CONTRAT DE PRET A USAGE OU COMMODAT DANS LE CADRE DU PLAN DE GESTION PASTORALEContrat De Pret • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRET PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLEContrat De Pret • May 5th, 2020
– 59305 Valenciennes Cedex, représentée par Monsieur Laurent Degallaix, dûment habilité en sa qualité de Président de Communaute d’Agglomeration de Valenciennes Métropole,
CONTRAT DE PRET N° :Contrat De Pret • May 5th, 2020
1- MARTINIQUE INITIATIVE, association déclarée et régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est sis, Immeuble Foyal 2000 – 2ème étage est – Place Lafcadio Hearn – rue du Gouverneur Ponton - 97200 FORT-DE-FRANCE, représentée par son Président M. Justin PAMPHILE, ci-après nommée l’Association,
CONTRAT DE PRET N° […]Contrat De Pret • May 5th, 2020
Les prêteurs, au nombre de […] et dont la liste, comportant leur identité, coordonnées, et le montant de la somme prêtée individuellement par chacun d’eux, figurent en annexe du présent contrat,
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
HDMContrat De Pret • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
…………………………………………………………………………………………………………………………… Reconnais devoir à la Banque Sahélo Saharienne pour l’Investissement et le Commerce (BSIC) Togo, société anonyme au capital de 13.440.000 dont le siège est à Lomé, 3802, boulevard du 13 janvier, la somme de FCFA (en chiffres et en lettres) en principal, intérêts, frais et accessoires …………………….........……………………………………………….
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020
La Communauté de Communes du Val de Vienne soucieuse de la qualité de son environnement met à disposition, à titre gracieux, des associations, comités des fêtes et autres structures qui le désirent des bacs de collecte, des points tri et des gobelets réutilisables pour une meilleure gestion des déchets lors des manifestations locales.
CONTRAT DE PRET N° […]Contrat De Pret • May 5th, 2020
Les prêteurs, au nombre de […] et dont la liste, comportant leurs identité et coordonnées, ainsi que le montant de la somme prêtée individuellement par chacun d’eux, figurent en annexe du présent contrat mis à disposition de l’Emprunteur,
CONTRAT DE PRETContrat De Pret • May 5th, 2020