Définition de Contenu Tiers
Examples of Contenu Tiers in a sentence
Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers.
Si Vous transférez ou causez le transfert de Votre Contenu ou du Contenu Tiers à partir des Services vers un Service Tiers ou vers un autre emplacement, ce transfert représente une distribution effectuée par Vous et non par Oracle.
Si un tiers cesse de rendre son Contenu Tiers ou ses API disponibles selon des conditions acceptables pour les Services, comme déterminé par nous à notre seule discrétion, nous pouvons cesser de fournir l’accès au Contenu Tiers ou aux Services Tiers concernés sans aucune responsabilité envers Vous.
Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables et n’avons aucune obligation de contrôler, surveiller ou corriger le Contenu Tiers.
Nous déclinons toute responsabilité découlant ou relative à un Contenu Tiers.
Nous ne Vous indemniserons pas dans la mesure où une action en contrefaçon est basée sur du Contenu Tiers ou tout Composant depuis un portail tiers ou d’une autre source externe qui Vous est accessible depuis les Services (par exemple, une publication de médias sociaux depuis un blog ou forum d’une tierce partie, une page Web d’une tierce partie accessible par un lien hypertexte, des données marketing de fournisseurs de données tiers, etc.).
Toute modification apportée au Contenu Tiers, aux Services Tiers ou aux API, y compris leur indisponibilité, pendant la Période des Services, n’affecte pas Vos obligations au titre du présent Contrat ou de la commande en vigueur, et ne Vous donne aucun droit à un remboursement, avoir ou autre indemnisation en raison de ladite modification.
Nous devrons peut-être mettre à jour ou modifier les Services en vertu du présent Contrat à la suite d’un changement ou à l’indisponibilité du Contenu Tiers, des Services Tiers ou des API.
Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous).
Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle dans et sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des conditions de tiers distinctes entre Vous et le tiers.