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Contrat pour les Services d’Abonnement à CancerMPact et à Epi DatabaseSubscription Services Agreement • January 8th, 2024
Le présent Contrat pour les Services d’Abonnement à CancerMPact et Epi Database (le « Contrat ») est conclu entre Oracle Software (Schweiz) GmbH (« Oracle ») et la personne ou l’entité (« le Client » ou « Vous ») qui a accepté le présent Contrat par le biais d’un document faisant référence au présent Contrat. Les termes en majuscules qui ne sont pas définis ailleurs dans le présent Contrat ont la signification qui leur est donnée à l’article intitulé Définitions ci-dessous. Le présent Contrat énonce les conditions générales qui régissent les Commandes passées au titre du présent Contrat.
Contrat pour les Services d’Abonnement à CancerMPact et à Epi DatabaseSubscription Services Agreement • January 8th, 2024
Le présent Contrat pour les Services d’Abonnement à CancerMPact et Epi Database (le « Contrat ») est conclu entre Oracle France, S.A.S. (« Oracle ») et la personne ou l’entité (« le Client » ou « Vous ») qui a accepté le présent Contrat par le biais d’un document faisant référence au présent Contrat. Les termes en majuscules qui ne sont pas définis ailleurs dans le présent Contrat ont la signification qui leur est donnée à l’article intitulé Définitions ci-dessous. Le présent Contrat énonce les conditions générales qui régissent les Commandes passées au titre du présent Contrat.