Logiciel COMOS

Logiciel COMOS

Conditions supplémentaires

Les présentes Conditions supplémentaires du Logiciel COSMOS (« Conditions COMOS ») modifient le Contrat de licence d’utilisateur final (« CLUF ») entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Produits identifiés sur le Bon de commande comme « COMOS » (« Logiciel COMOS »). Les présentes Conditions COMOS et le CLUF constituent l’accord entre les parties (« Accord »). Les présentes Conditions COMOS contiennent également certaines dispositions qui s’appliquent exclusivement aux logiciels COMOS-Xxxxxxx, tels qu’identifiés dans le Bon de commande respectif.

1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent aux présentes Conditions COMOS :

(a) « Agents autorisés » désigne les consultants, agents et sous-traitants du Client qui travaillent dans les locaux du Client et qui ont besoin d’accéder au Logiciel COMOS en support des activités internes du Client.

(b) « Utilisateurs autorisés » désigne les employés et les Agents autorisés du Client.

(c) « Documentation » a le sens qui lui est attribué dans le CLUF. En outre, la Documentation COMOS est fournie au format numérique avec le logiciel COMOS. La Documentation au format papier peut être achetée séparément.

(d) « Territoire » désigne le pays dans lequel le Client est autorisé à installer le logiciel COMOS.

2. TYPES DE LICENCE. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits Logiciels COMOS. Des licences et des types d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains produits, comme indiqué dans un Bon de commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés, pour la durée spécifiée dans le Bon de commande. Sauf indication contraire, le Client peut installer le Logiciel serveur COMOS sous licence sur un (1) dispositif matériel par licence. Une licence plate-forme COMOS est une condition préalable à l’utilisation de n’importe quel nombre et/ou combinaison de modules supplémentaires, à moins que le Produit ne soit un package COMOS défini qui inclut la plate-forme COMOS et des fonctionnalités de module spécifiées.

2.1 « Licence Utilisateurs nommés » désigne une licence du logiciel COMOS qui ne peut être utilisée que par un seul Utilisateur autorisé nommé. Le nom spécifié de l’Utilisateur autorisé peut être modifié moyennant le paiement de frais supplémentaires (« Frais de changement de nom »). La licence Utilisateurs nommés n’est pas limitée au Territoire, mais peut être utilisée par l’Utilisateur autorisé dans le réseau du Client et dans le domaine du serveur de licence, sous réserve du respect des lois et règlements d’exportation applicables.

2.2 « Licence flottante » signifie que l’accès au Logiciel COMOS est limité à tout moment au nombre maximum d’Utilisateurs autorisés indiqué sur le Bon de commande. Tout Utilisateur autorisé d’une licence plate-forme COMOS pour la plate-forme COMOS peut utiliser un autre module COMOS sur le poste de travail de l’utilisateur si ce module est disponible sur le serveur de licence. Dès qu’un Utilisateur autorisé cesse d’utiliser la licence plate- forme COMOS, toutes les licences du module que l’Utilisateur autorisé utilisait sont libérées par le serveur de licence et mises à la disposition des autres Utilisateurs autorisés. La restriction générale autorisant l’utilisation du Logiciel uniquement dans les locaux du Client ne s’applique pas aux licences flottantes du Logiciel COMOS. Une licence flottante est composée de l’un des deux types suivants :

(a) « Licence flottante par pays » est limitée à l’utilisation d’une Licence flottante dans le pays dans lequel le logiciel est initialement installé, tel qu’identifié dans un Bon de commande, dans le réseau du Client et dans le domaine du serveur de licence.

(b) « Licence flottante globale » est une licence accordée en vertu d’un Contrat de licence de logiciel global (GSLA) qui peut flotter dans tous les fuseaux horaires des territoires autorisés dans le GSLA, sous réserve du respect des lois et réglementations applicables en matière d’exportation.

2.3 « Licence par abonnement » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans un Bon de commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la licence par abonnement. Pour des durées d’abonnement sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée de l’abonnement.

2.4 « Licence en location » désigne une licence d’une durée limitée de moins d’un an, telle qu’identifiée dans le Bon de commande. Les Services de maintenance d’une Licence en location sont inclus dans le prix de la Licence en location.

2.5 « Licence de sauvegarde » désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.

2.6 « Licence Node-locked » signifie que l’utilisation de la Licence COMOS est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client et peut inclure un périphérique de verrouillage matériel ou dongle pour gérer cette restriction.

2.7 « Licence perpétuelle » ou « Licence étendue » désigne une licence du Logiciel qui s’étend indéfiniment. Les licences perpétuelles n’incluent pas les Services de maintenance.

2.8 « Licence par produit » signifie que l’utilisation du Logiciel COMOS est limitée au nombre de produits tiers avec lesquels le logiciel COMOS est interfacé de manière individualisée.

2.9 « Licence par serveur » signifie que l’utilisation du Logiciel COMOS est limitée à un seul serveur spécifié.

2.10 « Licence test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour le support de l’installation, la personnalisation, de l’assistance et des tests en cours et ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

3. AUTRES DISPOSITIONS.

3.1 Matériel. Le matériel livré avec le Logiciel COMOS, tel qu’une clé matérielle (dongle), reste la propriété de SISW, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit.

3.2 Mises à jour. Le Client s’engage à mettre à jour le Logiciel COMOS conformément aux règles d’installation spécifiées dans la Documentation. Toutes les informations contenues dans la Documentation ou fournies séparément par SISW, concernant l’interruption des Services de maintenance pour les anciennes versions du Logiciel COMOS sont contraignantes pour le Client.

3.3 Dispositifs de protection perdus ou endommagés. Des nouveaux dispositifs de protection des licences existantes ne peuvent être livrés au Client qu’après le retour du dispositif de protection endommagé (par ex. : dongle). En cas de perte du dispositif de protection, de nouvelles licences doivent être achetées par le Client, sauf indication contraire de SISW. Si le Client récupère par la suite le dispositif perdu, il doit le retourner à SISW dans les meilleurs délais.

3.4 Utilisation autorisée des API. Le Client est autorisé à utiliser toute interface de programmation (« API ») identifiée comme une API publiée dans la Documentation pour développer des logiciels pour l’usage interne du Client et pour la revente à d’autres sous des conditions générales au moins aussi protectrices que celles contenus dans le présent document. Le Client peut ne pas utiliser les API pour permettre l’utilisation non autorisée du Logiciel. SISW n’a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l’aide des API. Il est interdit au Client d’utiliser des API non publiées, quelles que soient les circonstances.

3.5 Conditions de licence supplémentaires. Les restrictions de licences supplémentaires suivantes s’appliquent au Logiciel COMOS-Bentley :

(a) Le mécanisme de sécurité logiciel intégré au Logiciel COMOS-Xxxxxxx trace les données d’utilisation du Client afin de garantir la conformité avec l’Accord. De telles données d’utilisation sont accessibles à SISW ainsi qu’à Xxxxxxx Systems Inc. et à ses sociétés affiliées.

(b) Le Client est uniquement autorisé à utiliser le nombre de licences (« Instances ») du Logiciel COMOS-Xxxxxxx que SISW a concédé sous licence au Client au moyen d’un Bon de commande. L’utilisation d’Instances supplémentaires nécessite un Bon de commande accepté pour ces Instances.