrat.
Location de Handpan
Grille tarifaire | |||
1 semaine | 2 semaines | 1 mois* | 2 mois |
60 € | 100 € | € 160* | 290 € |
* Si vous prenez 1 mois de location, vous obtenez au choix, en Bonus:
• Un cours de Handpan
• Un massage aux bols chantants
• Un accompagnement pour sélectionner le handpan de vos rêves
Période de location:
L'instrument de musique :
Type d'instrument : ........................................ Marque et référence ..............................................
N° de série : (si présent) ..........................
Article 1 : Objet de la location.
Le contrat a pour objet la location d'un instrument de musique au locataire désigné ci-dessus, auprès du loueur: Xxxxxx Xxxxxxx. Pendant la durée du contrat le locataire s'engage à assumer
l'entretien, la garde juridique et la responsabilité de l'instrument. Le contrat est personnel et ne peut en aucun cas être cédé. L'instrument de musique est exclusivement réservé à l'usage individuel du locataire.
Article 2 : Durée de location.
La location est consentie pour une durée minimale d’une semaine et le contrat ne peut être mis fin par anticipation, sauf accord entre les parties. La location prend effet à compter du jour de mise à disposition de l'instrument de musique. Elle s'achève le jour échu de la restitution de l'instrument. Le contrat est renouvelable si accord des deux parties.
Article 3 : Loyer et conditions de paiement.
Le montant du loyer est fixé au contrat et payable d’avance (voir grille tarifaire ci-dessus). Les loyers peuvent être payés en une fois pour l’ensemble de la durée de la location. Le premier loyer est acquitté lors de la mise à disposition de l’instrument. Les loyers doivent être réglés par virement bancaire sur le compte du loueur, ou en liquide. En cas de retard de règlement le loueur se réserve le droit de demander des indemnités de retard. L’indemnité appliqué sera de 10€ par jour de retard.
Ceci n’exclut pas, en cas de retard de paiement, au loueur de résilier le contrat. Le retour de l’instrument sera à charge du locataire. Toute période de location entamée est dû dans son intégralité.
Article 4 : Mise à disposition de l'instrument de musique.
Le loueur s'engage à mettre à la disposition du locataire un instrument en parfait état de fonctionnement. En conséquence, le loueur ne pourra pas être tenu pour responsable du mauvais fonctionnement futur ou de la détérioration dudit instrument de musique.
Article 5 : Utilisation de l'instrument de musique.
Le locataire s'engage à utiliser l'instrument de musique conformément à son utilisation habituelle.
Article 6 : Entretien et maintenance.
Le locataire s'engage à conserver l'instrument de musique en bon état de présentation et de fonctionnement. Tout incident entravant la bonne marche de l'instrument est à signaler au loueur. L'entretien courant de l'instrument est à faire régulièrement. Le professeur de musique indiquera comment entretenir l’instrument.
Article 7 : Instrument de musique inutilisé.
Sauf dispositions particulières, le loueur n'est pas tenu de rembourser au locataire le loyer d'un instrument de musique inutilisé par suite de cas fortuit ou de force majeure. Aucune indemnité de loyer ne sera accordée du fait de tels incidents.
Article 8 : Résiliation à l’initiative du locataire.
Le locataire peut résilier le présent contrat à tout instant. Cette résiliation sera effective à la fin de la période de location en cours.
Article 9 : Restitution de l'instrument de musique.
A la fin de la location, le locataire restituera au loueur l'instrument de musique et ses accessoires. L'instrument de musique et ses accessoires seront rendus en parfait état cosmétique et de fonctionnement. Les éventuels frais de remise en état seront acquittés par le locataire.
L'instrument de musique et tous les accessoires fournis seront retournés dans leur emballage d'origine, le locataire veillant à leur bon acheminement. Les frais de retour sont à la charge du locataire.
Article 10 : Non restitution de l'instrument de musique.
En cas de non restitution de l’instrument quel qu’en soit la raison (vol, perte, sinistre, etc…), le montant de 2500€ sera versé au loueur sur son compte bancaire au plus tard cinq jours ouvrables après la fin de la période de location.
Article 11 : Dégradation, réparation de l'instrument de musique.
En cas de dégradation de l’instrument quelle qu’en soit la raison, la réparation de l’instrument sera à la charge du locataire à hauteur du devis établi par Xxxxxx Xxxx, réparateur de handpan. L’atelier de réparation est situé à l’adresse: Xxx xx xx Xxxxxxxx, 00, 0000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxx. Toute information sur le réparateur est présent sur son site web: xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx/
Si indisponibilité de Xxxxxx Xxxx, contacter Xxxxxx Xxxxxxx pour trouver un autre accordeur.
Article 12 : Accessoires fournis.
Si l’instrument de musique est fourni avec des accessoires tels que housse de transport, essuie, etc, ceux-ci devront être utilisés correctement et rendus en bon état en même temps que l'instrument.
Article 13 : Renseignements fournis.
Le locataire s'engage à signaler au loueur tout changement d'adresse, de téléphone ou autre renseignement fourni au loueur. Ceci ne met en aucun cas fin à la location ni oblige le locataire à rendre l'instrument.