club d’investissement
Ouverture de compte
club d’investissement
Société du groupe KBC
2
ENTRE
a) KBC Securities SA, dont le siège social est sis à 0000 Xxxxxxxxx, Avenue du Port 2, inscrite au registre du com- merce de Bruxelles sous le numéro TVA BE 0437.060.521 (“KBC Securities”),
et
b) Les Membres soussignés, agissant conjointement, ci-après dénommés, selon le cas “les Membres” ou “le Membre”, il est convenu d’ouvrir au nom du club d’investissement créé par les Membres, des comptes-espè- ces auxquels est lié un compte-titres, sous le numéro client suivant:
(à compléter par KBC Securities)
Étape 1: Données relatives au Club d’investissement
Nom
Étape 2: Compte de contrepartie
Compte auprès d’une institution financière agréée en Belgique
B | E |
Compte à vue IBAN*
– – –
Les transferts de fonds, chez Bolero, ne sont possibles qu’en direction de comptes de contrepartie définis au préalable.Complétez ci-dessus les références du compte à vue ouvert au nom du club d’investissement
Étape 3: Données relatives aux mandataires Mandataire 1
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° carte d’identité
Autre nationalité (si d’application) Fonction au sein du club
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité fonctionnaire ouvrier employé chef d’entreprise professionnelle
Secteur
retraité
chômeur secteur financier
fonction religieuse
indépendant autre*
rentier
sans profession
étudiant
COMPTE DETENU A TITRE PERSONNEL AUPRES D’UN ETABLISSEMENT AGRÉÉ EN BELGIQUE
B | E |
Compte à vue IBAN: – – –
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Chaque membre communique l’adresse de son domicile fiscal et, s’il y a lieu, son NIF, pour permettre au besoin à KBC Securities de satisfaire à ses obligations de rapport à l’égard des autorités fiscales étrangères dans le cadre des ‘Common Reporting Standards’. Vous trouverez plus d’informations sur les Common Reporting Standards à l’adresse xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° carte d’identité
Autre nationalité (si d’application) Fonction au sein du club
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité fonctionnaire ouvrier employé chef d’entreprise professionnelle
Secteur
retraité
chômeur secteur financier
fonction religieuse
indépendant autre*
rentier
sans profession
étudiant
COMPTE DETENU A TITRE PERSONNEL AUPRES D’UN ETABLISSEMENT AGRÉÉ EN BELGIQUE
B | E |
Compte à vue IBAN: – – –
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Chaque membre communique l’adresse de son domicile fiscal et, s’il y a lieu, son NIF, pour permettre au besoin à KBC Securities de satisfaire à ses obligations de rapport à l’égard des autorités fiscales étrangères dans le cadre des ‘Common Reporting Standards’. Vous trouverez plus d’informations sur les Common Reporting Standards à l’adresse xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° carte d’identité
Autre nationalité (si d’application) Fonction au sein du club
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
professioAncntievlitleé fonctionnaire ouvrier employé chef d’entreprise retraité fonction religieuse rentier étudiant
chômeur indépendant sans profession Secteur secteur financier autre*
COMPTE DETENU A TITRE PERSONNEL AUPRES D’UN ETABLISSEMENT AGREE EN BELGIQUE
B | E |
Compte à vue IBAN: – – –
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Chaque membre communique l’adresse de son domicile fiscal et, s’il y a lieu, son NIF, pour permettre au besoin à KBC Securities de satisfaire à ses obligations de rapport à l’égard des autorités fiscales étrangères dans le cadre des ‘Common Reporting Standards’. Vous trouverez plus d’informations sur les Common Reporting Standards à l’adresse xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
Étape 4: Liste des Membres Membre n° 1
Les membres désignent par les présentes, conformément à l’article 5.6 des Conditions générales de KBC Securities, comme mandataire chacune des personnes précitées.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 1
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 2
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 3
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 4
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
professioAncntievlilteé fonctionnaire ouvrier employé chef d’entreprise retraité fonction religieuse rentier étudiant
chômeur indépendant sans profession
Secteur
secteur financier
autre*
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 5
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
fonctionnaire retraité chômeur
ouvrier
fonction religieuse indépendant
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
Secteur
secteur financier
autre*
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 6
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
fonctionnaire | ouvrier | employé | chef d’entreprise |
retraité | fonction religieuse | rentier | étudiant |
chômeur secteur financier | indépendant autre* | sans profession |
professioAncntievlilteé
Secteur
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 7
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
fonctionnaire | ouvrier | employé | chef d’entreprise |
retraité | fonction religieuse | rentier | étudiant |
chômeur secteur financier | indépendant autre* | sans profession |
professioAncntievlilteé
Secteur
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 8
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 9
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 10
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 11
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 12
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
fonctionnaire | ouvrier | employé | chef d’entreprise |
retraité | fonction religieuse | rentier | étudiant |
chômeur secteur financier | indépendant autre* | sans profession |
professioAncntievlilteé
Secteur
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 13
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
professioAncntievlilteé fonctionnaire ouvrier employé chef d’entreprise retraité fonction religieuse rentier étudiant
chômeur indépendant sans profession
Secteur
secteur financier
autre*
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 14
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
M. Mme
Nom Prénom
Rue
Numéro Boîte
Code postal Commune Pays
Tél. GSM
Lieu de naissance Date de naissance
Nationalité N° de carte d’identité
Autre nationalité (si d’application)
État civil marié(e) – nom et prénom du conjoint
cohabitant(e) xxxxx(e) – nom et prénom du partenaire cohabitant(e) de fait
célibataire veuf/veuve xxxxxx(e) de fait divorcé(e)
Activité professionnelle
Secteur
fonctionnaire retraité chômeur
secteur financier
ouvrier
fonction religieuse indépendant
autre*
employé rentier
sans profession
chef d’entreprise étudiant
RÉSIDENCE FISCALE:
Veuillez indiquer votre résidence fiscale et votre numéro de registre national / numéro d’identification fiscale (NIF): Résidence fiscale**: NIF***:
Résidence fiscale**: NIF***:
Ces informations sont dues dans le cadre de la norme commune d’échange (Common Reporting Standard). Vous pouvez retrouver plus d’informations à la fin de ces documents d’ouverture de compte ou sur xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxx-xxxxxx.
SIGNATURE MEMBRE N° 15
“lu et approuvé”
* Veuillez spécifier le secteur.
Collez ici une vignette de votre mutuelle ou ajoutez un autre justificatif de domicile (p.ex. copie d’une facture d’un fournisseur d’énergie).
Collez ici une copie du recto de votre carte d’identité.
Collez ici une copie du verso de votre carte d’identité.
Étape 5: Correspondance Bordereaux et extraits de comptes
Les bordereaux et extraits de compte sont systématiquement expédiés par courrier électronique à l’ensemble des mandataires. Toute la correspondance expédiée par la poste à destination du club d’investissement sera libellée à l’adresse du :
Mandataire 1
Mandataire 2
Mandataire 3
Ne cochez qu’une seule possibilité.
Déclaration du (des) titulaire(s) du compte
Les Membres déclarent appartenir au ou avoir créé le club d’investissement susnommé, dont chaque membre déclare faire partie conjointement avec les autres membres.
Les Membres déclarent que les fonds et les instruments financiers confiés à KBC Securities dans le cadre du présent contrat et/ou détenus sur le compte ouvert par le club d’investissement dans le cadre du présent contrat, constituent la propriété personnelle et indivise de tous les membres conjointement, chacun au prorata de son apport.
Ils déclarent qu’en principe, le club d’investissement est constitué dans un but lucratif et que les Membres ou leurs ayants-droit ont le droit, en cas de sortie du club pour quelque motif et en quelque circonstance que ce soit, de récupérer la partie calculée au prorata de leur apport, tel qu’il a éventuellement été (ré) investi, ainsi que des bénéfices éventuellement réalisés.
Dans le cas d’une indivision avec règlement, les représentants doivent fournir sans délai à KBC Securities une copie de la version la plus récente des statuts ou du règlement, lui notifier toute modification ultérieure éventuelle et lui communiquer la liste actualisée des Membres et la preuve de leur capacité à représenter le club. Les représentants s’engagent par ailleurs à notifier par écrit, sans délai, à KBC Securities, toute modification concernant le mode de représentation du club d’investissement (ajout ou radiation d’un représentant, modification de l’étendue du pouvoir de disposition, etc.), ainsi que toute modifi- cation apportée à la liste des Membres.
KBC Securities décline toute responsabilité en cas de préjudice découlant du non-respect ou du respect tardif de ce devoir de notification par les représen- tants du club d’investissement. Chaque représentant du club investissement préservera KBC Securities de toute responsabilité dans ce cadre.
Les Membres reconnaissent que KBC Securities a le droit, en cas de décès d’un des Membres ou de son époux/épouse:
• de déclarer le solde global détenu au nom du club d’investissement, en vue de la perception des droits de succession (art. 97 du Code des Droits de Succession);
• d’exiger l’accord explicite de tous les Membres du club d’investissement ainsi que des héritiers du défunt avant de débloquer les avoirs du club. Cepen- dant, une fois faite la déclaration susmentionnée, les représentants1 du club d’investissement pourront disposer des avoirs pour autant qu’ils aient isolé la part du Membre décédé/du Membre dont l’époux/l’épouse est décédé(e) ; ils fournissent à cet effet à KBC Securities une déclaration spécifique signée par tous les représentants, dans laquelle ceux-ci identifient la part du Membre ou de son conjoint dans le club d’investissement. En aucun cas KBC Securities ne peut être tenue pour responsable de l’exactitude de la quote-part ou du montant renseignés. Les représentants et les Membres acceptent que la responsabilité de KBC Securities ne puisse être mise en cause en cas de
préjudice occasionné par l’exécution d’une telle instruction et préservent KBC Securities de toutes les conséquences dommageables que pourrait entraîner une quelconque contestation à ce sujet. Les Membres font cette déclaration au nom de leurs ayants-droit également.
Toutes les opérations du club d’investissement seront exclusivement imputées sur le Compte ouvert au nom du club dans les livres de KBC Securities. Les membres déclarent avoir reçu un exemplaire des Conditions générales de KBC Securities et des Conditions d’utilisation de Bolero Online, ainsi que du
document d’information à propos de la politique d’exécution des ordres de KBC Securities (disponibles dans le Centre de documentation sur xxx.xxxxxx.xx/ fr/support) avoir pris connaissance de leur contenu et des droits et obligations qui en découlent, et les accepter intégralement. Les Conditions générales et les Conditions d’utilisation de Bolero Online font donc partie intégrante du présent contrat et seront applicables à tous les services et transactions contractés avec KBC Securities.
Déclaration du (des) Titulaire(s)
• Chacun des Membres confirme les Déclarations quant à sa (leur) con- naissance et aux risques liés aux instruments financiers et à sa capacité financière faites à l’article 22 des Conditions Générales.
• Chacun des Membres confirme les Déclarations quant aux services et aux informations fournies par KBC Securities faites à l’article 32bis des Conditions Générales.
• En ce qui concerne la consultation des informations relatives aux cours bour- siers, chacun des Membres confirme les Déclarations faites à l’article 22 des Conditions Générales.
• Chacun des Membres confirme les Déclarations dans le cadre de la com- munication et échanges d’information (y compris des Common Reporting Standards) faites à l’article 23 des Conditions Générales.
Protection des données à caractère personnel
Les données fournies dans le cadre de l’ouverture d’un compte ainsi que les données obtenues dans le cadre de l’utilisation du service seront traitées par KBC Securities. Vous pouvez lire de plus amples informations sur le traitement de vos données personnelles dans notre déclaration générale en matière du respect de la vie privée sur xxx.xxxxxx.xx/xxxxxxxxx
Mandat
Conformément à l’article 5.6 des Conditions générales, les Membres désignent chacune des personnes mentionnées aux pages 4-9 comme mandataire2
(ci-après le « Mandataire »). Chacune des personnes désignées accepte le mandat en apposant sa signature au bas du présent document.
Par dérogation à ce principe, les transferts d’argent et/ou d’instruments financiers vers un autre compte requièrent toujours une instruction émanant de deux Mandataires.
avoir lus et être parfaitement conscients des droits et obligations qui en découlent. Les Mandataires déclarent accepter sans réserve les présentes Conditions générales, lesquelles sont applicables à toutes les opérations contractées avec KBC Securities en vertu du présent mandat.
41 2 Seuls les membres du club d’investissement peuvent être désignés comme Mandataires. De même, dans une indivision avec règlement, seuls les représentants de l’indivision peuvent être désignés comme Mandataires.
Étape 6: Consentement
Les mandataires et les membres signataires confirment par les présentes:
- accepter explicitement la possibilité que se réserve KBC Securities d’exécuter des ordres en dehors de tout marché réglementé ou système de négociation multilatéral;
- accepter explicitement que lorsque les circonstances empêchent qu’un ordre à cours limité en actions cotées sur un marché réglementé soit immédiatement exécuté, KBC Securities puisse - sans y être obligée - le rendre public d’une manière aisément accessible aux autres parties au marché.
- accepter explicitement de recevoir des informations via le site web de Bolero ou au moyen d’un courriel contenant un lien vers la page de ce site web et que ce moyen de communication constitue un support durable.
Fait en deux exemplaires, à le – –
Mandataire 1
“lu et approuvé” Signature:
Mandataire 2
“lu et approuvé” Signature:
Mandataire 3
“lu et aprrouvé” Signature:
Chief Executive Officer
KBC Securities
Bartel Puelinckx
Facultatif
A compléter par l’agence CBC/KBC Brussels/KBC*
Coordonnées de l’agence bancaire CBC/KBC Brussels/KBC
Nom agence N° du centre
Personne de contact
Téléphone
Fax
Données relatives au Client
Numéro de client CBC/KBC Brussels/KBC Banque
Ces documents peuvent être retournés à l’adresse consignée sur l’enveloppe (port payé par le destinataire):
Code réponse Bolero/BOL/BRUHAV2 DA 000-000-0
0000 Xxxxxxxxx
43 * A compléter si vous nous renvoyez ces documents à travers votre agence CBC/KBC Brussels/KBC.
Des questions au sujet de l’ouverture du compte ? Tél.: 0000 000 00
A l’étranger: x00 0 000 00 00
E-mail: xxxxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
JU001 & JU028 Ouverture_clubd’investissement_vJuin2018
KBC Securities SA • xxxxxx xx Xxxx 0 • 0000 Xxxxxxxxx • Xxxxxxxx
xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx • xxx.xxxxxx.xx • TVA BE 0437.060.521 • Numéro d’entreprise 0437.060.521 RPM Bruxelles Numéro de compte IBAN XX00 0000 0000 0000 BIC KREDBE BB (KBC Bank Bruxelles)
Société du groupe KBC