Définition de Définition

Définition. L’Assuré est le réservataire du séjour (c'est-à-dire le Client), son conjoint ou concubin, leurs ascendants ou descendants directs, gendres, brus, frères, sœurs ou personnes mentionnées ou désignées.

Définition est entendu par « migrant, participants d'origine étrangère, minorités » toute personne ne possédant pas la nationalité belge, soit :

Définition est entendu par « participant handicapé » toute personne souffrant d’un handicap reconnu. La reconnaissance doit être établie sur une base légale : affaires sociales, AWIPH, SBFPH, Fonds des accidents du travail ou tout organisme habilité.

Examples of Définition in a sentence

• Contraintes de l’employeur :……………………………………………………..…………..…… - Modalités de l’accueil péri scolaire :……………………………………………………………… - Enfant présentant des difficultés particulières : ………………………………………………… - Acceptation ou non de la présence d’animaux domestiques chez le salarié ; - Définition des conditions et limites des sorties de l’enfant en dehors du domicile du salarié : - Autres .........................................................................................................................

• Le Nouveau stade est mis à disposition de la Ville de Bordeaux avec un éclairage conforme aux performances décrites au contrat de partenariat, et permettant la tenue d’une manifestation sportive et la captation et la diffusion télévisée de celle-ci en Haute Définition Il est rappelé à LA VILLE DE BORDEAUX qu'en aucun cas le noir complet ne sera réalisé dans le Stade.

More Definitions of Définition

Définition est considéré comme « personne défavorisée », tout participant qui rencontre une ou plusieurs des difficultés suivantes (une même personne peut cumuler plusieurs vulnérabilités) :

Définition. Le présent contrat concerne la thèse de doctorat de l’Auteur intitulée : soutenue le :

Définition. Nombre de résidences principales avec une consommation énergétiques au m² supérieure à 332 kWep.m2.an (Unité : kWep.m2.an) Nombre de passoires énergétiques en 2018 CC Dronne et Belle 2 399 CC du Périgord Nontronnais 3 680 XX Xxxx-Xxxx-Xxxxxxxx xx Xxxxxxxx 0 000 XX Xxxxxxxx-Xxxxxxxx 3 529 Total 12 786

Définition tiers Article A2 QuE gArAntit cEttE AssurAncE ?

Définition tiers Article B2 QuE gArAntit cEttE AssurAncE ? B2.1 LA rEsponsABiLitE ciViLE EXtrA-contrActuELLE B2.2 LA ViE priVEE

Définition. Dépôts effectués les lundis et mardis 4 Champ d’application : Presse et presse à tarif économique Conditions d’accès à l’option :

Définition. Distribution des envois le mardi 5 Champ d’application : Presse urgente hors quotidiens Conditions d’accès à l’option :