Convention De Mise À Disposition De Deux « Huit Découverte » Et De Leur Remorque Aux Clubs D’aviron Bourguignons Sample Contracts

TRAITE DE FUSION-ABSORPTION
Convention De Mise À Disposition De Deux « Huit Découverte » Et De Leur Remorque Aux Clubs D’aviron Bourguignons • May 5th, 2020

La ligue de Bourgogne d’Aviron, association Loi de 1901, organe déconcentré de la Fédération Française d’Aviron (FFA), portant le numéro SIRET 44150072500011 et ayant son siège social rue d’Amsterdam 71100 Chalon sur Saône,

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX « HUIT DÉCOUVERTE » ET DE LEUR REMORQUE AUX CLUBS D’AVIRON BOURGUIGNONS
Convention De Mise À Disposition De Deux « Huit Découverte » Et De Leur Remorque Aux Clubs D’aviron Bourguignons • May 5th, 2020