Contrat De Licence De Logiciel Sample Contracts

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Contrat De Licence De Logiciel • May 5th, 2020

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT (« CONTRAT ») AVANT D’UTILISER CE LOGICIEL (CI-APRÈS LE « LOGICIEL »). LES INDIVIDUS OU PERSONNES MORALES ("L’ACHETEUR" OU "L’UTILISATEUR", DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR LE VOCABLE "VOUS") QUI INSTALLENT LE LOGICIEL QUI EST FOURNI AVEC CE DOCUMENT, LE COPIENT OU AUTREMENT L'UTILISENT, ACCEPTENT D’ÊTRE LIÉS PAR L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DÉCRITES CI-DESSOUS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Contrat De Licence De Logiciel • October 20th, 2023

CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST CONCLU ENTRE HYBRID SOFTWARE (« HYBRID ») ET LE CLIENT (« CLIENT »). LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL S'APPLIQUE À TOUS LES COMPOSANTS LOGICIELS DES PRODUITS HYBRID TELS QU'ILS SONT CONCÉDÉS SOUS LICENCE AU CLIENT. LE PRÉSENT CONTRAT DOIT ÊTRE LU CONJOINTEMENT

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Contrat De Licence De Logiciel • May 5th, 2020

LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (« CONTRAT » OU « CONTRAT DE LICENCE ») RÉGIT L'UTILISATION DU LOGICIEL ACRONIS (« LOGICIEL »). ACRONIS INTERNATIONAL GMBH (« ACRONIS » OU « LE CONCÉDANT ») EST DISPOSÉ À VOUS CONCÉDER UNE LICENCE DU LOGICIEL À TITRE INDIVIDUEL OU D'ENTITÉ LÉGALE (« LE PRENEUR DE LICENCE » OU « VOUS »), ET, SI VOTRE LICENCE LOGICIELLE LE PRÉVOIT, À VOUS FOURNIR LES SERVICES DE SUPPORT ET DE MAINTENANCE (« LES SERVICES »), UNIQUEMENT DANS LA MESURE OÙ VOUS ACCEPTEZ ET CONVENEZ DE RESPECTER TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. CE CONTRAT S'APPLIQUE AUX MISES À JOUR DU LOGICIEL, AUX SERVICES DE SUPPORT DU LOGICIEL ET AUX SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR ACRONIS, SAUF SI D'AUTRES CONDITIONS SONT SPÉCIFIQUEMENT PRÉVUES.

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Contrat De Licence De Logiciel • February 16th, 2023

Avant d'utiliser le Logiciel, veuillez lire les dispositions du contrat de licence de logiciel. En utilisant le Logiciel, FUJIFILM Business Innovation Corp. considère que vous êtes réputé avoir accepté le présent contrat de licence de logiciel.