ContractTransit Temporaire • May 5th, 2020
Définition de la formule : Le « TT », aussi appelé « Achat-Rachat » en Amérique du Nord, signifie Transit Temporaire. Il s'agit d'une réglementation Française fondée sur le régime de l'admission temporaire. Elle permet à des personnes résidant hors de l’Union Européenne ou dans un Département ou Territoire d’Outre-mer, d’acquérir lors d'un séjour en France métropolitaine*, un véhicule neuf en exonération de droits et taxes (TVA), et de l'utiliser sur le territoire de l'Union Européenne pendant une durée généralement limitée à 6 mois*. Vous bénéficiez ainsi d'une immatriculation française spécifique permettant une libre circulation en Europe. *Certaines exceptions peuvent s’appliquer.
