Conditions Du Contrat Sample Contracts

Conditions du contrat :
Conditions Du Contrat • May 5th, 2020

Le Salon de la Montagne doit offrir une palette de marchandises variées avec, en priorité, des articles en lien avec la montagne. C’est pourquoi chaque exposant doit indiquer sur le formulaire d’inscription la nature exacte de la marchandise en vente ou d’exposition. Toute marchandise non mentionnée sur le contrat se verra refusée. L’Association pour le Château d’Aigle - (ACA) est le seul à même de refuser certains produits ou marchandises mentionnés dans le contrat. Les sociétés, agences, associations ou organismes souhaitant participer au Salon de la Montagne sont tenus de remplir le bulletin d’inscription dans les conditions définies ci- dessous. ACA – d’Aigle est le seul à statuer sur les refus ou les admissions. La décision est notifiée aux sociétés, agences, associations ou organismes intéressés.