CONVENTION D’UTILISATION DE SITEVenue Use Agreement • December 28th, 2023
Association déclarée de la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est sis, 46 rue Proudhon 93210 Saint-Denis, inscrite au répertoire SIREN sous le numéro 834 983 439, représentée par Monsieur Tony Estanguet en sa qualité de Président, domicilié en cette qualité audit siège et dûment habilité à l’effet des Présentes,
LOGO(S) COCONTRACTANT(S)Venue Use Agreement • January 26th, 2024
Association déclarée de la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est sis, 46 rue Proudhon 93210 Saint-Denis, inscrite au répertoire SIREN sous le numéro 834 983 439, représentée par Monsieur Tony Estanguet en sa qualité de Président, domicilié en cette qualité audit siège et dûment habilité à l’effet des Présentes,
ATTENTION : il a été procédé au renvoi à la table des matières pour tous les articles et Annexes, dans le corps du Contrat.Venue Use Agreement • June 16th, 2023
En cas de modification d’un article ou d’une annexe, ne pas effacer et réécrire l’article/Annexe. Il suffit de mettre le champ à jour, afin de garder la concordance entre table des matières et renvois dans le corps du Contrat.