Modèle de contrat avec option de location.

Modèle de contrat avec option de location.

Artiste : Xxxxxxxxx XXXXXXXX , 0 Xxx Xxxxx, 00000 Xxxxxxx-xx-Xxx

Date........................

La présente location est faite

A ..................................................................................................................................................

(nom, prénom, date de naissance, adresse du locataire) Elle est destinée à louer l’œuvre suivante :

Description, mesures, particularités (pièce unique,. )

………………………………………………………………………………………………….

Payement du premier loyer équivalent au tiers du prix total, soit la somme de................€ par chèque bancaire : Intitulé de la banque, n. du chèque)

Le locataire s'engage à assurer l’œuvre pendant toute la durée de la location -achat jusqu'à son terme pour la valeur totale de l’œuvre et à transmettre à l'artiste copie de l'attestation d'assurance aux fin de garantie contre le vol, la destruction ou la détérioration de l’œuvre.

S'engage à verser mensuellement le..............du mois, la somme de.............€..jusqu'à la fin du contrat de location de l’ouvre susmentionnée, et s'engage à rendre l’œuvre en parfait état à l'expiration de ce contrat de location.

L'artiste reste propriétaire de l’œuvre, son utilisation sur les réseaux, affiche, publicité, …....

est soumise à son approbation.

En cas de destruction ou détérioration de l’œuvre, le locataire de l’œuvre sus mentionné, s'engage à régler la totalité de la somme résiduelle, à sa charge de demander le remboursement à l'assurance qu'il a contracté pour couvrir les risques éventuels qui endommageraient l’œuvre .

Fait en deux exemplaires le..................

Date.......................... Signatures.......................