Joint Supervision Agreement Sample Contracts

AGREEMENT FOR THE JOINT SUPERVISION OF DOCTORATE THESIS CONVENTION DE COTUTELLE INTERNATIONALE DE THESE
Joint Supervision Agreement • May 2nd, 2018

Entre l’UCA, Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel, dont le siège Social est Parc Valrose, 06103 Nice Cedex 2, ci- dessous désignée par l'UCA, représentée par son Président,et<nom complet de l’université partenaire>, ci- dessous désignée par <nom abrégé ou sigle>, représentée par <qualité du signataire autorisé (Président, Recteur,...)>est signée cette convention visant à l’organisation d'une thèse en cotutelle. PRÉAMBULE M./Mme <nom et prénom du doctorant> souhaite mener sa recherche doctorale sur le sujet de thèse suivant : <titre (provisoire) de la thèse>.A l’UCA, la recherche doctorale est conduite au sein de l’Ecole Doctorale <nom de l’école doctorale à l’UCA>. A < nom de l’université partenaire>, la recherche est conduite dans le cadre de <nom de de l’Ecole doctorale de l’université partenaire> (A REMPLIR SI APPLICABLE). Vu les dispositions légales françaises applicables en la matière et notamment l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national

AGREEMENT FOR THE JOINT SUPERVISION OF DOCTORATE THESIS CONVENTION DE COTUTELLE INTERNATIONALE DE THESE
Joint Supervision Agreement • September 8th, 2017

Entre UCA, Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel, dont le siège Social est Parc Valrose, 06103 Nice Cedex 2, ci-dessous désignée par UCA, représentée par son Président, et <nom complet de l’université partenaire>, ci-dessous désignée par <nom abrégé ou sigle>, représentée par <qualité du signataire autorisé (Président, Recteur,...)> est signée cette convention visant à l’organisation d'une thèse en cotutelle. PRÉAMBULE M./Mme <nom et prénom du doctorant> souhaite mener sa recherche doctorale sur le sujet de thèse suivant : <titre (provisoire) de la thèse>. A UCA, la recherche doctorale est conduite au sein de l’Ecole Doctorale <nom de l’école doctorale à UCA>. A < nom de l’université partenaire>, la recherche est conduite dans le cadre de <nom de de l’Ecole doctorale de l’université partenaire> (A REMPLIR SI APPLICABLE). Vu les dispositions légales françaises applicables en la matière et notamment l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre natio