Contrat de services professionnelsContrat De Services Professionnels • January 17th, 2023
• Version du 3 janvier 2023 Clause modifiée : A.8 Confidentialité • Version du 3 octobre 2022 Clause modifiée : A.9 Langue de travail et des communications C.10 Frais de déplacement • Version du 4 juillet 2022 Clause modifiée : A.15 Maîtrise des services – Sous-traitance • Version du 22 avril 2021 Clause ajoutée : B.10 Covid-19 • Version du 24 mars 2021 Clause ajoutée : B.9 Évaluation de la performance • Version du 1er janvier 2021 Clause modifiée : C.10 Frais de déplacement • Version du 1er décembre 2020 Clause ajoutée : A.18 Retrait des accès • Version du 29 janvier 2020 Clause modifiée : C.10 Frais de déplacement • Version du 10 décembre 2019 Clause modifiée : B.1 Assurances • Version du 19 septembre 2019 Clause modifiée : B.2 Certification ISO • Version du 18 octobre 2018 Les clauses générales sont modifiées • Version du 10 janvier 2018 Clause modifiée : C.10 Frais de déplacement
INTERVENU ENTREContrat De Services Professionnels • April 1st, 2014
ATTENDU QUE le PRESTATAIRE DE SERVICES est en mesure d’exécuter les tâches prévues à l’annexe A ; ATTENDU QUE le préambule fait partie intégrante du présent contrat ;
CONTRAT DE SERVICES PROFESSIONNELSContrat De Services Professionnels • May 5th, 2020
Ce Contrat de services professionnels est un Contrat juridique entre vous au nom d'une société ou d'une autre entité en tant que son représentant (« Vous » ou « Client ») et BlackBerry Limited ou sa filiale pour la juridiction principale du Client tel qu'énoncé dans l'alinéa 10A ci-dessous (« Blackberry »). Vous et BlackBerry constituez collectivement les « Parties » et individuellement une « Partie ».
Contrat de services professionnelsContrat De Services Professionnels • May 5th, 2020
• Version du 10 janvier 2018 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 23 janvier 2017 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 6 décembre 2016 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 17 mai 2016 Clause modifiée : 7. Facturation et paiement • Version du 20 janvier 2016 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 28 janvier 2015 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 24 mai 2013 Clause modifiée : 3. Frais de déplacement • Version du 4 juin 2012 Clauses modifiées :2. Dépenses remboursables7. Facturation et paiement • Version du 16 février 2012 Clauses modifiées :3. Frais de déplacement7. Facturation et paiement • Version du 16 février 2012 Clauses modifiées : 3. Frais de déplacement 7. Facturation et paiement
Contrat de services professionnelsContrat De Services Professionnels • May 5th, 2020
Les honoraires pour les services en design d'intérieur encourus pour le projet ci-haut mentionné représentent la somme du produit des heures passées par le designer fournissant de tels services, multipliées par le taux horaire inscrit ci-dessous.
OPEN TEXT CONTRAT DE SERVICES PROFESSIONNELSContrat De Services Professionnels • March 2nd, 2015
Ce Contrat de Services Professionnels (le « Contrat ») est conclu entre Open Text S.A.R.L., société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro unique 337 950 737 et dont le siège social est situé au 100, esplanade du Général de Gaulle, Cœur Défense, étage 30, 92400 Courbevoie, France (« OT ») et [dénomination sociale], société [forme sociale], immatriculée au Registre [type de registre et lieu où il est tenu] sous le numéro [numéro] et dont le siège social est situé au [n° / voie, CP, Ville, Pays] (le « Client »), et prend effet à compter de sa date de sa signature par OT et par le Client (« Date d’Effet »).
Contrat de services professionnelsContrat De Services Professionnels • May 5th, 2020
Version du 18 octobre 2018 Les clauses générales sont modifiées Version du 10 janvier 2018 Clause modifiée : C.10 Frais de déplacement Version du 18 décembre 2017 Modification terme CONSULTANT pour FOURNISSEUR Modification terme CLIENT pour HYDRO-QUÉBEC Version du 17 juillet 2017 Clause modifiée : B.1 Assurances Version du 25 janvier 2017 Clause modifiée : C.4 Escomptes C.10 Frais de déplacement
CONTRAT DE SERVICES PROFESSIONNELSContrat De Services Professionnels • December 12th, 2019
Le présent Contrat de services professionnels est une entente juridique conclue entre vous au nom d'une société ou d'une autre entité en tant que représentant (« Vous » ou « Client ») et BlackBerry Limited ou sa filiale pour la juridiction principale du Client tel qu'énoncé à l'alinéa 10A ci-après (« BlackBerry »). Vous et BlackBerry êtes collectivement désignés sous le terme de « Parties » et individuellement sous le terme de « Partie ».