Dispositions Générales d'Assurance Automobile Sample Contracts

AUTOMOBILES
Dispositions Générales d'Assurance Automobile • December 8th, 2023

L’olivier Assurance, ci-après désigné par «l’Assureur» et toute personne ayant souscrit un contrat d’assurance chez L’olivier Assurance, ci-après désignée par «le souscripteur», sont liés par les termes des présentes Dispositions Générales, ainsi que par les Dispositions Particulières transmises au souscripteur au moment de la souscription.

DISPOSITIONS GENERALES AUTOMOBILEREFERENCE N° LOA013
Dispositions Générales d'Assurance Automobile • May 5th, 2020

L'olivier – assurance auto, ci-après désigné par "l’assureur" et toute personne ayant souscrit un contrat d'assurance chez L'olivier – assurance auto, ci-après désignée par "le souscripteur", sont liés par les termes des présentes Dispositions Générales, ainsi que par les Dispositions Particulières transmises au souscripteur au moment de la souscription.

DISPOSITIONS GENERALES AUTOMOBILE REFERENCE N° LOA007
Dispositions Générales d'Assurance Automobile • May 5th, 2020

L'olivier Assurances, ci-après désigné par "l’assureur" et toute personne ayant souscrit un contrat d'assurance chez L'olivier Assurances, ci-après désignée par "le souscripteur", sont liés par les termes des présentes Dispositions Générales, ainsi que par les Dispositions Particulières transmises au souscripteur au moment de la souscription.