CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE

Les Présentes conditions générales de vente régissent l’activité commerciale de Monsieur Xxxxxxxx Xxxxxxx ( le vendeur , domicilié 0 xxx xxx Xxxxxx,00000 XXXX XX XXXXXXXX , 03-52-52-98-08,) xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx.

Article 1 – Champ d’application.

Conformément à l’article 441–6 du code de commerce, les présentes conditions générales de vente (CGV) constitue le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Leur objet est de définir les conditions dans laquelle le vendeur fournit aux acheteurs particulier ou professionnel les produits suivants : Chiots labradors LOF de couleur, noir, sable, chocolat. Saillie, matériel d’élevage, alimentation d’élevage ( suivi de l’alimentation de nos chiots).

Elle permet également de définir les conditions dans lesquelles le vendeur vend les services suivant (services) dressages, éducations, service.

Les GCV s’applique sans réserve ni restriction conclu entre le vendeur et les acheteurs, quelque soit les stipulations qui peuvent figurer dans les conditions générales d'achat éventuellement établi par les acheteurs. Toute commande de produits acceptation par l'acheteur des conditions générales de vente et les conditions générales d’utilisation du site Web du vendeur pour les commandes via le site Internet du vendeur.

Pour le vendeur de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des clauses contenues dans les présentes CGV ne peut pas être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Article 2 – COMMANDE

2.1 – Modalités de commande

Les commandes va être passé par les acheteurs auprès du vendeur :

- Par un bon de commande dûment demandé au préalable.

- Au sein de l’élevage directement.

- Par le site Internet ( xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx ) par l’option du formulaire de contact.

- Par le téléphone de l’élevage, ou bien l’e-mail de l’élevage.( la centrale téléphonique est à votre disposition pour toute question relative à votre demande.

Les commandes doivent être confirmé par écrit, au moyen d’un bon de commande dûment signé par l’acheteur.

Les banques ne sont définitives, même si elles sans prise par l’intermédiaire tu lui rendre lavage, Caprès acceptation expresse et par écrit par le vendeur de la commande émises par l’acheteur. Cette acceptation pour être matérialisée par l’envoi d’un mail, D’un SMS, ou d’un courrier.

2.2 Montant minimum

Aucun montant minimum de commande exigées par le vendeur.

Si l’acheteur souhaite modifier sa commande, ça demande ne peut être pris en considération que si elle parvient par écrit au vendeur avant l’expédition des produits, et pour les services avant la date de début de prestations déterminée par le vendeur.

Le bénéfice de la commande et concéder à l’acheteur uniquement et ne peut être cédé sans l’accord du vendeur.

Article 3 - TARIF

3.1 Détail du prix

les produits et les services sont soumis aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande ou dans la proposition commerciale spécifique éventuellement adresser à l’acheteur. Les tarifs sont fermes et non-révisable durant toute leur période de validité, indiqué par le vendeur.

Les tarifs sont entendus tous frais compris.

La TVA applicable et la TVA en vigueur au jour de passation de la commande, tout changement du tout pourra être répercuté sur le prix des produits.

Tout Impôts, taxes, droits ou autres prestations à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateurs ou d’un pays de transit sont également à la charge de l’acheteur.

3.2 Escompte

Aucun escompte ne sera pratiquée par le vendeur en cas de paiement des produits commandés avant la date de paiement figurant sur la facture ou dans un délai inférieur à celui prévu par les conditions générales de vente.

Article 4 - remise et ristourne.

En fonction des quantités commandées ou livré en une seule fois et en nasse milieu de la régularité des commandes, l’acheteur pourrait bénéficier de remises ou d’une ristourne sur les tarifs pratiqués par le vendeur, les remises seront automatiquement informé par le vendeur avant l’achat.

Article 5 – modalités de paiement

5 .1 - conditions de paiement

pour toute commande, l’acheteur procédera au paiement du prix des produits commandés par les moyens suivants :

- Chèque bancaire

- Espèce

- Virement ( uniquement pour les réservations de chiot )

- Carte bancaire ( actuellement indisponible )

La vente sera dite définitive dès l’intégralité du paiement de la facture ou du bon de commande.

En cas d’accord pour un acompte le prix à payer au vendeur et donc le prix total de la facture minoré d’un montant l’acompte déjà versé. ( une facture d’acompte vous sera donc éditer)

5.2 – pénalité de retard

En cas de retard de paiement de l’acheteur, le vendeur peut suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de tout autre voie d’action.

Toute somme non payé à l’échéance fixée par les présentes CGV, entraîne de plein droit, sans formalité ni mise en demeure, dès le jour suivant la date de règlement prévu sur la facture, l’application de pénalité de retard d’un montant égal au taux appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de dix point .

Une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement d'une somme de 40 € sera également dû, de plein droit et sans notification préalable à l'acheteur. Le vendeur se réserve le droit de demander acheteur nous sommes complémentaires si les frais de recouvrement engagés sont supérieurs à ce montant.

Article 6 – Annulation

Le vendeur n’acceptera aucune annulation de commande de la part de l’acheteur, quel qu’en soit le motif, sauf cas de force majeure, ( Condition de réservation d’un chiots ) : le montant de l’acompte verser lors de la réservation du chiot sera définitivement perdu par l’acheteur.

Article 7 – Livraison

7.1 LIVRAISON DES PRODUITS

La livraison s’effectue conformément à la commande passée par l’acheteur, soit par la remise directe du produit à l’acheteur, soit un simple avis de mise à disposition dans les locaux du vendeur.

Les délais de mise à disposition pouvons différer selon les produits commandés, ils sont précisées sur le bon de commande signé par l’acheteur pour chaque produit ou catégorie de produits.

7.2 exécution de la prestation de service

Les prestations de services commandé par l'acheteur seront exécuté au domicile du vendeur. Les délais d'exécution de ses prestations sont précisées dans un document annexe communiqué aux acheteurs ils sont spécifiques à chaque service. Les modalités quant au lieu d’exécution des prestations de services commandés pour être précisé dans le bon de commande ou le catalogue du vendeur.

Articles 8 – retours

Le vendeur s’autorise à refuser les retours de produits de la part de l’acheteur ;

Article 9 – Emballages

Les emballages sur lesquels figures la marque et/ou le nom du vendeur ne peut être utilisé que pour les produits et en aucun cas pour des produits qui ne sont pas les siens.

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Articles 10 - transfert de propriété

Le vendeur se réserve un droit de propriété sur les produits vendus à l’acheteur jusqu’au paiement complet du prix même après remise des dits produits, lui permettant d'en reprendre possession. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits

réaliser des acceptation du bon de commande par le vendeur, quel qu’en soit la date avec elle interviennent le paiement et la remise des produits. Sans gages dans le café rassurer ainsi frais des produits commandés au profit du vendeur, jusqu’au paiement intégral du prix est au transfert complet de propriété et à le justifier au vendeur lors de la remise des produits. À défaut de justificatif le vendeur a la possibilité de retarder la remise des produits jusqu’à la présentation du justificatif.

Articles 11 - responsabilité - garantie

11.1 - garantie

Les acheteurs bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés, pour l’achat d’un chiot les garanties légales de vente vous seront fournis par une fiche annexe

Aucune garantie contractuelle supplémentaire n’est prévu au profit de l’acheteur, qui pourra supprimer valoir uniquement des garanties légales stipulé ci avants ;

Ne pourra s’appliquer à défaut de règlement intégral des sommes dues par l’acheteur au vendeur .

11.2 limitations de responsabilité

Chaque partis sera responsable de tous dommages qu’il pourrait causer à l’autre partie dans le cadre de l’exécution des présentes conditions générales de vente.

Artices 12 - droit applicable, litige, Traitement des réclamations.

Droit applicable : le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat et la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Traitement des réclamations : pour toute réclamation vous pouvez contacter le service client aux coordonnées mentionné au préambule des présentes conditions.

Attribution de juridiction : tout litige résultant de la formation, de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat sera de la compétence exclusive des tribunaux ressort de Troyes pluralité de défenseur ou appel en garantie kulti survenant à l’occasion de la commande de la livraison des articles vendus par le domaine des mazets le client s’adresse en priorité : A L’élevage du domaine des Mazets Xx Xxxxxxxx Xxxxxxx , pour rechercher une solution amiable. Le client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatifs de règlement des différends.

De litige conformément au règlement n° 44/2001 du 22 decembre 2000 :

- Le client peut saisir le tribunal du lieu où il est domicilié soit les tribunaux français

- le domaine des Mazets, pourras saisir le tribunal du lieu où le client est domicilié.

Médiation des litiges de consommation :

Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut en tout état de cause recourir à la médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectoriel existantes ou à tout le monde alternatifs de règlement des différentes encore de contestation en l’espèce le médiateur sera désigné .

** En cas d’achat d’un chiot veuillez notez qu’un contrat de vente est fourni avec des conditions générales différentes pour l’achat d’un animal.**