Contract

D escription de Service

Weather Company Alerts for Engagement

Ce Descriptif de Services détaille le Service Cloud. Les bons de commande applicables contiennent les prix et les détails supplémentaires de la commande du Client.

    1. Service Cloud

IBM Weather Company Alerts for Engagement permet au Client de recevoir les Données fournies par The Weather Company, une entreprise IBM, pour les lieux surveillés pouvant être sujets à Risque. Le terme « Données » signifie les données météorologiques, tant historiques que prévisionnelles, fournies par le biais du Service Cloud (y compris, sans s'y limiter, les prévisions, cartes, alertes et graphiques), comme décrit dans le présent Descriptif de Services. Un Risque est une condition météorologique, un seuil et un délai de notification préalable déclenchant une alerte météo. Chaque offre de Service Cloud de base comprend l'accès à différentes méthodes de communications d'alertes sortantes, un certain nombre de Risques standard, de Risques élevés et d'alertes du gouvernement. Pour chaque événement météorologique spécifié qui, selon les prévisions, devrait avoir un impact sur un lieu surveillé, une notification météorologique sera envoyée par Message Numérique à un Enregistrement de Contact indiqué.

Option

Weather Company Alerts for Engagement Essentials

Weather Company Alerts for Engagement Advanced

Weather Company Alerts for Engagement Enterprise Integration

Comptes d'administration

Illimité

Illimité

Illimité

Méthodes de communication

e-mail, API

e-mail, API

API uniquement

Alertes du gouvernement

5

10

10

Risques standard

5

10

10

Risques élevés

0

5

5

Les Alertes du gouvernement comprennent les alertes météorologiques émises par le gouvernement dans un pays ou territoire applicable, qui sont fondées sur des données publiques, telles que les veilles et les avertissements du Service météorologique national des Etats-Unis.

Les Risques Standard sont des types d'alertes météorologiques fondées sur des Données et des modèles de prévision propriétaires. Exemples : accumulation de pluies, accumulation de neiges, vents violents, température élevée et température basse.

Les Risques Premium sont des types d'alertes composées à la logique avancée et/ou hyper localisées fondées sur des Données et modèles de prévisions propriétaires. Exemples : alertes de grêle, de foudre et d'accumulation de verglas.

      1. Services Optionnels

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Government Add-On

Ce service fournit 5 alertes de gouvernement additionnelles par Enregistrement en Millier et n'est disponible qu'avec le service Weather Company Alerts for Engagement Essentials.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Standard Perils Add-On

Ce service fournit 5 Risques standard additionnels par Enregistrement en Millier.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Premium Perils Add-On

Ce service offre 5 Risques Premium supplémentaires par Enregistrement en Millier et est uniquement disponible avec le service Weather Company Alerts for Engagement Essentials.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – US and Canada SMS Add-On

Ce service prend en charge la diffusion par SMS d'alertes par Enregistrement en Millier uniquement aux États-Unis et au Canada et ne peut être utilisé qu'avec les offres Weather Company Alerts for Engagement Essentials ou Advanced.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Europe SMS Add-On

Ce service prend en charge la diffusion par SMS d'alertes par Enregistrement en Millier uniquement aux États-Unis et au Canada et ne peut être utilisé qu'avec les offres Weather Company Alerts for Engagement Essentials ou Advanced.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Asia, Africa, LATAM SMS Add-On

Ce service prend en charge la diffusion par SMS d'alertes par Enregistrement en Millier uniquement en Asie, Afrique et Amérique Latine et ne peut être utilisé qu'avec les offres Weather Company Alerts for Engagement Essentials ou Advanced.

        1. Weather Company Alerts for Engagement – Mobile Support Add-On

Ce service donne accès à trois types d'actifs de la technologie mobile :

          1. Fonction d'alerte Follow-Me

Accès à l'API du serveur et à la technologie de mise en correspondance associée pour mettre à jour l'emplacement d'un actif et mettre en corrélation les conditions météorologiques en fonction de l'emplacement le plus récent mis à jour.

          1. SDK (Software Developer Kit) Mobile

Accès au SDK mobile pour les plateformes iOS et Android. Le SDK Mobile permet au Client d'intégrer aisément les API Weather Company Alerts aux applications mobiles. L'utilisation du SDK Mobile conjointement avec la fonctionnalité d'alerte Follow-Me entraîne la transmission et la collecte par le Service Cloud de l'emplacement statique ou récemment mis à jour de l'appareil de l'utilisateur. Ces informations sont utilisées dans le but de fournir le Service Cloud.

Le Client est tenu d'obtenir un avis juridique afin de déterminer si l'utilisation de cette fonctionnalité au sein du Service Cloud est conforme à la politique de confidentialité du Client ou si la politique de confidentialité doit être mise à jour avant l'implémentation et le déploiement de cette fonctionnalité.

IBM fournit au Client des modules de code Weather Company Alerts pour Android et iOS (« Code SDK ») aux fins de développement, génération et test ultérieurs. Dans la mesure où des opérations de développement, de génération et de test ultérieures sont effectuées par le Client dans le cadre du Contrat Apple Developer or Developer Enterprise Program Agreement du Client, ce Client confirme qu'il dispose de toutes les licences de logiciel développeur Apple appropriées et que le Client, en tant que détenteur de licence d'Apple, est soumis et se conformera aux dispositions du contrat de logiciel développeur Apple approprié. IBM n'octroie aucun brevet ou autre licence, directement ou indirectement, en ce qui concerne ledit Code SDK.

Nonobstant toute disposition contraire du présent Contrat, IBM ne fournit aucune garantie ou déclaration explicite ou implicite relative audit Code SDK, ne sera en aucun cas tenue pour responsable pour tout dommage découlant de l'utilisation du Code SDK et ne fournit aucune indemnité pour ledit Code SDK.

          1. Notifications push natives

Accès à la méthode de distribution des notifications push natives pour les plateformes iOS et Android. Les notifications push natives permettent l'affichage des notifications météo sur un appareil mobile, même si l'application associée n'est pas en cours d'exécution sur l'appareil. Le Client pourra utiliser l'un quelconque ou la totalité de ces actifs une fois qu'il dispose de l'autorisation d'utilisation du service Mobile Support Add-On.

    1. Fiches Techniques sur le Traitement et la Protection des Données

L'addendum d'IBM relatif au Traitement de Données à caractère personnel, disponible sur xxxx://xxx.xxx/xxx (DPA) et la ou les Fiches Techniques (désignées par fiche(s) technique(s) ou Annexe(s) DPA) dans les liens ci-dessous contiennent des informations additionnelles sur la protection des données pour les Services Cloud et leurs options concernant les types de Contenus pouvant être traités, les activités de traitement impliquées, les dispositifs de protection des données et les détails de conservation et de retour de Contenu. Le DPA s'applique aux Données à caractère personnel du Contenu dans la mesure où i) Le Règlement Général Européen sur la Protection des Données (UE/2016/679) (RGPD) ; ou ii) d'autres lois relatives à la protection des données identifiées sur xxxx://xxx.xxx/xxx/xxx s'appliquent.

xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxx/xxxx/xxxxxxxxXxxxXxxXxxxxxx?xxxxxxxxxxxXxx00X00X0000XX00X0X000XX0X00XX0X0X

    1. Niveaux de Service et Support Technique

      1. Accord Relatif aux Niveaux de Service

IBM fournit au Client l'Accord relatif aux Niveaux de Service (« SLA ») de disponibilité ci-dessous. IBM appliquera le dédommagement correspondant le plus élevé, en fonction de la disponibilité cumulée du Service Cloud, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Le pourcentage de disponibilité est calculé comme suit : le nombre total de minutes d'un mois contractuel moins le nombre total de minutes d'indisponibilité du Service au cours du mois contractuel, divisé par le nombre total de minutes du mois contractuel. La définition de l'indisponibilité du Service, la procédure de réclamation et les moyens de contacter IBM concernant les problèmes de disponibilité de service figurent dans le guide de support de Services Cloud d'IBM à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxx_xxxxxxx_xxxxxxxx.xxxx.

Disponibilité

Avoir

(% de redevance d'abonnement mensuelle*)

Inférieure à 99,9 %

2 %

Inférieure à 99,0 %

5 %

Inférieure à 95,0 %

10 %

* La redevance d'abonnement est le prix contractuel pour le mois objet de la réclamation.

      1. Support Technique

Le support technique destiné au Service Cloud, y compris les coordonnées des personnes à contacter, les niveaux de gravité, les heures de disponibilité, les temps de réponse ainsi que d'autres informations et processus relatifs au support technique sont disponibles en sélectionnant le Service Cloud dans le guide de support IBM disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxx/xxxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxx/.

    1. Montant des Redevances

      1. Unités de mesure des redevances

Les unités de mesure des redevances du Service Cloud sont indiquées dans le Document de Transaction.

Les unités de redevances suivantes s'appliquent à ce Service Cloud :

  1. Un Enregistrement est une entrée d'enregistrement unique qui est gérée par, traitée par ou relative à l'utilisation des Service Cloud.

Dans le cadre du présent Service Cloud, un Enregistrement comprend un destinataire des Données et un lieu, que lesdites Données soient fournies directement ou indirectement à l'individu par le présent Service Cloud. Pour les options de distribution directe de message fournies par le Service Cloud (par exemple, e-mail, SMS, push natif, push vers nœud final HTTP via API, etc.), chaque méthode de distribution permettant d'envoyer des Données au destinataire est comptabilisée comme un enregistrement.

  1. Un Message Numérique est une communication électronique gérée ou traitée par le Service Cloud.

Dans le cadre de ce Service Cloud, un Message numérique équivaut à un SMS.

    1. Dispositions Additionnelles

Pour les Contrats de Services Cloud (ou des contrats Cloud de base équivalents) signés avant le 1e janvier 2019, les dispositions énoncées à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxx s'appliquent.

      1. Utilisation du Service Cloud et Restrictions

          1. Le Service Cloud utilise des interfaces de programme d'application (API) qui permettent au Client de recevoir des Données de la part d'IBM.

          2. Le Client n'utilisera pas le Service Cloud ou les Données pour cibler ou déclencher une publicité, ne proposera pas de publicités basées sur les Données associées à l'emplacement de tout utilisateur d'une technologie grand public (par exemple, publicité déclenchée par les conditions météo) ou n'utilisera pas le Service Cloud ou les Données pour toute prise de décision marketing ou basée sur le contenu.

          3. Le Client n'utilisera pas les Données dans le cadre de toute offre de quelque type que ce soit émanant d'une émission de télévision ou radio (par exemple, ondes hertziennes, câble, satellite) ou d'un service de streaming par abonnement (par exemple, Sling Television, Netflix, Hulu, Amazon Prime Video, HBO GO, ou l'équivalent radio) fourni sur et par le biais de tout support ou par quelque moyen que ce soit.

          4. Le Client i) prendra toutes les mesures raisonnables pour empêcher la collecte ou l'extraction de toute partie des Données à partir des systèmes d'ordinateur, produits ou contrôles du Client (ci-après « En Possession du Client ») et ii) notifiera à IBM dans les meilleurs délais toute collecte ou extraction connue ou raisonnablement suspectée des Données En Possession du Client. Les parties discuteront de bonne foi et tenteront de déterminer un plan d'action commercialement raisonnable pour empêcher lesdites activités dans l'avenir. Au cas où les parties ne parviendraient pas à mettre en œuvre ou convenir d’un plan d'action commercialement raisonnable dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la notification initiale, IBM aura le droit de suspendre la livraison des Données jusqu'à ce que des mesures nécessaires soient prises pour protéger les Données En Possession du Client.

          5. Le Client publiera et respectera les politiques de confidentialité du Client en lien avec l'accès aux, l'utilisation, le partage et le stockage des Données.

          6. Le Client accepte que les API et les spécifications et documentations associées sont des informations confidentielles IBM et qu'elles ne peuvent pas être utilisées ou communiquées hors du cadre du présent Descriptif de Services.

          7. Le Client reconnaît qu'IBM peut modifier à sa seule discrétion périodiquement et à tout moment le style, la forme ou le contenu des Données et supprimer ou interrompre les segments des Données, étant entendu qu'IBM inclura le Client dans ses communications avec les clients qui se trouvent dans une situation semblable concernant les modifications importantes des Données.

          8. Lorsque le Client affiche, transmet, présente, distribue, démontre ou de quelque manière que ce soit transmet les Données sous toute forme ou de toute manière accessible à un tiers (par exemple, les clients finaux du Client, ses partenaires commerciaux ou ses produits et services) (ci-après « Application destinée à un Tiers »), le Client accepte ce qui suit :

            1. Il est interdit au Client d'utiliser les Données, directement ou indirectement, pour créer ou dans le cadre d'une Application destinée à un Tiers dont le but essentiel est de fournir des conditions ou analyses météorologiques ou atmosphériques ou une analyse de celles-ci.

            2. L'Application destinée à un Tiers ne doit pas utiliser des Données en lien avec celles d'un tiers, à l'exception du contenu météorologique ou lié à la météorologie reçu directement d'une entité ou d'une agence fédérale, d'état ou gouvernementale locale ou d'une entité contrôlée par le gouvernement. En outre, le Client ne diffusera aucune publicité pour tout programme ou contenu de service météorologique autre qu'IBM ou ses sociétés affiliées (que ce soit à l'échelle locale, régionale, nationale ou internationale) à proximité immédiate des Données affichées dans une Application destinée à un Tiers.

            3. Le Client ne pourra pas modifier les informations ou prévisions météorologiques spécifiques contenues ou représentées dans quelque partie que ce soit des Données et ne modifiera ou ne préparera pas d'œuvres dérivées des Données.

            4. Le Client ne devra pas laisser entendre, directement ou indirectement qu'IBM fournit, valide, parraine, certifie ou approuve tout autre contenu tiers ou autre outre les Données incluses dans une Application destinée à un Tiers ou tout autre produit ou service par le Client et annoncé à proximité des Données.

      2. Utilisation Légale des Services Cloud et des Services de Message Numérique

Le Service Cloud permet aux Clients d'envoyer les Données de leurs utilisateurs finaux via une communication électronique, notamment par e-mail, SMS ou par le biais d'une API d'écoute unique implémentée par le Client, gérée ou traitée par le Service Cloud (ci-après « Message Numérique ») en fonction des informations à caractère personnel téléchargées par le Client sur le Service Cloud concernant les utilisateurs finaux du Client.

Le Client accepte que l'utilisation du Service Cloud par le Client est conforme à tous les règlements, directives, instructions et codes de bonne pratique applicables, aux directives du secteur d'activité et aux engagements en matière de formulaire de demande de campagne consentis pendant le processus d'application des accès, relatifs à l'utilisation du Service Cloud, y compris mais de façon non limitative, la loi Telephone Consumer Protection Act, le guide des bonnes pratiques Mobile Marketing Associations Consumers, les directives et accords CTIA (Cellular Telecommunications & Internet Association) et les normes d'utilisation et de contenu des opérateurs téléphoniques (disponibles à la demande) (ci-après dénommés collectivement « Normes »).

Le Client accepte d'indemniser et de protéger IBM, ses sociétés affiliées et sous-traitants contre tous dommages ou réclamations liés (i) à la violation des Normes découlant de l'utilisation du Service Cloud par le Client, ou (ii) à la relation entre IBM et le Client en tant qu'agents, mandataires, co-entrepreneurs, partenaires, sociétés affiliées, représentants, employés, employeurs ou fiduciaires l'un de l'autre.

Informations et indépendance

IBM n'autorise pas le Client et le Client n'autorise pas IBM à :

          1. accéder aux informations et systèmes du Client qui sont normalement sous le contrôle exclusif du Client ;

          2. passer en revue ou approuver le contenu des Messages Numériques du Client ;

          3. fournir, passer en revue ou approuver les listes de contacts, les listes de clientèles, les numéros de téléphone ou toute autre information concernant les destinataires réels ou potentiels des Messages Numériques du Client ;

          4. passer en revue ou enquêter sur les numéros de téléphone fournis par le Client, afin d'en déterminer les propriétaires, le bon usage ou la validité ;

          5. composer des numéros de téléphone ; et

          6. surveiller la conformité du Client aux Normes lorsqu'il utilise le Service Cloud.

Le Client convient et accepte de maintenir en permanence des modalités nécessaires et adéquates avec ses utilisateurs finaux pour protéger et défendre IBM contre toutes réclamations et responsabilités fondées sur le traitement des Messages Numériques par le Service Cloud au nom du Client.

      1. Limitations d'Utilisation Nationales

Il incombe au Client de déterminer, et les obligations d'IBM au titre du présent Descriptif de Services en seront conditionnées, si son utilisation des Données est admissible et, dans la mesure nécessaire, d'obtenir toutes les licences, les accords, les approbations ou autorisations de toute entité ou agence gouvernementale dans le pays ou sur le territoire sur lequel il exploite ou utilise les Données.

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Document Metadata

Filed: May 5th, 2020