Fait à. Le Signature des parents
Fait à. En double exemplaire
Fait à. Le : / / .
Examples of Fait à in a sentence
Fait à …………………………………., le ……………………….…… Signature des parents précédée de lu et approuvé *Autorisation délivrée à M…………………………………………………., assistant(e) maternel(le) agréé(e), employé(e) pour l’accueil de l’enfant nommé ci-dessus.
Fait à Bruxelles en deux exemplaires originaux, chaque Partie reconnaissant avoir reçu le sien.
Fait à ...............................................................
Fait à ..........................................................., le .....................................................…………….
Fait à ......................................................................., le ...........................................
More Definitions of Fait à
Fait à. Le L'Acheteur (Porter à la main la mention Lu et Approuvé) Le Vendeur
Fait à. Le Pour tout autre trajet extérieur aux communes couvertes par le Relais, une AUTORISATION DATEE ET SIGNEE PAR LES PARENTS sera remise obligatoirement à l’Assistant(e) Maternel(le), précisant le lieu et motif du déplacement effectué avec l’enfant accueilli.
Fait à. Le , en deux exemplaires.
Fait à. En date du :
Fait à. La Ciotat le :
Fait à. La Haye, le 1er décembre 2006.
Fait à. Le : Signature SGE « Jardin des Belles » s’autorisera alors à encaisser le chèque fait par le Client d’une durée de 12 mois d’abonnement au moment de la souscription de ce dernier, quel que soit le moment du manquement.