CONTRAT D'ENGAGEMENT

CONTRAT D'ENGAGEMENT

entre les soussignés

Les légions du vacarme et Mr, Mme, Mlle* Responsable : Xxxxxxxx XXXXXX (*barrez la mention inutile)

Tél :

Port : 06 08 48 62 67 Port :

e-mail : xxxxxx.xx@xxxxxx.xx e-mail :

agissant en tant qu'organisateur D'autre part, il est convenu ce qui suit :

1. Engagement

Mr, Mme, Mlle* engage « Les légions du vacarme »

pour assurer l'ambiance musicale de la fête qu'il (elle) organise

à salle le

en : journée, soirée*, de

heures à

heures, pour la somme forfaitaire de euros

(en toutes lettres) :

Paiement en espèces à la fin de la représentation.

Les frais annexes (repas et boissons) sont à la charge de l'organisateur.

Les frais de déplacement (si la distance à parcourir excède les 50 kilomètres, (aller uniquement) sont de à la charge de l'organisateur.

Les frais de séjour (s'il y a lieu) sont à la charge de l'organisateur également.

1. Conditions générales

L'organisateur est responsable de tout le matériel (instruments, sonorisation, partitions, costumes) entreposés dans les locaux mis à la disposition du groupe dès son arrivée et jusqu'à la fin du service.

Afin que l'animation musicale puisse être effectuée dans les meilleures conditions, il est nécessaire que l'emplacement réservé au groupe couvre une surface minimale de 6 m de longueur sur 3 m de profondeur.

Sauf cas de force majeure, si la fête ou l'évènement ne pouvait avoir lieu, la partie défaillante, sans préjudice de tout autre dommages et intérêts, versera à l'autre partie la totalité des salaires fixés ci-dessus, y compris les déplacements. En aucun cas, le montant de la somme globale indiquée sur le contrat ne peut être modifié.

Le responsable contractuel, en son nom et en qualité de mandataire du groupe

« Les légions du vacarme », s'engage à se conformer aux règlements en usage dans l'établissement où a lieu la prestation musicale, ainsi qu'aux lois et ordonnances de Police en usage dans le pays.

Si l'évènement est médiatisé ou communiqué par voie de presse, et si l'organisateur le souhaite, le responsable du groupe remettra à l'organisateur les feuilles de droits d'auteurs ou une attestation attenante au répertoire exécuté, citant les ayant-droits homologués par la SACEM, et ce, à l'issue du spectacle.

1. Conditions particulières

Pour chaque heure supplémentaire, l'organisateur versera la somme de 100 € au groupe « Les légions du vacarme »

Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales du présent contrat qu'elles acceptent et s'obligent à exécuter et accomplir scrupuleusement, sans réserve.

Le double de cet exemplaire doit être retourné dûment rempli et signé, le plus vite possible. En cas de non-retour de cette pièce, le contrat est considéré comme étant nul.

Fait en deux exemplaires et de bonne foi

A , le

Le responsable « Les légions du vacarme » L'organisateur

Faire précéder les signatures de la mention manuscrite « lu et approuvé »