CONTRAT DE DIFFUSION ÉLECTRONIQUE DES THÈSES SUR INTERNETContrat De Diffusion Électronique Des Thèses Sur Internet • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de permettre à l’université de diffuser la thèse soutenue dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son auteur, Il ne concerne que l’édition de diffusion de la thèse, telle qu'elle est définie par la charte de dépôt électronique des thèses de l'université
