Définition de Fondation

Fondation. Stichting Beheer Derdengelden Ingenico Financial Solutions, une fondation constituée en vertu du droit néerlandais ayant son siège à Amsterdam et inscrite à la Kamer van Koophandel (Chambre de commerce néerlandaise) sous le numéro 53732332.
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Fondation. (Stichting) désigne la Currencycloud Stichting Derdengelden, une fondation de compte client indépendante qui protèges vos fonds.
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Fondation fondation partenariale I-SITE ULNE dont l’objet est de faciliter la création d’une université de rang mondial par la mise en œuvre et le pilotage du Projet I-SITE ULNE, qui s’inscrit dans le cadre des initiatives d’excellence du second programme d’investissements d’avenir (PIA). Cette fondation a été créée le 20 janvier 2018 après autorisation de M. le Recteur de l’Académie de Lille, Chancelier des Universités, le 11 janvier 2018, et la publication de l’annonce de cette création au Journal Officiel de la République le 20 janvier 2018 sous la référence n° 2116.Les statuts de la FONDATION figurent en annexe aux présentes.
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Examples of Fondation in a sentence

  • Les Parties conviennent de se réunir avant le 31 décembre 2024 afin d’examiner l’évolution de leurs soutiens réciproques à la Fondation Ferrasse en considération de l’évolution des besoins Iiés au financement prévu ci-dessus.

  • Sur les recettes billetterie (et après déduction des prélèvements légaux et réglementaires applicables) de toutes les compétitions professionnelles organisées par la LNR et ses clubs membres (en ce compris les matches de la phase de poules des Coupes d’Europe), un prélèvement de 2% sera assuré par la LNR pour financer en partie la solidarité avec les grands blessés du rugby portée par la « Fondation Ferrasse ».

  • Ce don sera versé directement par la LNR à la Fondation Ferrasse le 15 janvier suivant la clôture de chaque saison.

  • Pour des raisons juridiques, la Fondation a besoin que cette section reste telle quelle.

  • Ce document établit un contrat de partenariat entre les parties susmentionnées concernant la mise en œuvre d’une action financée par une subvention de la Fondation Rotary.

  • Votre vie privée est importante pour le Rotary International et la Fondation Rotary (collectivement « Rotary ») et toute donnée personnelle que vous partagez avec le Rotary ne sera utilisée que dans le cadre de ses activités officielles, notamment dans le cadre de la subvention.

  • À cet égard, les parties conviennent également de continuer à soutenir les activités de la Fondation Asie-Europe.

  • Tout conflit d'intérêts réel ou perçu doit être signalé à la Fondation Rotary, conformément aux règles concernant les conflits d’intérêts pour les participants à un programme contenues dans les modalités des subventions de district et mondiales.

  • Toutefois, même dans de tels cas, la Fondation a besoin que ce protocole d'accord soit soumis avec votre demande de subvention.

  • L’organisation partenaire doit s’engager à envoyer les rapports requis et à accepter tout audit de la Fondation Rotary, et à fournir, le cas échéant, les reçus et preuves d’achat.

Related to Fondation

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Banque établissement mentionné en entête fournissant le Service e-Cartes et émetteur de la Carte pour laquelle le Service est souscrit.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.