Exemplaire destiné au vendeur
Exemplaire destiné au vendeur
Compromis de vente entre :
º Le Vendeur M ou Mme* Adresse
CP
Ville
º L ‘Acheteur M ou Mme* Adresse
CP
Ville
A / Il est convenu que º _ , propriétaire du véhicule décrit ci-dessous, promet de le vendre à º _ qui accepte de l’acheter.
B / Descriptif du véhicule (voir le lexique en page 3)
Marque : PEUGEOT - CITROEN *
Modèle : Type de carrosserie :
Finition : Motorisation / B.V. : Teinte de carrosserie :
Option(s) :
Autre(s) remarque(s) :
C / Le prix de vente convenu est de _ Euros et sera payé de la façon suivante :
• A la date de signature des présentes, à titre d’acompte/arrhes** Euros
o Par □ Virement interbancaire □ Chèque
• Le solde/la totalité* le jour de la signature de l’acte de vente soit Euros
o Par □ Virement interbancaire □ Chèque de banque
• Remarque : si la totalité de la somme est payée le jour de la vente, le chèque d’acompte/d’arrhes sera restitué
D / La date de livraison □ est définie au _ / _ / _ □ sera définie ultérieurement
E / Signature
Du vendeur De l’acheteur
Date : Date :
Exemplaire destiné à l’acheteur
Compromis de vente entre :
º Le Vendeur M ou Mme* Adresse
CP
Ville
º L ‘Acheteur M ou Mme* Adresse
CP
Ville
A / Il est convenu que º _ , propriétaire du véhicule décrit ci-dessous, promet de le vendre à º _ qui accepte de l’acheter.
B / Descriptif du véhicule (voir le lexique en page 3)
Marque : PEUGEOT - CITROEN *
Modèle : Type de
carrosserie :
Finition : Motorisation / B.V. : Teinte de carrosserie :
Option(s) :
Autre(s) remarque(s) :
C / Le prix de vente convenu est de _ Euros et sera payé de la façon suivante :
• A la date de signature des présentes, à titre d’acompte/arrhes** Euros
o Par □ Virement interbancaire □ Chèque
• Le solde/la totalité* le jour de la signature de l’acte de vente soit Euros
o Par □ Virement interbancaire □ Chèque de banque
• Remarque : lorsque la totalité de la somme est payée le jour de la vente, le chèque d’acompte/d’arrhes sera restitué
D / La date de livraison □ est définie au _ / _ / _ □ sera définie ultérieurement
E / Signature
Du vendeur De l’acheteur
Date : Date :
NOTICE
Pour compléter ce document, utilisez le bon de commande que vous a remis votre vendeur ou vous trouverez le descriptif exact de votre véhicule
Modèle Dénomination commerciale du véhicule
Ex. : 207 DS3 508 C5 208 DS4
Type de carrosserie Pour les modèles ayant plusieurs variantes
Ex. : 3 portes, 5 portes, SW, Tourer, Coupe-Cabriolet, Coupé, Berline, Crossover, SUV
Finition Niveau dans la gamme
Ex. : Confort, Premium, Féline, Exclusive, Allure, Active, So Chic, etc.
Motorisation La cylindrée, le type (HDi THP VTi V6), la puissance
Ex. : 1.6 HDi 112cv – 1.6 THP 156cv – 2.7 V6 HDi 207cv
1.6 E-HDi 112cv - 1.6 E-HDi 90cv (moteur avec syst. Stop & Start)
B.V. Boite de Vitesse
BVM5 – BVM6 Boite de Vitesses Manuelle 5 ou 6 vitesses BMP6 : Boite Manuelle Pilotée 6 vitesses
BVA6 : Boite de Vitesse Automatique
Teinte de carrosserie La dénomination commerciale de la couleur de carrosserie
Ex. : Blanc Opale – Rouge Aden – Gris Shark …
Options Les équipements ajoutés en OPTION (et non ceux inclus dans la finition)
Définitions 1) Un équipement de SERIE, est un équipement compris dans la finition.
2) Un équipement en OPTION, est un équipement ajouté à la finition dont le prix s’ajoute au prix de base du véhicule