CONVENTION FEVIS / ENSEMBLE FEVIS USAGE DU SITE www.human-music.eu LICENCE DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS VOISINSLicence De Droits De Propriété Intellectuelle / Droits Voisins • May 5th, 2020
La Fédération des Ensemble Vocaux et Instrumentaux Spécialisés, assocation régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé 10, Rue Coquillière, 75001 Paris, représentée par Monsieur Jacques Toubon, en sa qualité de Président,
