Contrat De Partenariat Promotionnel Sample Contracts

CONTRAT DE PARTENARIAT PROMOTIONNEL SEMSL LE MANS SARTHE BASKET « M.S.B. »/LE MANS METROPOLE
Contrat De Partenariat Promotionnel • May 5th, 2020

Agissant aux présentes en qualité de Président de Le Mans Métropole et spécialement habilité à l’effet des présentes en vertu d’une délibération du Conseil Communautaire, en date du

CONTRAT DE PARTENARIAT PROMOTIONNEL SEMSL LE MANS SARTHE BASKET « M.S.B. »/LE MANS METROPOLE
Contrat De Partenariat Promotionnel • May 5th, 2020

Agissant aux présentes en qualité de Président de Le Mans Métropole et spécialement habilité à l’effet des présentes en vertu de la délibération n° du Conseil Communautaire du 30 mai 2013