Common Contracts
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Conditions supplémentaires relatives à la gestion des opérations de productionApril 3rd, 2023
Les présentes Conditions supplémentaires relatives à la gestion des opérations de production (les "Conditions MOM") modifient le Contrat client universel ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et les Produits auxquels a été attribué le code alphanumérique MOM sur la Commande ("Offres MOM"). Les présentes Conditions MOM, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables constituent l'accord entre les parties ("Accord").
Conditions supplémentaires relatives à la gestion des opérations de production (Manufacturing Operations Management)July 14th, 2021
Les présentes Conditions supplémentaires relatives à la gestion des opérations de production ou Manufacturing Operations Management (les "Conditions MOM") modifient l’Universal Customer Agreement ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("EULA") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et les Produits auxquels a été attribué le code alphanumérique MOM sur la Commande ("Offres MOM"). Les présentes Conditions MOM, ainsi que l'UCA ou l’EULA, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables constituent l'accord entre les parties ("Accord").