CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Version 02/2024Conditions Générales De Vente • February 28th, 2024
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • February 6th, 2024
Les livraisons ou autres prestations de Liebherr-Aerospace Montauban SAS ainsi que les paiements adressés à Liebherr-Aerospace Montauban SAS sont exclusivement soumis aux conditions générales figurant ci-après. Liebherr-Aerospace Montauban SAS n’accepte pas les conditions générales du client. Dans l’éventualité où les présentes conditions générales seraient en contradiction avec les termes du contrat, les clauses du contrat prévaudront sur l’ensemble des clauses contenues dans les conditions générales de vente.
Conditions Généíales de Vente FRConditions Générales De Vente • July 18th, 2024
Les píésentes C“V ont poNí obiet ®e ®éfinií les ®íoits et obli➆Θtions ®es pΘíties ®Θns le cΘ®íe ®e lΘ locΘtion d’emplacements de camping et/ou d’hébeígements locatifs au sein de notíe camping.
Conditions générales de vente Flower CampingsConditions Générales De Vente • February 5th, 2024
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location d’emplacements de camping et/ou d’hébergements locatifs au sein de notre camping.
Conditions générales de vente Flower CampingsConditions Générales De Vente • September 2nd, 2024
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location d’emplacements de camping et/ou d’hébergements locatifs au sein de notre camping.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES – H31 SASConditions Générales De Vente • December 11th, 2019
Freyssinet à Javené (35133), enregistrée sous le RCS Rennes 830 055 182 (ci-après le « Fournisseur ») à tout acheteur professionnel (ci-après « l’Acheteur ») sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV »), composées des présentes et du Tarif applicable. Elles annulent et remplacent toutes conditions antérieures et s’appliquent à compter du 1er décembre 2019.
GROUPE ROMANEEConditions Générales De Vente • October 13th, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.grouperomanee.com ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement
Conditions générales de vente (CGV) de myclimate – The Climate Protection PartnershipConditions Générales De Vente • February 28th, 2023
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SNCFConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Organismes de la direction de l’entreprise avec distribution par indicatif Organismes de la direction de l’entreprise sans distribution par indicatif Suivant la liste de l’émetteur Entités supra régionales AJR - DLIC Régions CAB - CVOY - IF - SUGE - TER - TER1 - VO - VO3 - VO7 Établissements EEV – EEV138 – EEV140 – EEV141 – EEV143 –EEV18 – EEV19 - EEV20 – EEV77 - EL - EL99 - ELU - ET Organismes rattachés CPFV - FORMVO - R28 Collections individuelles 85 - OSB
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • January 3rd, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping La Ferme de Perdigat , exploité par la SARL ACTE 2, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client
ContractConditions Générales De Vente • October 4th, 2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont conclues entre le Client et la société Cdiscount, Société Anonyme au capital de 6.642.912,78 euros ayant son siège social 120-126 quai de Bacalan à BORDEAUX (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 424 059 822, et plus particulièrement le département Cdiscount Advertising (ci-après « Cdiscount Advertising »).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • July 15th, 2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par LE TEMPS DES TRAVAUX SAS, au capital de 5000 €, entreprise immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 812578714, dont le siège social est sis au 697 chemin du Valla de Rigon, 13720 La Bouilladisse (ci-après « LE TEMPS DES TRAVAUX »).
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRESTATIONS D’ENSEIGNEMENT ET D’ENCADREMENT DU SKI ET AUTRES DISCIPLINES DE GLISSE DES MONITEURS DE L’E.S.F.Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Via notre site, par téléphone, par fax ou par tout autre moyen de communication à distance vous pouvez dès à présent vous inscrire aux prestations dispensées par les moniteurs de l’E.S.F.
Conditions Générales de VenteConditions Générales De Vente • January 27th, 2023
Les présentes conditions générales (ci- après désignées par « Conditions Générales de Vente » ou « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société DropCloud (ci-après désigné par « DropCloud » ou « le Prestataire ») fournit au Client ses services de traitement externalisé de données numériques (ci-après désigné par « le Service ») accessible sur son site Internet www.dropcloud.fr.
ContractConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES n° 18-2/CF CHAPITRE 1: DISPOSITIONS GENERALES – COMMANDE DU MATERIEL - GARANTIE Article 1 : Applicabilité ; Cadre général 1.1. Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les contrats de leasing, renting et location à long terme, de vente à tempérament et d’entretien (chaque contrat individuel étant désigné ci-après sous le terme un « Contrat ») que la SA BMW Financial Services Belgium (ci-après « BMW Financial Services ») conclut avec un client professionnel agissant dans le cadre de ses activités professionnelles (ci-après le « Client »). Elles constituent, avec l’offre signée pour accord et/ou les conditions particulières signées pour chaque Contrat individuel, ainsi que les annexes, addenda et avenants s’y rapportant (ci- après les « Conditions Particulières »), le cadre contractuel entre le Client et BMW Financial Services. En cas de discordance entre l’offre d’une part et les Conditions Particulières et les documents y annexés d’autre part, ces d
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • January 25th, 2024
Conditions Générales de VenteConditions Générales De Vente • September 25th, 2023
Amazon.fr Conditions générales de vente et informations légales – le 22 mai 2020Conditions Générales De Vente • December 24th, 2020
Veuillez noter ce qui suit :Conditions Générales De Vente • August 23rd, 2023
Tu trouveras ci-dessous, dans la section A., les conditions générales de vente de roadsurfer GmbH, Winzererstraße 47d, 80747 Munich, qui s'appliquent à toutes les réservations d'un camping-car pour une prise en charge en Europe.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2023Conditions Générales De Vente • December 28th, 2022
confirmer sa réservation par écrit avant la date d’option indiquée au contrat/devis et retourner à l’Hôtel un exemplaire du contrat/devis et des CGV dûment daté, paraphé sur chaque page et signé par le Client, revêtu de la mention « Bon pour accord » et de son cachet. Ces documents devront obligatoirement être accompagnés du paiement de l’acompte visé à l’article 11 qui constitue pour l’Hôtel une condition substantielle et déterminante de la réservation. A partir du moment où le Client a signé le contrat/devis, il sera redevable de l’acompte. À défaut de versement de l’acompte par le Client dans les délais prévus au contrat/devis, l’Hôtel ne confirmera pas la réservation et ne garantira pas la disponibilité des espaces/chambres réservés. L’Hôtel considèrera l’absence de versement de l’acompte comme une annulation et le Client s’engage à verser les sommes qui pourraient être dues selon les conditions d’annulation prévues à l’article 7 des présentes. En tout état de cause, si la commande
CONDITIONS GENERALES DE VENTEConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Conditions Générales de Vente régissant les opérations effectuées par les opérateurs de transport et/ou de logistiqueConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par un “Opérateur de transport et/ou de logistique”, ci-après dénommé l’O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane agréé ou non, transitaire, transporteur, etc.), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec “l’Opérateur de transport et/ou de logistique” vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les pr
PréambuleConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
« Commande(s) ») à titre strictement personnel et sans finalité commerciale, associative ou professionnelle, ni de revente ou de cession à titre payant ou gratuit, d’un produit ou d’un service commercialisé par le Vendeur sur le Site.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • August 28th, 2024
CONDITIONS DE RÉSERVATIONConditions Générales De Vente • October 23rd, 2023
La réservation devient effective avec l’accord du camping, après réception de l’acompte (25% du montant total du séjour) et après réception du contrat de réservation dûment complété et
N° VEDECOM-PREST001Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
CGVConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Conditions générales de venteConditions Générales De Vente • December 6th, 2022
CONDITIONS GÉNÉRALESConditions Générales De Vente • January 10th, 2024
Les présentes Conditions générales s’appliquent au Client, à Kepler Cheuvreux et à ses Affiliés listés dans l’Annexe I, chacun dénommé individuellement et conjointement « Kepler Cheuvreux ».
régissant les opérations effectuées par les opérateurs de transport et/ou de logistiqueConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Conditions générales de venteConditions Générales De Vente • October 22nd, 2018
GÉNÉRALES DE VENTEConditions Générales De Vente • September 22nd, 2023
•La réservation devient effective uniquement avec l’accord du village, après réception de l’acompte et après réception soit du contrat de réservation dûment complété et signé, soit après acceptation des conditions générales de vente lors de la réservation en ligne.
Conditions Générales de Ventes – KELLER Group GmbHConditions Générales De Vente • December 16th, 2022
English version belowConditions Générales De Vente • September 16th, 2024
En conséquence, les présentes conditions générales de vente concernent uniquement les actes de vente de packs professionnels et en aucun cas l'événement lui-même. L'utilisation du site du festival Les Arcs Film Festival et de toute fonctionnalité du site du festival disponible à l'adresse www.lesarcs-filmfest.com implique l'acceptation expresse, préalable, pleine et entière par le Client des présentes Conditions Générales de Vente.