Accord collectif relatif au télétravail Agent de droit privé sous convention collectiveTelecommuting Agreement • October 16th, 2017
Le présent accord a été conclu entre les Représentants du Personnel soussignés et la Direction en vue de définir les conditions de recours et de mise en œuvre du télétravail sur les différents sites de l’ARS Grand Est.
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAILTelecommuting Agreement • September 26th, 2020
Suite à l’ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail mais également suite aux mesures de prévention mise en place suite à la crise sanitaire de la Covid-19 depuis mars 2020, les parties ont décidé de conclure un nouvel accord sur la mise en place du télétravail.
PROJET de PROTOCOLE INDIVIDUELTelecommuting Agreement • May 29th, 2017
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAILTelecommuting Agreement • April 4th, 2019
NOM ENTREPRISE, STATUT JURIDIQUE, ADRESSE COMPLETE, identifiée au SIREN sous le numéro XXXXXXXXXX et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’XXXXXX.
PROTOCOLE INDIVIDUEL DE TELETRAVAIL A DOMICILETelecommuting Agreement • April 27th, 2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAILTelecommuting Agreement • June 5th, 2019
- L’entreprise MODUL SYSTEM, Société Anonyme (S.A), au capital de 1 576 225 €, Siret 382 918 209 - NAF : 2920Z, dont le siège social est situé au 40 avenue Graham Bell, 77 600 BUSSY SAINT GEORGES,
Accord relatif au télétravailTelecommuting Agreement • June 7th, 2024