Fait à. Le Signature des parents
Fait à. En deux exemplaires, le
Fait à. Le : / / .
Examples of Fait à in a sentence
Fait à Bruxelles en deux exemplaires originaux, chaque Partie reconnaissant avoir reçu le sien.
Fait à Bordeaux, le 2 mai 2024 en 2 (deux) exemplaires dactylographiés, chaque Associé et la Société recevant 1 (un) exemplaire original à la Signature.
Fait à Bruxelles en deux (2) exemplaires originaux le [DATE], Pour FLUXYS BELGIUM SA ……………………….
Fait à Port-Louis, le 10 novembre 2022, en double exemplaire, en langue française.
Fait à Port-Louis le 10 novembre 2022, en double exemplaire, en langue française.
More Definitions of Fait à
Fait à. Le L'Acheteur (Porter à la main la mention Lu et Approuvé) Le Vendeur ObligatOire :
Fait à. Le Pour tout autre trajet extérieur aux communes couvertes par le Relais, une AUTORISATION DATEE ET SIGNEE PAR LES PARENTS sera remise obligatoirement à l’Assistant(e) Maternel(le), précisant le lieu et motif du déplacement effectué avec l’enfant accueilli.
Fait à. Le : Signature du particulier employeur (précédée de « Lu et approuvé ») Signature du salarié (précédée de « Lu et approuvé ») ………………………………………………………………………… Le contrat de travail permet de fixer par écrit les obligations réciproques des parties. Ce modèle de contrat de travail s’inscrit dans le cadre d’une relation de travail à durée indéterminée telle que définie par la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile. Il présente une valeur indicative et non conventionnelle. Avec Pajemploi :
Fait à. En date du : Nom et qualité du signataire des présentes ayant pouvoir de contracter : Signature : Certification par l’expert-comptable ou par l’Agent Comptable assignataire pour les bénéficiaires publics. · Le soussigné certifie l’exactitude des informations indiquées dans le présent état récapitulatif Fait à : En date du : Nom et qualité du signataire (Expert-Comptable ou Agent Comptable assignataire) Signature : [ILLEGIBLE] Nota : Cet état récapitulatif des dépenses acquittées dans le cadre du programme d’innovation conduit par le Bénéficiaire et soutenu par Bpifrance Financement, est issu d’un fichier informatique constitué de plusieurs onglets à compléter, répertoriant les différentes catégories de coût, selon le devis annexé au contrat : · onglet Frais de personnel (incluant les frais généraux forfaitaires) · onglet Achats et Consommables · onglet Prestations extemes et Sous-traitances · onglet Investissements, amortissements et autres Cet outil informatique vous permettra de suivre les dépenses réalisées dans le cadre de ce programme d’innovation et d’établir le récapitulatif des dépenses. La version électronique de cet outil informatique vous sera transmise sur simple demande par mail à l’interlocuteur du Service de Gestion Innovation et Immatériel en charge de la gestion et du suivi de votre dossier d’aide.
Fait à. La Ciotat le :
Fait à. Le : Signature SGE « Jardin des Belles » s’autorisera alors à encaisser le chèque fait par le Client d’une durée de 12 mois d’abonnement au moment de la souscription de ce dernier, quel que soit le moment du manquement.
Fait à. Le : Signature des parents Signature de l’assistante Maternelle