Définition de Confidentialité

Confidentialité et pour TIGF des articles :

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Confidentialité si la Partie l'ayant commis, ne s'exécute pas, dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la mise en demeure, l'autre Partie sera en droit de résilier le Contrat de plein droit, sans préavis ni indemnité, ni autre formalité notamment judiciaire.

Confidentialité. MM CREATION s'engage à tout mettre en œuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. MM CREATION ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers. Documents transmis : en aucun cas MM CREATION ne pourra être tenu responsable de la perte de documents requis pour la réalisation des SERVICES commandés. Le CLIENT est tenu de n'envoyer que des copies ou des documents sans valeur de remplacement. Ethique : MM CREATION se réserve le droit de refuser tout document, texte ou image, contraire à son éthique, aux bonnes mœurs ou non conforme à la législation en vigueur.

Examples of Confidentialité in a sentence

• Le BENEFICIAIRE est invité à prendre connaissance de la Politique de Confidentialité accessible à l’adresse publiée par la Société sur le DOMAINE sur cette question.

• L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention.

• Chacune des Parties s’assurera en outre du respect, par ses mandataires et son personnel, des stipulations du présent article 6 (Confidentialité).

• Les informations relatives à ces traitements figurent dans la Politique de Confidentialité reproduite en Annexe 1 du présent Contrat.

• Pour plus d'informations sur la manière dont ▇▇▇ données à caractère personnel sont traitées par Automobiles Citroën à partir de la vente, veuillez lire la Déclaration de Confidentialité de Automobiles Citroën ci-après.

More Definitions of Confidentialité

Confidentialité. Le prestataire considèrera comme strictement confidentiel, et s’interdit de divulguer, toute information, tout document, toute donnée ou tout concept dont il pourrait avoir connaissance à l’occasion de l’exécution du présent contrat. Le prestataire répond de son intervenant pour l’application de cette clause. Le prestataire, toutefois, ne saurait être tenu pour responsable lorsque les informations divulguées étaient dans le domaine public ou s’il en obtient de tiers par des moyens légitimes.

Confidentialité. WEBCREATION31 s’engage à tout mettre en œuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. WEBCREATION31 ne saurait toutefois être tenu responsable d’éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers.

Confidentialité. « titre et risque de perte », « indemnitaires », « conformité en matière d’exportation/importation » et « nucléaire » survivront à la résiliation, à l’expiration ou à l’annulation du présent contrat.

Confidentialité ne s’applique pas aux informations suivantes :

Confidentialité. E-COMOUEST s'engage à tout mettre en oeuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. E- COMOUEST ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers. Documents transmis : en aucun cas E-COMOUEST ne pourra être tenu responsable de la perte de documents requis pour la réalisation des SERVICES commandés. Le CLIENT est tenu de n'envoyer que des copies ou des documents sans valeur de remplacement. Ethique : E-COMOUEST se réserve le droit de refuser tout document, texte ou image, contraire à son éthique, aux bonnes moeurs ou non conforme à la législation en vigueur.

Confidentialité les Parties s’engagent à assurer la stricte confidentialité envers tout tiers du contenu du présent contrat, sauf dans la mesure imposée par les textes en vigueur, par une décision de justice passée en force de chose jugée ou au profit d’un professionnel tenu au secret en vertu des règles de sa profession (notaire, huissier, avocat, comptable).

Confidentialité. Tous les renseignements partagés dans l’enceinte de la relation de mentorat doivent demeurer confidentiels et ne doivent pas être partagés avec quiconque hors les deux partis impliqués.