Contrat de pension féline

Xxxxxx XXXXXXX 000, xxx xx Xxxxx xx Xxx

00000 Xxxxxx

06 11 65 96 68

xxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx

siret : 83947409500016

Contrat de pension féline

1- Entre les soussignés :

La Pension Les Jasmins, représentée par Xxx Xxxxxx Xxxxxxx,

et :

Le propriétaire :

Nom, prénom : ……………………………………………….....………………..………………………..........……….............

Adresse : ………………………………………………….....…...........................................................................................

Tél 1 :….....…………...................................…… Tél.2 : …................................................................

Mail : ……………………………………............................................

Personne mandatée à contacter si vous ne pouvez être joint :

Nom/Prénom :.......................................................................................... Tel : …...................................................

Adresse : ….....................................................................................................................................................................

Concernant le pensionnaire n°1:

Et le pensionnaire n°2:

Nom du chat : …………….....……………..................…… Né(e) le : …………………....... Sexe : Femelle / Mâle Race ou type : ……………………........…..................…… Robe : ……………............................................................ No. d’identification :…………...............................….….… Stérilisation : Oui / Non (l'animal a moins de 6 mois) Problèmes de santé : …................................................... Traitement médical à poursuivre: ..…................................ Nourriture spéciale : Oui / Non Traité contre les parasites : Oui / Non Vermifugé : Oui / Non

Nom du chat : …………….....……………..................…… Né(e) le : ……………………..... Sexe : Femelle / Mâle Race ou type : ……………………........…..................…… Robe : ……………............................................................ No. d’identification :…………...............................….….… Stérilisation : Oui / Non (l'animal a moins de 6 mois) Problèmes de santé : ….................................................... Traitement médical à poursuivre: …..……..…………….… Nourriture spéciale : Oui / Non Traité contre les parasites : Oui / Non Vermifugé : Oui / Non

2. Prestations Demandées :

Jour d’arrivée : ………………………………................… Horaire : ………………………………

Jour de départ : …………………………………………… Horaire : …………………………………

Nombre de nuits à la pension ….... x …... € x …… chat(s) + Suppléments ……………. : €

= …........... € « TVA non applicable, art 293B du CGI »

Réglés le jour d'arrivée en espèces / chèque (chèque n° ...................... banque )

TARIFS 2020 (par chat et par nuit) 1 chat

(Alimentation – litière incluse)

De 1 à 14 nuits

De 15 à 28 nuits Au-delà de 29 nuits

Pension individuelle(selon dispo.)

11 €

10,50 €

10 €

2 chats et +

10,5 €

10 €

9,50 €

Nous consulter

Informations particulières :

3 - CONDITIONS D’ADMISSION ET REGLEMENT INTERIEUR

Ces règles sont destinées à assurer la sécurité, la santé et la tranquillité de votre chat durant son séjour.

1 - Nous nous engageons : à accueillir et héberger, dans les meilleures conditions de confort et de propreté les chats qui nous sont confiés, à leur apporter les soins les plus attentifs et affectueux, à leur fournir une eau propre et régulièrement renouvelée, à leur procurer une alimentation haut de gamme adaptée à leurs besoins.

2 - Le service payé comprend le logement de l’animal, sa nourriture, sa litière et sa surveillance, et l'administration d'un médicament éventuel. Si votre chat doit suivre un régime alimentaire spécifique, vous êtes priés d’apporter son alimentation en quantité suffisante pour toute la durée du séjour. Le fait que le propriétaire fournisse lui-même l’alimentation de son chat n’entraînera aucune réduction de tarif.

3 - La facturation se fera au nombre de nuits passées à la pension.

4 – Vous aurez des nouvelles de votre chat pendant son séjour via Whatsapp ou par texto. Notre souhait est que vous partiez serein.

5 - Vous vous engagez à respecter les dates de séjour annoncées. En cas de départ anticipé, le montant du séjour et autres frais initialement prévus sont dus en intégralité.

6 - Toute annulation doit être formulée au minimum 7 jours avant le début du séjour.

7 - Votre chat ne sera récupéré que par la personne qui l'a déposé, sauf si convenu lors de son arrivée (une pièce d’identité sera exigée).

8 - Les entrées et sorties se font sur rendez-vous uniquement.

9 - Votre chat doit être vacciné depuis plus de 15 jours et moins d’un an contre « Typhus, Coryza, Leucose » donc actif pendant toute la durée de son séjour à la pension. Son carnet de santé à jour sera conservé à la pension.

10 - Il doit être stérilisé ou castré (sinon nous en informer), à l’exception des chatons de moins de six mois, pucé ou tatoué, vermifugé et traité contre les parasites depuis moins de 15 jours avant son arrivée. A défaut, il lui sera administré un vermifuge et une pipette antiparasitaire aux frais du propriétaire. S’il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension , ou un problème de santé, l’animal subira au frais de son propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.

La pension décline toute responsabilité si l’animal a des parasites après le séjour.

La mise en pension n’a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité.

11 - Pour des raisons de sécurité, vous vous engagez à nous communiquer tout risque que peut présenter votre animal (allergies, antécédents médicaux…). En cas de traitement médical, vous devez nous fournir l’ordonnance et les médicaments en nombre suffisant pour toute la durée du séjour.

12 - Nous nous réservons le droit de déplacer votre chat dans un autre local que celui prévu originellement si la situation le justifie.

13 - En cas de problème médical survenant pendant le séjour de votre chat, nous nous engageons à vous tenir informé et à prendre les dispositions nécessaires: vous donnez votre accord, quelle que soit la situation, pour que votre animal soit examiné par le vétérinaire de la pension ou le plus proche. Il est entendu que tous les frais de consultations, soins et déplacements seront à votre charge.

14 - Vous acceptez les risques liés à la vie en collectivité féline. Ainsi la pension Les Jasmins ne peut être tenue pour responsable de l’apparition de maladies, ou de blessures apparues chez l’animal pendant son séjour ou à la suite de ce séjour. Certaines maladies peuvent être présentes pendant des mois, voire des années dans l'organisme de votre chat sans se manifester. C'est le cas, entre autres, de la péritonite infectieuse féline (PIF), du FIV (sida du chat), de la teigne, de certaines formes chroniques de coryza, d'insuffisance rénale et d'hépatite. La pension étant désinfectée avec un virucide, bactéricide, fongicide, elle ne sera pas tenue responsable en cas de problème de peau ou autre.

15 - En cas de décès de votre animal au cours du séjour, nous déclinons toute responsabilité. Un compte-rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire, ceci à ses frais.

16 - Tout animal non repris 8 jours après la date de fin de séjour prévue au contrat, le propriétaire n’ayant pas donné de nouvelles, est considéré comme abandonné. La pension Les Jasmins prendra librement les dispositions qui s’imposent (placement en refuge…), conformément aux dispositions légales (art.453 et 521-1 du Code Pénal). Le propriétaire est redevable de la totalité des jours de garde de son animal.

17- Ne seront pas acceptés : les chats sous traitement médical lourd, les chats présentant un mauvais état de santé, les chats agressifs.

18 - La pension Les Jasmins se réserve le droit de refuser tout animal qui ne remplirait pas ces conditions au jour de son admission.

Le propriétaire reconnaît avoir lu ces conditions,

Fait à LODEVE Le …………… en double exemplaire

Signature du client avec la mention

« Lu et approuvé, bon pour accord » Signature du Responsable de la pension :