Convention De Mise À Disposition Et D’autorisation De Travaux Sample Contracts

CONVENTION
Convention De Mise À Disposition Et D’autorisation De Travaux • May 5th, 2020

Dans le cadre du Contrat de Territoire du Foron du Chablais Genevois, le SM3A s’est engagé dans le projet de restauration du lit et des berges du Foron entre les douanes de Pierre à Bochet et Mon Idée sur la commune d’Ambilly, en étroite collaboration avec le Canton de Genève – Service du Lac, de la Renaturation des Cours d’eau et de la Pêche et les communes concernées.