Contrat de mise en pension, retraite ou convalescence, cheval/poney
Contrat de mise en pension, retraite ou convalescence, cheval/poney
SAS « Sucre & carottes » SIRET N° 840 182 497 00015
Entre Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre domiciliées à 17, THEURET – 00000 XXXXXXX agissant en qualité de propriétaires de la structure d’une part,
Et
M………………………………………domicilié……………………………………………………………………………………………………
agissant en qualité de propriétaire de son cheval d’autre part.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Mise en pension
………………………………. déclare mettre en pension le cheval né le
…………………………………… n° de SIRE… dans les installations de Mmes
XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre.
Le carnet du cheval devra nous être confié si les propriétaires sont éloignés de l'écurie.
Article 2 : Durée du contrat
Le présent contrat prend effet à compter de la date du ………………………………..
Il a une durée (rayer la mention inutile) :
- Déterminée. Il prendra fin le : …………………………..
- Indéterminée (L’arrêt de la pension doit être faite, par demande écrite, 2 mois par avance).
Article 3 : Hébergement du cheval
Le cheval est hébergé en box individuel avec pré individuel.
Litière paille (nettoyage quotidien + box entièrement refait régulièrement). Le cheval sera alimenté de :
- 2 repas par jour en été et 3 repas par jour en hiver, composés de granulés,
- Du foin 1 à 2 fois par jour en fonction des périodes possibles de mise au pré. Le cheval bénéficiera d’eau à volonté.
En cas de problème de santé apparent du cheval, Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre s’engagent à prévenir immédiatement le propriétaire. Il est informé que le vétérinaire habituel de l’écurie est la clinique vétérinaire
Dans l’hypothèse d’une situation que Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre qualifieraient d’urgente, elles feront appel à un vétérinaire même si le propriétaire du cheval n'est pas joignable.
Article 4 : Prix de la pension
Les prestations incluses dans le présent contrat sont :
- Hébergement du cheval dans les conditions de l’article 3 du présent contrat,
- Soins quotidiens du cheval pour son bien être (pieds curés matin et soir, pieds graissés tous les 2 à 3 jours, pansage tous les soirs au retour au box, douche en fonction des besoins et du climat),
- Prises des rendez-vous de maréchalerie, vétérinaire (pour vaccination ou problème de santé), dentiste + administration des vermifuges dont l'achat est inclus dans la pension.
Le prix de la pension est de 250 €/mois. Dans le cas d’une augmentation du prix de la pension l’année suivante, le propriétaire du cheval en sera averti dans le courant du mois de novembre de l’année en cours.
Les prestations n’incluent en aucun cas les frais de maréchalerie, de vétérinaire, d'assurance et ceux de toutes natures ayant pour objet l’entretien normal du cheval par son propriétaire (hors graisse à pied et vermifuges compris dans le prix de la pension).
Article 5 : Absence du cheval
- Absence inférieure à 7 jours ; aucune incidence sur l’exécution du contrat.
Le propriétaire du cheval est en droit de réclamer la part d’aliments correspondants.
- Absence supérieure à 7 jours ; sauf accord préalable, Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre se réservent la possibilité d’exiger l’entier paiement du prix de la pension et de résilier unilatéralement le contrat.
Article 6 : Assurance en responsabilité civile
Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre prennent à leur charge l’ensemble des frais de responsabilité civile pour les risques leur incombant(RC Pro GENERALI N° en cours).
Le propriétaire doit donc souscrire en son nom propre une assurance pour tous les autres risques.
Article 7 : Modification du contrat
Le présent contrat peut être modifié avec l’accord des parties par avenant, ou à défaut une lettre contresignée.
Article 8 : Conditions de résiliation
Chacune des parties peut dénoncer le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception sous la condition du respect d’un préavis de 2 mois à compter du jour de la réception de la lettre.
Article 9 : Litige
En cas de litige entre les parties, ces dernières conviennent que le tribunal compétent sera celui du ressort du lieu des installations.
Fait à THEURET - PRISSAC, le ……………………
En double exemplaires originaux,
Mmes XXXXXX Xxxx-Marie & Ambre M…………………………………………………………
Associées de la société « Sucre & carottes » Propriétaire du cheval ci-dessus mentionné