Formations-Au pré des chevaux CONTRAT DE FORMATION
Formations-Au pré des chevaux CONTRAT DE FORMATION
(A conclure avec un stagiaire entreprenant à ses frais une formation en qualité d’individu : Article L.6353-3 à 6353-7 du code du travail)
Entre Co-contractant ci-dessous désigné comme stagiaire :
Nom : Prénom :
Adresse complète :
No de téléphone : Email :
et
Organisme de Formation Formations Au pré des chevaux :
Représentants légaux :
Xxx XXXXXXXXX Xxxxxx Xx xxxxx xxxxxxx 00000 Xxxxxxx No de SIRET 529 554 826 00014
Xx Xxxxxxxx Xxxxxxx, xx Xxxxxxxxxxxxx , 00000 Xxxxxxxxx Xx-Xxxxxxx No de SIRET 379 616 832 00059
Xxx Xxxxxxxx Xxxx, , xx Xxxxxxxxxxxxx , 00000 Xxxxxxxxx St-Hilaire No de SIRET 789 369 329 00014
est conclu un contrat de formation professionnelle en application des articles L.6353-3 à L.6353-7 du code de travail.
Article 1-Objet
En exécution du présent contrat , l’organisme de Formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée : 1) L’intelligence du Cœur
Article 2 -Nature et caractéristique des actions de formation
L’action de formation, entre dans la catégorie des actions d’adaptation et de développement des compétences des praticiens de santé, des particuliers, des sportifs, des Entreprises.
Le programme détaillé de l’action de formation figure sur notre site web :
xxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx.xxx
Elle a pour objectifs : voir le détail sur le site web xxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx.xxx A l’issue de la formation, une Attestation de Formation sera délivrée au stagiaire. Sa durée est fixée à 2 jours pour les participants soit 16 heures de Formation
Article 3-Organisation de l’action de formation
L’action de formation aura lieu du…... /…./…...au……/…. /. ….. à , information sur le site
xxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx.xxx
Elle est organisée pour un effectif de 20 stagiaires.
Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée, notamment, les moyens pédagogiques et techniques, les modalités de contrôle de connaissances, sont disponible sur notre site web xxxx://xxxxxxxxxxxxxxx.xxx.xxx.
Les Diplômes , titres ou références des personnes chargées de la formation sont indiqués ci dessous :
Xxx Xxxxxxxxx Xxxxxx :
Diplôme BPJEPS activités équestres, L’Oisellerie, 00000 Xx Xxxxxxxx
Xx Xxxxxxxx Xxxxxxx :
Diplôme d’état en Masso-kinésithérapie , IFMK , 00000 Xxxxxxxx Diplôme d’Ostéopathie , A.T.STILL ACADEMY , 00000 Xxxxxxxx Coach Heartmath , GORSE HILL ,Angleterre
Xxx Xxxxxxxx Xxxx :
Coach Heartmath ,GORSE HILL ,Angleterre
Article 4-Délai de rétractation
A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire à un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.
Article 5-Dispositions financières
Le prix de l’action de formation est fixé à 280 euros Le stagiaire s’engage à verser : 100 euro d’arrhes accompagnés de ce contrat et votre signature pour justifier de votre présence, le jour de votre formation. (Chèque à l’ordre de Au pré des chevaux). Cette même somme sera déduite du prix de la formation totale. Après le délai de rétractation mentionné dans l’article 4, ce versement ne pourra pas être remboursé au stagiaire. Le paiement et le solde totale de la formation devra être réglé le premier jour de votre présence. Cependant des encaissements pourront être échelonnés au fur et à mesure du déroulement de l’action de formation seulement avec l’accord de l’organisme de formation (cas exceptionnel).
Article 6-Interruption de stage
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stagiaire pour un motif de force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : °Paiement des heures réellement suivies selon les règles du prorata temporis.
Article 7-Cas de différent
Si une contestation ou un différent n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Poitiers(86) sera le seul compétent pour régler le litige.
Fait à ……………..…….. .en deux exemplaires, le … ... / /
POUR LE STAGIAIRE POUR L’ORGANISME DE FORMATION
(Nom , prénom, signature) (Nom et qualité des signataires)