CONTRAT DE PRET DU SALOON
Entre,
Et,
Ou,
L’association de Fort Rainbow, représentée par son Président, Monsieur Xxxx Xxxxxx Xxxxxx ou son représentant légal,
M. ou Mme ……………………………………………………………………………………………
Demeurant à ..............................……………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………. Téléphone : …………………………………….
Association……………………………………………………………………………………….……
Ayant son siège social à………………………………………………………………….………….
et représentée par
M. ou Mme……………………………….... . Qualité……………………………………..………..
Demeurant à ..............................……………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………. Téléphone : …………………………………….
Débute de la manifestation : ….. / ….. / ……… à ….. heures …..
Fin de la manifestation : ….. / ….. / ………. à ….. heures …..
Objet de la manifestation : ......................................................................................................
…………………………………………………………………………………………………………. Nombre de personnes prévues : …………… personnes (Maximum 80 personnes)
Le Prêt comprend :
• Mise à disposition de la salle principale de 80 personnes, du bar et de la terrasse extérieure.
• Mise à disposition de WC dans un local annexe
• Mise à disposition de la cuisine oui Non
• Mise à disposition de la vaisselle oui Non
Chèque de caution de 300€ : la caution sera versée sous forme de chèque à l’ordre de Fort Rainbow qui ne sera encaissé et contre remise d’un récépissé. Elle sera restituée au locataire le lendemain suivant l’utilisation de la salle après restitution des clefs. Toutefois, en cas de dégradation importante constatée dans le bâtiment lors de la visite des lieux, le chèque de caution sera encaissé après notification d’un courrier faisant un état précis des dégradations constatées
L'utilisateur accepte ce présent contrat et l’état des lieux initial joint en annexe, certifie respecter le règlement d'utilisation des locaux.
Le……/……./……………
L’utilisateur, Fort Rainbow ,
Etat des lieux final et récupération des clés : le …... /……./………..
Remise du chèque de caution le ..…. /……./………..
Observations : …………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………….. L’utilisateur, Fort Rainbow ,
Conditions générales d'utilisation :
Avant chaque utilisation, l'occupant devra prendre connaissance des diverses consignes et notamment de sécurité. La salle et l’ensemble du matériel qui s’y trouvent, sont placés sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. Pour les associations, la personne responsable est soit le président, soit le représentant signataire du contrat.
Après la manifestation, la salle et l'ensemble des locaux devront être rendus propres et le matériel mis à disposition devra être rangé à l'état initial, faute de quoi, un forfait de nettoyage pourra être demandé d’un montant de 50€ (payable sur facture et après réception d’un courrier notifiant l’état de malpropreté constaté dans la salle).
Hygiène :
La salle doit être restituée dans le même état de propreté que lors de l’entrée dans les lieux Le nettoyage intégral de la salle et du matériel, du local cuisine et des sanitaires incombe à l’utilisateur qui fournira les produits nécessaires.
Le matériel doit être nettoyé et rangé comme indiqué à la remise des clefs. Il convient de ne pas traîner le matériel et le mobilier sur le sol pour éviter sa dégradation.
L’utilisateur devra évacuer les ordures ménagères issues de sa manifestation dans les conteneurs prévus à cet effet à
l’entrée du parking.
Sécurité :
Il est interdit de fumer à l'intérieur du bâtiment et de jeter les mégots à l’extérieur, des cendriers sont à disposition à
l’extérieur sur la terrasse.
Il est interdit d'utiliser des cotillons et confettis à l’extérieur et à l’intérieur des bâtiments.
Il est interdit d'utiliser des feux d'artifice, des pétards et similaires à l’extérieur et à l’intérieur des bâtiments. Pendant l’utilisation des salles, les portes doivent restées libres d’accès et dégagées.
Les sorties de secours doivent rester dégagées et accessibles en tout temps
L’utilisateur s’engage à respecter et à faire respecter par toutes les personnes présentes dans la salle durant
l’utilisation, le présent règlement ainsi que toutes les consignes de sécurité.
Il est interdit d’utiliser des clous, des punaises, de la pâte ou du scotch sur les murs et les façades au risque
d’endommager les revêtements muraux.
Il est interdit de modifier ou d’enlever la décoration de la salle.
Le stockage et l’apport de matériel en supplément, ne répondant pas aux normes de sécurité en vigueur est interdit. Les extincteurs situés dans la salle ne sont à utiliser qu’en cas d’extrême nécessité.
Fort Rainbow dégage toute responsabilité concernant la disparition d’effets personnels.
Il est strictement interdit de modifier les installations électriques, d’effectuer des branchements d’appareils consommant beaucoup d’énergie, sans autorisation de Fort Rainbow. Ce type de modification ne peut être effectué que par un représentant de Fort Rainbow.
Toute défectuosité électrique doit être signalée sans délai à Fort Rainbow.
Fonctionnement :
Il est interdit d'utiliser les pompes à bière du bar pour des raison technique et de dégradations.
En cas de diffusion musicale, l’organisateur s’engage à faire les déclarations réglementaires à la SACEM
Le chauffage étant programmé, il est interdit de toucher les commandes, sauf la marche forcée en cas de besoin. De plus, pour des raisons de régulation du chauffage et d'économie d'énergie, il est nécessaire de ne pas laisser les portes ouvertes.
Après l'utilisation et avant le départ, la vérification de toutes les fermetures portes et fenêtres devra être réalisée,
ainsi que l’extinction des lumières.
Utilisateur :
ANNEXE : ETAT DES LIEUX
Nom : …………………………………………………………………………………………………………………………………..
Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………
Tel : …………………………………….. Email : ………………………………………………………………….
Quantité | Equipement | Q Entrée | Q Sortie | Commentaires |
Salle | ||||
10 | Tables bois | |||
70 | Chaises bois | |||
1 | Estrade scénique | |||
0 | Rideaux scénique | |||
1 | Piano droit | |||
5 | Lampe suspendu | |||
10 | Lampe Murale | |||
6 | Extincteurs | |||
1 | Décorations (Photo, Statues…) | |||
Bar | ||||
4 | Frigo | |||
1 | Pompe de Bar | |||
1 | Petite chaine Hifi | |||
2 | Cafetière Senseo | |||
Terrasse | ||||
5 | Tables bois | |||
26 | Chaises bois | |||
2 | Banc | |||
8 | Lampe suspendu | |||
Cuisine | ||||
3 | Frigo | |||
1 | Congélateur | |||
1 | Gazinière Gaz 5 Feux | |||
1 | Lave-vaisselle | |||
1 | Micro-onde | |||
1 | Tables inox | |||
1 | Etagère inox | |||
1 | Bac de lavage inox avec douchette | |||
1 | Meubles de rangement vaisselle | |||
5 | Cafetière Senseo | |||
90 | Couteaux | |||
20 | Couteaux a viande | |||
70 | Fourchette | |||
30 | Cuillère | |||
80 | Petite Cuillère | |||
31 | Assiette Plate | |||
54 | Assiette creuse | |||
14 | Petite Assiette Plate | |||
80 | Fourchette |
9 | Plat inox Plat | |||
10 | Plat inox | |||
3 | Plat | |||
4 | Plat creux en terre | |||
2 | Plat a paella | |||
2 | Plat inox rond | |||
2 | Passoire Inox | |||
1 | Passoire plastic | |||
5 | Saladier inox | |||
10 | Plat creux inox rectangulaire | |||
4 | Poêle | |||
4 | Marmite | |||
1 | Allume gaz | |||
10 | Carafe a eau | |||
15 | Bouteille a eau | |||
2 | Couteaux de cuisine | |||
3 | Tire-bouchon | |||
1 | Ouvre boite | |||
1 | Passoire (Ustensile de cuisine) | |||
4 | Louche (Ustensile de cuisine) | |||
10 | Plateaux dev service | |||
1 | Bouilloire électrique | |||
1 | Petit four électrique | |||
4 | Grilles Barbecues | |||
3 | Pince barbecue | |||
1 | Ustensiles barbecue | |||
3 | Ballet ménage | |||
1 | Pelle ménage |
Etat des lieux d’entrée fait le …... /……./………..
Observations :………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………………………. L’utilisateur, Fort Rainbow ,
Etat des lieux de sortie fait le …... /……./………..
Observations :………………………………………………………………………………………………………
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……………………………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………………………. L’utilisateur, Fort Rainbow ,